Demerzel a quitté la Lorraine, il a pris un mandat ducal qui était destiné aux impôts et a pris des marchandises de la mairie.

Une demande de mise en accusation en champagne a été lancé, en attente de la réponse.

voici le mandat

Citation :

Mandat numéro '403791'

Argent : 0,00 écus

Contrat :
Mandat pour le paiement des impôts de la semaine du 3 au 9 aout 1456 pour la ville de Toul.

Montant des impôts total : 1967,80 écus
Soit 1967,80 écus à payer pour les impôts.

Contenu : 7 kilos de fer brut à rendre avec le mandat.

Fait à Nancy le 14 aout 1456.
Par Mayella d\'Acoma,
Commissaire au Commerce de Lorraine.

Inventaire des marchandises :

3 miches de pain
13 fruits
6 bouteilles de lait
33 morceaux de viande
150 sacs de farine
1 pelote de laine
32 légumes
1 barque
1 chapeau
1 paire de bottes
1 casque

Merci Marjo, mais Mayella m'a donné le screen, j'attends la réponse de Champagne

Citation :

Titre : Re: Affaire - urgent

Expéditeur : Loupblieux
Date d'envoi : 2008-08-16 00:05:43


Cher confrère,

J'ai bien reçu votre courrier et je viens de lancer une recherche à l'encontre de votre supect. Actuellement il n'est dans aucune ville de Champagne, mais les recherches continuent et je vous tiendrai au courant.

Cordialement,

Loupblieux,
Procureur de Chamapgne

Elou, je t'invite à venir t'inscrire ici

http://archivejudiciaire.keuf.net/

Merci, j'y vais de suite

Bon, j'ai une petite question concernant les Jap...

Qui rembourse la maréechaussée ?!
Parce que là... J'en ai par dessus la tête

C'est pas ca que je demande

C'est concernant les amendes... Il y a deux types d'amendes... les amendes "normales" et les amendes de la maréechaussée (a récupérée pour les rembourser).

Normalement, les Jap devraient s'occupés des amendes normales et la maréechaussées, les amendes de la maréechaussées. Moi c'est ce qu'on m'a dit.

Mais apparament, ca fonctionne pas comme ca. Apparament, c'est les Jap qui récupérent les deux.

Alors quoi ? c'est quelle solution des deux ?

Ca y est la preuve de la revolte m'a été donné !
Je fais le procès directement.

https://2img.net/r/ihimizer/img48/6826/lizlizej7.png

est ce que Le connetable ou le capitaine a dejà entendu parler Ayat et de sa creation d armée ? ou est ce reelment un faux positif?

A mon avis les jap récuperent toute l'amende due par le contrevenant et le jap rembourse ensuite le brigadier de la somme qu'il lui doit

J'aimerai bien savoir comment on fait cela, puisqu'on a un mandat et une fois l'amende récupérée, on rends le mandat et l'argent va a la trésorie du Duché... Donc, on ne saurai pas rendre l'argent au brigadier, sauf si on le fait avant de le rendre...

Bien sûr on donne l'argent avant, mais pourquoi rendre le mandat à chaque fois, il peut servir pour plusieurs affaires, à moins que le jap ne démissionne.

Oui bien sur Bon, d'accord, merci Bambou d'eclairé ma lanterne un peu affaiblie depuis ces derniers temps

pas de quoi

Bon, j'aimerai qu'on m'eclaire une nouvelle fois...

Olivier54000 a écrit:

Pour information, Lim a été reconnu lors de la première tentative de révolte. Il ne peut EN AUCUN CAS être incriminé dans la seconde, aucune identification n'ayant pu être faite, et surtout : Dernière connexion le 11 Août 2008 à 16h06 (retraite)...

Ca veut simplement dire que pour la première révolte, Lim a été vu par un témoin mais pas lors de la seconde. On a aucune preuve qu'il ai participé à la seconde. On sait juste qu'elle a eu lieu mais aucun commanditaire n'a été pris sur le fait.

Quand vous m'aurez tout dis...

Exactement donc tu enleves l[quote]Messire Lim a tenté

Citation :

à plusieurs reprises a 3 jours d'intervalles, de prendre la mairie d'Epinal

Et je fais comment moi ?? Le procès est déjà créer...

Si tu l'as mis IG tu ne peux rien faire, tant pis

J'ai une question !

Pour Terry40, il est en procès... mais qu'est-ce qui va le retenir de recommencer ??

Rien

Peut être que ca le fera réfléchir

Tu devrais diviser le sujet et mettre le cas terry40 dans un topic bien à lui

Bon, voilà la lettre que je compte envoyer a la procureur où se trouve Demerzel. C'est a dire a Montelimar.

Citation :

Bonjour Dame la Procureur,

Je me présente, Elou von Strass, Procureur de Lorraine. Si je m'adresse à vous aujourd'hui, c'est pour une affaire très urgente, concernant un accusé qui a quitté la Lorraine. Il se trouve aujourd'hui a Montélimar.


Voici l'accusation :

Monsieur le Juge,

Je porte à votre attention une affaire de haute trahison. En effet, Messire Demerzel a quitté la Lorraine en emportant un mandat ducal qui était prévu pour les impôts et l’a rempli avec des marchandises de la mairie.

Fiche de l'accusé
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Demerzel

Voici la preuve qui me fait porter ce dossier devant vous votre honneur
https://2img.net/r/ihimizer/img208/4041/zj929tmpsy1.jpg

Messire Demerzel, vous avez enfreint la loi suivante :
Citation :
Article 49 : Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Le lien du codex :
https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Messire Demerzel, je vous rappelle que vous pouvez vous faire représenter par un avocat si vous le souhaitez.

Fait à Nancy le 26 août 1456
Elou Von Strass.
Procureur de Lorraine


Bien à vous,
Elou von Strass,
Procureur de Lorraine.