En ce jour du xx juillet 1454 le conseil ducal a décidé la fermeture du CEL (Conseil Economique Lorrain). Ce conseil ne fonctionnait plus depuis fort longtemps et le conseil des maires le rendait obsolète. Les mentions du CEL dans les chartres ou textes de loi sont donc rendues nulles et non avenues.
Faict à Nancy le .......
Dernière édition par Shirelle le Lun 21 Juil 2008 - 7:28, édité 1 fois
Shirelle Intervenant majeur
Date d'inscription : 28/01/2007 Nombre de messages : 1877 Nom RR (IG) : ShirelleLocalisation : Toul