Citation :

modifications du Décret municipal général d'Épinal



Arrêté municipal 1 :


Liste des prix maximum par produit:



Fruits supprimés de la liste
Poisson supprimé de la liste

CASQUE : 157,50

Botte : 89,00
Bustier : 137,00
Cape : 187,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Coiffe : 82,00
Col : 75,00
Corde : 53.50
Foulard : 50,00
Gilet : 137,00
Houppelande : 266,00
Jupe: 139,00
Mantel : 276,50
Poulaines : 73,00
Robe: 255,50
Tablier : 121,00


Surpression de l'article 2

Suppression de l’arrêté 5 (concernant les haches)

A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, le 11 octobre 1456

Décret au complet :

Citation :

Décret municipal général d'Épinal


Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (ci après)

Liste des prix maximum par produit:
BARQUES : 100,00
BOUCLIER : 73,00
BOUTEILLES DE LAIT : 11.50
CASQUE : 157,50
CARCASSES DE VACHE : 32,00
COUTEAUX : 16,50
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
ÉPÉES : 214,40
GRANDE ÉCHELLE : 70,00
HACHES : 169,40
HACHES NON AIGUISÉES : 144,40
KILOS DE FER BRUT : 53,30
LAME DE HACHE : 107,80
LÉGUMES : 12,00
MANCHES : 9,65
MICHES DE PAIN : 6,45
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 18,50
PEAUX : 16,00
PELOTES DE LAINE : 12,50
PETITE ÉCHELLE : 24,00
RAMES : 20,00
SACS DE MAIS : 3,50
SACS DE FARINE : 15,30
SACS DE BLÉ : 12,80
SEAUX : 45,40
SEAUX NON CERCLES : 28,90
STÈRE DE BOIS : 3,90


Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte : 89,00
Bustier : 137,00
Cape : 187,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 82,00
Col : 75,00
Corde : 53.50
Foulard : 50,00
Gilet : 137,00
Houppelande : 266,00
Jupe: 139,00
Mantel : 276,50
Poulaines : 73,00
Robe: 255,50
Tablier : 121,00
Toque : 57,00



Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.


Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm




Arrêté municipal 4 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Tout forgeron spinalien qui change d'échoppe et qui souhaiterait vendre le minerai de fer restant dans son inventaire, est invité à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 5 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Article 3 : Il est interdit à toute personne non résidente d’Epinal depuis 5 jours d'acheter des produits qui ne lui sont pas utiles sauf à son alimentation pour trois jours et de vendre quelconque produit sauf autorisation de la mairie.


Arrêté municipal 6 :

Article 1 : La vente de poisson est interdite à toute personne sauf autorisation de la mairie
Article 2 : La maire a tout droit de vendre du poisson

Article 3 : La vente de fruit est interdite à toute personne sauf autorisation de la mairie
Article 4 : La mairie a tout droit de vendre des fruits


A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, le 11 octobre 1456

Le maire d'Epinal veut modifier son décret municipal général. Je crois que c'est suffisemment explicite, à vous. (prochain conseil).

avez vous quelque chose à dire sinon on le passe au vote

rien a dire pour le moment

Idem surtout que je l'avais voter au CM d'epinal

si persone ne rien dit d ici la fin d apres midi je passe au vote

Ce qui serait bien, et surtout ce qui est votre travail à tous ici, c'est de donner votre avis, vos remarques positives ou négatives avant de mettre au vote...

Rien à dire à part les fautes d'orthographes

Rien à redire sur la proposition de modification.
Comme Bambou, je n'apprécie pas les fautes d'orth., est il possible de corriger ?

Pas de commentaires à propos de ce texte. Moi ça me va...

J'ai corrigé si vous en voyez encore, faites le savoir

Citation :

Décret municipal général d'Épinal


Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé défini dans la grille des prix maximums (ci après)

Liste des prix maximums par produit:
Barque : 100,00
Bouclier : 73,00
Bouteille de lait : 11.50
Casque : 157,50
Carcasse de vache : 32,00
Couteau : 16,50
Demi-quintal de carcasse de cochon : 16,00
Épée : 214,40
Grande échelle : 70,00
Hache : 169,40
Hache non aiguisée : 144,40
Kilo de fer brut : 53,30
Lame de hache : 107,80
Légume : 12,00
Manche : 9,65
Miche de pain : 6,45
Minerai de fer : 21,50
Morceau de viande : 18,50
Peau : 16,00
Pelote de laine : 12,50
Petite échelle : 24,00
Rame : 20,00
Sac de mais : 3,50
Sac de farine : 15,30
Sac de blé : 12,80
Seau : 45,40
Seau non cerclé : 28,90
Stère de bois : 3,90


Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte : 89,00
Bustier : 137,00
Cape : 187,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 82,00
Col : 75,00
Corde : 53.50
Foulard : 50,00
Gilet : 137,00
Houppelande : 266,00
Jupe: 139,00
Mantel : 276,50
Poulaines : 73,00
Robe: 255,50
Tablier : 121,00
Toque : 57,00



Article 2 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqué mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 3 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Tout Lorrain voulant embaucher un travailleur devra respecter la grille de salaire minimum suivante :

0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Toute personne ne respectant pas cette grille de salaire sera poursuivie par la Justice pour esclavagisme.


Arrêté n°3 : Droit commercial lorrain


Pour rappel, le droit commercial ducal inscrit dans le codex (cf dernière partie), auquel tout citoyen et toute mairie doit s'astreindre et appliquer:
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/codex-judiciaire-de-lorraine-t6859.htm




Arrêté municipal 4 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Épinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Tout forgeron spinalien qui change d'échoppe et qui souhaiterait vendre le minerai de fer restant dans son inventaire, est invité à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Épinal.

Arrêté municipal 5 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.
Article 3 : Il est interdit à toute personne non résidente d’Epinal depuis 5 jours d'acheter des produits qui ne lui sont pas utiles sauf à son alimentation pour trois jours et de vendre quelconque produit sauf autorisation de la mairie.


Arrêté municipal 6 :

Article 1 : La vente de poisson est interdite à toute personne sauf autorisation de la mairie
Article 2 : La maire a tout droit de vendre du poisson

Article 3 : La vente de fruit est interdite à toute personne sauf autorisation de la mairie
Article 4 : La mairie a tout droit de vendre des fruits


A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, le 11 octobre 1456

bon vu que personne n a rien à redire guise peux tu le mettre au vote stp

Ba moi si, j'attendais que certains l'ait vu...

Citation :

Arrêté municipal 5 :


Article 3 : Il est interdit à toute personne non résidente d’Epinal depuis 5 jours d'acheter des produits qui ne lui sont pas utiles sauf à son alimentation pour trois jours et de vendre quelconque produit sauf autorisation de la mairie.

C'est un article illégal qu'il propose, puisque c'est en infraction avec le droit commercial ducal qui s'impose à toutes les mairies.

Donc ça, de fait ça peut pas être mis au vote en l'état.. j'avais prévenu le maire pourtant...

Faut revoyer au maire.

Le maire a changé, mais vu que j'ai acces au Cm et guise aussi, si il ne comprend pas, on lui dire.

guise tu peux lui dire
car ca traine c aussi

Ba moi je préconise surtout qu'on passe au vote, sans l'article incriminé caduque de fait...

oki bin enleve le et met le au vote

J'ai édité le post du maire et voilà ce que ça donne appliqué au décret QUI EST en vigueur, pas celui qu'il a rapporté:

reste plus que ça comme demandes légales et pas en contradiction avec le droit commercial:

Citation :

modifications du Décret municipal général d'Épinal



Arrêté municipal 1 :


Liste des prix maximum par produit:



Fruits supprimés de la liste
Poisson supprimé de la liste

CASQUE : 157,50

Botte : 89,00
Bustier : 137,00
Cape : 187,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Coiffe : 82,00
Col : 75,00
Corde : 53.50
Foulard : 50,00
Gilet : 137,00
Houppelande : 266,00
Jupe: 139,00
Mantel : 276,50
Poulaines : 73,00
Robe: 255,50
Tablier : 121,00


Surpression de l'article 2

Suppression de l’arrêté 5 (concernant les haches)

A l'initiative du conseil municipal d'Epinal, le 11 octobre 1456

En sachant que le texte en vigueur c'ets celui-ci présent en grande galerie, et déjà remanié par moi au dernier conseil:

https://casteldenancy.forumpro.fr/salon-des-arretes-municipaux-f110/arretes-municipaux-d-epinal-t6860.htm

Oublié de dire: j'ai transmis au maire d'Épinal au conseil des maires hier pour qu'il voit ce que ça donne une fois enlevés les propositions illégales.
Donc si d'ici à demain il a pas donné de réponse, je mettrais au vote ce que j'ai posté au dessus. (dernier post de la page précédente, allez voir si c'est pas fait)

Propositions de modifications mises au vote.