Nouveaux décrets de Toul.

Citation :: Article 1 : Les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, les modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maxima indiqués par la grille des prix et donner dérogation aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : Les grilles de salaire et de prix maximum sont les suivantes :

Salaire :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Prix maxima du marché : (en écus)
Denrées:
blé 12.95
mais 3.55
légume 9.50
fruit 10.50
lait 10.50
carcasse de vache 31.00
carcasse de cochon 15.50
peau 15.80
laine 11.25
farine 15.40
viande 18.00
pain 6.55
poisson 21.00

Outils et matériel :
couteau 16.80
seau 46.00
petite échelle 29.00
grande échelle 83.00
barque 121.00
seau non cerclé 29.00
manche 9.70
hache 170.00
lame de hache non aiguisée 113.00
hache non aiguisée147.50
rame 29.00
coque 38.00

Ressources :
bois 4.30
fer 20.65
fer brut 54.8

Vêtements :
chapeau 56.20
chausse 28.10
ceinture 40.40
chemise 114.60
braie 69.6
bas 47.25
houppelande 242.80
mantel 256.3
bottes 87.70
gilet 135.00
cape 179.90
col 69.70
jupe 132.60
robe 238.40
tablier 119.10
bustier 134.80
corde 51.70
foulard 47.20
toque 56.20
coiffe 78.70
poulaine 72.00

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issus de ses champs et/ou son échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi se nourrir pour une journée) sans l'aval du maire.

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, à savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de 3 jours.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour trois journées de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les trois jours. Durées réduites à une journée pour les boulangers.

Article 11 : Toute action visant à faire de la spéculation sur le marché par la revente de produits achetés est interdite.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.

Fait à Toul, le 6 Août 1456

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (2) : Shirelle, SL
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (3) : Shirelle, SL , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (4) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (4) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (6) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (7) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

On publie

Pour ( 8 ) : Shirelle, SL , marjolainne, Elou, Bambou, May, Eno, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

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