Nouveaux decrets extraordinaire de Toul.

Citation :: Arrêté municipal extraordinaire

Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiquée du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.

Article 1 : les décrets municipaux validés par le conseil les 16 janvier 1455 et 26 janvier 1455, des modifications des 16 et 25 novembre 1455 et chacun de leurs arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par les décrets cités dans l'Article 1.

Article 3 : les grilles de salaire et de prix maximum sont les suivantes :

Salaires :
0 à 5 pts de caractéristiques =15 écus
6 à 15 pts de caractéristiques= 18 écus
16 pts de caractéristiques= 21 écus

Prix maximum du marché : (en écus)
Denrées:
blé 12.95
mais 3.55
légume 10.00
fruit 10.50
lait 10.00
car va 31.00
car co 15.50
peau 15.80
laine 11.25
farine 15.40
viande 18.00
pain 6.60
poisson 20.00

Outils et matériel :
couteau 16.80
seau 46.00
p éch 29.00
g éch 83.00
barque 121.00
SNC 29.00
manche 9.70
hache 170.00
lame HNA 113.00
hache NA 147.50
rame 29.00
coque 38.00

ressources :
bois 4.30
fer 20.65
fer brut 54.8

Vêtements :
chapeau 56.20
chausse 28.10
ceinture 40.40
chemise 114.60
braie 69.6
bas 47.25
houppelande 242.80
mantel 256.3
bottes 87.70
gilet 135.00
cape 179.90
col 69.70
jupe 132.60
robe 238.40
tablier 119.10
bustier 134.80
corde 51.70
foulard 47.20
toque 56.20
coiffe 78.70
poulaine 72.00

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est demandé à tout étranger de signaler sa présence aux autorités compétentes, a savoir la maréchaussée.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 7 jours et par période de 7 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Il est interdit d'acheter du bois autrement que pour son usage personnel. L'achat de stères est limité au nombre nécessaire pour une journée de travail quelque soit le métier exercé, et ce renouvelable tous les jours.

Article 13 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et des précédents décrets municipaux et chacun de leurs arrêtés cités dans l'Article 1 est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.

Fait à Toul, le 23 juillet 1456

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (2) : Shirelle, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (3) : Shirelle, Eno, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (4) : Shirelle, Eno, May , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (5) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (6) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec, SL
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (7) : Shirelle, Eno, May , marjolainne, Jeremec, SL, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :

Validé je publie.

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