De l’acceptation de sa Grasce Guise Von Frayner, Duc de Boulay, Baron de Baudricourt, au sein du conseil ducal en tant que conseiller spécial

Citation :

Dans le cadre de la loi institutionnelle dite "des conseillers spéciaux", le Conseil ducal autorise le Duc Guise à pouvoir accéder à la salle du conseil ducal en tant que conseiller spécial à la vue de son statut de Maître des lieux, ainsi que du fait qu'il soit porteur d'une connaissance et d'une expérience sans faille dans la gestion administrative et législative du duché qui peut s'avérer hautement profitable pour le conseil dans ces domaines.

Il se verra donc assujetti à apporter toute l'aide nécessaire aux conseillers dans leurs projets législatifs, ainsi que dans la gestion administrative des tâches du Conseil.
il prendra le poste [RP] de Porte-Parole.



Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 18 octobre 1456

pour (0)
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NSPP(0)

pour (2) Melodie, Bambou
contre(0)
NSPP(0)

Pour (4) : Melodie, Bambou, Fihafihafiha, Nico

Contre (0) :

NSPP (0) :

Pour (5) : Melodie, Bambou, Fihafihafiha, Nico, Tuturle

Contre (0) :

NSPP (0) :

Pour (5) : Melodie, Bambou, Fihafihafiha, Nico, Tuturle

Contre (0) : Perseus

NSPP (0) :

Pour (6) : Melodie, Bambou, Fihafihafiha, Nico, Tuturle, Barnab

Contre (1) : Perseus

NSPP (0) :

Pour (7) : Melodie, Bambou, Fihafihafiha, Nico, Tuturle, Barnab, Marjolainne

Contre (1) : Perseus

NSPP (0) :

donc accepté et promulgué