Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

Partagez
 

 Décrêt d'Epinal (publié)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:08

Citation :
Arrêté municipal extraordinaire





Préambule juridictionnel : Cet arrêté a force-valeur unique sous l'égide du décret ducal promulgué sous loi martiale par la duchesse Enorig le mercredi 16 Juillet 1456 et prendra fin à la date indiqué du décret ducal ou de la loi martiale si celle-ci prend fin avant.



Article 1 : le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés ont force de loi et sont complétés et/ou corrigés par le présent arrêté municipal.

Article 2 : La mairie à toute latitude pour dépasser les prix maximums indiqués par la grille des prix et donner dérogations aux arrêtés municipaux fixés présentement et antérieurement par le décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456.

Article 3 : la grille de salaire est la suivante :
0 à 10 pts de caractéristiques =15 écus
11 à 18 pts de caractéristiques= 18 écus
19 pts de caractéristiques= 21 écus

Article 4 : Il est interdit à tout jeune résidant (personne ne pouvant justifier de la possession d'un champ et/ou d'une échoppe depuis au moins 2 semaines) de vendre des produits non issu de ses champs et/ou échoppe sans l'aval du maire.

Article 5 : Il est interdit à tout étranger de vendre et où d'acheter des produits sur le marché (sauf de quoi ce nourrir pour une journée)

Article 6 : Il est interdit à tout étranger de rester en ville même pour une nuit.

Article 7 : Il est interdit à toute personne n'en ayant pas l'utilité de d'acheter des produits issus du travail de la forge.

Article 8 : Il est interdit à toute personne n'étant pas forgeron de vendre des produits issus du travail de la forge.

Article 9 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaire à la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures pour 3 jours et par période de trois jours.

Article 10 : Il est interdit d'acheter plus de produits que nécessaires à sa nutrition pour 5 jours et par période de 5 jours.

Article 11 : Il est interdit d'acheter tout produit n'étant pas nécessaire à sa nutrition et/ou son habillement et/ou la pratique de son artisanat et/ou de ses cultures.

Article 12 : Toute infraction à l'un de ses présents articles et du précédent décret municipal validé par le conseil le jeudi 10 Juillet 1456 et chacun de ses arrêtés est passible d'un procès pour trouble à l'ordre publique.




Fait à Epinal le 15 juillet 1456

Décrêt d'Epinal (publié) Pjlk7
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:12

Pour (1) : Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Sigfried_Leonard
Intervenant majeur
Sigfried_Leonard

Date d'inscription : 12/05/2008
Nombre de messages : 1312
Nom RR (IG) : seigneur_lutin
Localisation : Verdun

Champs et Metier : Bleiculteur
- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:50

Pour (2) : Jeremec, SL
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:52

Pour (3) : Jeremec, SL, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 9:56

Pour (4) : Jeremec, SL, Elou, Enorig
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 10:39

Pour (5) : Jeremec, SL, Elou, Enorig ,Marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :
________
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 11:01

Pour (6) : Jeremec, SL, Elou, Enorig, Marjolainne, Torpedo
Contre (0) :
Neutre (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 11:13

Validé je le dis au maire. Shirelle tu afiches? dans les décrets d'Epinal aussi. Merci
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitimeMer 16 Juil 2008 - 14:18

Fait.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Décrêt d'Epinal (publié) Empty
MessageSujet: Re: Décrêt d'Epinal (publié) Décrêt d'Epinal (publié) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Décrêt d'Epinal (publié)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives économiques-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser