Comme demandé je poste ma demande ici, bien que je ne comprenne pas pourquoi......

Mon greffier en chef, demande à acceder aux registres de Justice, comme le permettent les statuts de la CSI afin de faire son travail.
Pouvez vous lui ouvrir les portes.

Merci

Uniquement les archives alors , il n'a pas a mettre le nez dans les bureaux du juge ou du proc Lorrain.

Ou un bureau spécial où le juge le greffier lui mettra les dossiers qu'il demandera.

*morphée* a écrit:

Uniquement les archives alors , il n'a pas a mettre le nez dans les bureaux du juge ou du proc Lorrain.

Ou un bureau spécial où le juge le greffier lui mettra les dossiers qu'il demandera.

Avons nous demandé qu'il acceder au bureau. Non, juste ce que lui autorise les statuts. C'est tout.

Comme j'ai dit le problème est que les archives sont dasn le bureau du PRoc....

Enorig a écrit:

Comme j'ai dit le problème est que les archives sont dasn le bureau du PRoc....

vous pouvez pas en faire une copie dans une salle à part?

J'ai pas dit que c'est demandé , je précise juste.

Les archives dans le bureau du proc ? ah...

Ben, prenez ma deuxième option enfin je veux rien imposer

Au fait au lieu d'un topic un courrier de la présidente aurait suffit. Je demandais pas un débat mais une personne qui se présenterait de un tel à Trêves sans le connaitre vous auriez fait comme moi : Vous auriez demandé un courrier de confirmation de son ou sa supérieur

c'est certain ...j'aurai fait pareil

Ecat, tu parles des casiers judiciaires ou des archives des traitements de dossiers?

Enorig a écrit:

Au fait au lieu d'un topic un courrier de la présidente aurait suffit. Je demandais pas un débat mais une personne qui se présenterait de un tel à Trêves sans le connaitre vous auriez fait comme moi : Vous auriez demandé un courrier de confirmation de son ou sa supérieur

je suis navré mais il a fournis un document dans lequel j'expliquais la situation je pensais que c'était nécessaire.
A Treves quand on vient avec un mot d'un cardinal par exemple je ne demande pas à ce cardinal de me contacter directement, vu qu'il a déjà envoyé le mot.
Faut pas pousser non plus. De plus il y a demander et demander. Je vous ai envoyé un courrier pour vous confirmer les choses et vous n'étiez toujours pas satisfaite......:roll:

Alors c'est bon ou pas pour la demande?

[quote=\"oedipe\"]Ecat, tu parles des casiers judiciaires ou des archives des traitements de dossiers?[/quote]

Je lui pose la question, il m\'a demande d\'avoir accés aux registres, je vais voir ce qu\'il entends précisément par là

Edit; j'édite plutôt que de dire une "bêtise".

Ah non les traitements des dossiers non certainement pas vous n'aurez pas accès désolée. On ne va pas aller fouiner dans le travail des proc.

j'ai édite plutôt que de dire une "bêtise".Je vois ça avec lui.

Concernant les Statuts de la CSI ils disent qu'on peut demander a acceder aux bureaux de la partie justice, voilà pourquoi nous faisons cette démarche.
Aprés je vous dis je lui demande pour confirmation par rapport à ce qu'il souhaite réellement.

Citation :

Article 3: Les greffiers de la CSI

Chaque greffier de la CSI est responsable de la tenue des archives judiciaires – casiers judiciaires, minutes des procès de première et seconde instances – du Comté ou Duché dans lequel il est nommé.
Le greffier de la CSI aura pour fonction de maintenir à jour les archives de la CSi dans lesquelles devront être consignées les Lois de chaque province sous la juridiction du Saint Empire et les minutes de chaque appel révolu, de transmettre toute convocation ordonnée par le Juge et de communiquer aux greffiers impériaux du Comté/Duché correspondant le verdict du procès d'appel.

Citation :

Le Greffier-Chef

Il est chargé de l'ensemble des tâches administratives de la CSI.
Il est responsable du travail des Greffiers et répondra de tout manquement devant la CSI.

Il peut également demander l'accès aux différents pôles Justice des comtés et duchés du SRING.

Il met à jour les casiers judiciaires.
Il met à jour la bibliothèque de la CSI avec les lois en vigueur dans les comtés /Duchés

Il notifie (par courrier IG) du verdict du procès aux parties concernées.

Il tient un calendrier des affaires en cours.

Il aura la tâche de poster en Gargote le compte rendu de chaque appel avec le verdict donné par la CSI.

Voici les articles qui traitent de ce sujet.

De ce que je comprend il a le droit à avoir les accès, par la volonté de l'empereur

oedipe a écrit:

De ce que je comprend il a le droit à avoir les accès, par la volonté de l'empereur

d'où sa demande.

Alors il aura accès ici que aux casiers et aux archives de procès allant devant la CSI rien d'autre désolée.

Enorig a écrit:

Alors il aura accès ici que aux casiers et aux archives de procès allant devant la CSI rien d'autre désolée.

Je demande qu'il ai accès à tous ceux que l'autorise les statuts de la CSI, pas moins pas plus.
merci d'avance.

On va etre reparti pour un tour...

D'une HRP parlant: j'ai crée les espaces pour les archives des casiers judiciaires en eux mêmes, mais pour l'instant ils ont pas encore été rapatriés sur ce fofo.
Donc il va trouver un gros quedal le greffier ici. Alors je vois vraiment pas quels éléments par rapport à sa mission pourrait lui servir.

Citation :

Il peut également demander l'accès aux différents pôles Justice des comtés et duchés du SRING.

Encore une aberration juridique...

et une bonne fois pour toute: Est ce que c'est LJS qui a tapé sur son PC ces statuts et qui a posté en tant qu' empereur officiellement?
Nan? ba alors ya pas de loi de l'empereur, mais règlement d'une institution impériale, et la nuance est fondamentale.

Dans le premier cas y aurait rien à y redire.
Dans le second la Lorraine a le droit d'envoyer ch*** dès lors que le dit règlement est mal écrit et ne correspond à rien juridiquement comme c'est le cas ici.

Dès lors que la Lorraine est dans son bon droit en sommes. Qui a écrit de sa main ce point particulier?

Parce qu'un greffier impérial donc de seconde instance n'a besoin et droit qu'à accéder au produit de la première instance: les archives des casiers judiciaires. Point barre.

Le jour où vous commencerez à connaitre un minimum le droit vous m'appellerez parce que ça commence à me fatiguer cette médiocrité des institutions impériales.

1 - La CSI est une cour d'appel je le rappelle.
2 - les duchés / comtés doivent colaboration en cas d'appel
3 - ils n'ont pas a s'imiscer dans la justice du dit diché/comté faut pas pousser.

4 - accès aux archives oui mais surement pas au bureau.
5- j'appelle ça de l'abus de pouvoir s'il devait sous ce pretexte avoir accès a tout.

*morphée* a écrit:

1 - La CSI est une cour d'appel je le rappelle.
2 - les duchés / comtés doivent colaboration en cas d'appel
3 - ils n'ont pas a s'imiscer dans la justice du dit diché/comté faut pas pousser.

4 - accès aux archives oui mais surement pas au bureau.
5- j'appelle ça de l'abus de pouvoir s'il devait sous ce pretexte avoir accès a tout.

Alors écouter, moi perso je en fais que retranscrire la demande du greffier en chef et les articles qui vont avec.
Aprés vous faites ce que vous voulez concernant l'autorisation ou pas.

Les statuts sont nul, peut être nous travaillons dessus, donc on verra bien. Ils sont comme ils sont c'est pas moi qui les ai fait désolé.

Je viens juste appuyé, comme on me l'a demande la demande du greffier, rien de plus. Je ne vous oblige à rien et je ne vous demande rien, je pose juste une demande.
A vous de faire ce que vous estimez devoir faire.

Citation :

Le jour où vous commencerez à connaitre un minimum le droit vous m'appellerez parce que ça commence à me fatiguer cette médiocrité des institutions impériales.

Toi qui est si merveilleux si tu es admis à la CSI tu pourra venir tous nous sauver et nous aider.

On fais ce qu'on peux, je récupère la CSI qu'on m'a donné, je ne suis ni Dieu ni Aristote, donc je fais avec ce que j'ai.

ben je crois qu'on a répondu , tu peux transmettre au greffier chef

il peut aussi allé au archives de St félix , connaissant Cassandres elle a du y archiver beuacoup de dossier.

*morphée* a écrit:

ben je crois qu'on a répondu , tu peux transmettre au greffier chef

il peut aussi allé au archives de St félix , connaissant Cassandres elle a du y archiver beuacoup de dossier.

vous lui répondrais vous même quand il vous demandera pourquoi il n'a pas accés aux dossiers

on a pas dit " pas d'accès aux dossiers en appel ...
on a dit pas d'accès au bureau de la justice.