Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié]

Citation :: Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.

Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : tout étranger doit prendre contact avec la mairie pour vendre et où acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 5 : toute personne voulant vendre du bois ou du poisson doit prendre contact avec la mairie.

Article 6 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 7 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 2 jours et par période de 2 jours.

Article 8 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 9 : le prix maximum de vente du maïs est de 3.50 écus

Article 10 : Toute infraction à l'un de ses présents articles est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.

Fait à Vaudemont, le 16 juillet 1456

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (2) : Shirelle, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (3) : Shirelle, Elou, SL
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (4) : Shirelle, Elou, SL,Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (5) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (6) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Validé hop hop c'est uen affaire qui marche ça

Pour (7) : Shirelle, Elou, SL,Enorig, Jeremec, May , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

» Nouveaux decrets extraordinaire de Toul.

Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié]

Decrets extraordinaire de Vaudemont. [publié]

Sujets similaires

Sujets similaires