De l’acceptation de sa Grasce Guise Von Frayner, Duc de Boulay, Baron de Baudricourt, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial.
Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise le Duc Guise à pouvoir accéder à la salle du conseil ducal en tant que conseiller spécial à la vue de son statut de Maître des lieux, ainsi que du fait qu'il soit porteur d'une connaissance et d'une expérience sans faille dans la gestion administrative et législative du duché qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil dans ces domaines.
Il se verra donc assujetti à apporter toute l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets législatifs, ainsi que dans la gestion administrative des tâches du Conseil.
Fait à Nancy, approuvé par le conseil le...
Sybille_Von_Frayner Notable
Date d'inscription : 11/04/2008 Nombre de messages : 2088 Nom RR (IG) : Sybille_Von_FraynerLocalisation : Epinal