Nouveaux décrets d'Epinal. [publié]

Citation :: Arrêté municipal 1 :

Article 1 : Certains produits ont un prix contrôlé définis dans la grille des prix maximum (si après)

Liste des prix maximum par produit:

BARQUES : 100,00
BOUCLIERS : 73,00
BOUTEILLES DE LAIT : 11.50
CASQUE : 138,00
CARCASSES DE VACHE : 32,00
COUTEAUX : 16,60
DEMI-QUINTAUX DE CARCASSES DE COCHON : 16,00
EPEES : 215,00
FRUITS : 12,00
GRANDE ECHELLE : 70,00
HACHES : 170,00
HACHES NON AIGUISEES : 145,00
KILOS DE FER BRUT : 53,50
LAME DE HACHE : 108,10
LEGUMES : 12,00
MANCHES : 9,75
MICHES DE PAIN : 6,55
MINERAI DE FER : 21,50
MORCEAUX DE VIANDE : 18,50
PEAUX : 16,00
PELOTES DE LAINE : 12,50
PETITE ECHELLE : 24,00
POISSONS : 22,50
RAMES : 20,00
SACS DE MAIS : 3,60
SACS DE FARINE : 15,40
SACS DE BLE : 12,90
SEAUX : 45,80
SEAUX NON CERCLES : 29,20
STERE DE BOIS : 4,00

Bas : 50,00
Braies : 75,00
Botte = 87,00
Bustier=135,00
Cape : 185,00
Ceinture : 41,00
Chapeau : 57,00
Chausses : 28.50
Chemise : 125,00
Coiffe : 80,00
Col : 73,00
Corde = 52.50
Foulard : 48,00
Gilet : 135,00
Houppelande : 264,00
Jupe= 137,00
Mantel : 274,00
Poulaines : 71,00
Robe= 253,00
Tablier : 119,00
Toque : 57,00

Article 2 : Un délai de 3 jours (après promulgation officielle par le conseil ducal) sera accordé pour que tous les Spinaliens aient le temps de se mettre en conformité avec ces prix.
Article 3 : Il est autorisé de vendre en dessous du prix maximum indiqués mais interdit de vendre au dessus du prix maximum sous peine d'être mis en procès pour escroquerie.
Article 4 : tout produit ne figurant pas dans cette liste n’est pas sujet à contrôle de prix, celui-ci est libre, sauf arrêté municipal et/ou loi spécifique.

Arrêté municipal 2 :

Article 1 : La vente de minerai de fer est interdite à Epinal par toute personne autre que le maire ou le responsable de la filière Charpentiers/Forgerons.
Article 2 : Toute personne souhaitant vendre du minerai de fer à Epinal est invitée à entrer en contact avec le maire afin d’essayer de trouver un accord.
Article 3 : La vente de minerai de fer par la mairie et ses mandatés est exclusivement réservée aux forgerons résidant à Epinal.

Arrêté municipal 3 :

Article 1 : Il est interdit à tout habitant d’Epinal d’acheter les produits mis en vente à 1 écu sur le marché (sauf autorisation).
Article 2 : Tout habitant d’Epinal ne respectant pas cet arrêté sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Arrêté municipal 4 :

Article 1 : Les haches non aiguisée de la mairie sont mises en vente au prix de 140,11 écus.
Article 2 : Seuls les forgerons d'Epinal peuvent acheter une hache non aiguisée sur le marché de la mairie à raison d'une hache par jour au maximum.
Article 3 : Une hache de la mairie aiguisée doit être remise en vente le lendemain au prix code de 164,15 écus.
Article 4 : Seuls les forgerons ayant acheté une hache non aiguisée à 140,11 seront autorisés à les revendre aiguisées à 164,15. Tout contrevenant sera mis en procès pour escroquerie.

Arrêté municipal 5 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal.
Un seul pain par personne et par tranche de 3 jours pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.

Pour (1) : Eno,
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (2) : Eno, Shirelle,
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (3) : Eno, Shirelle, Marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (4) : Eno, Shirelle, Marjolainne, May
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (5) : Eno, Shirelle, Marjolainne, May, Torp
Contre (0) :
NPP (0) :

Invité

Pour (6) : Eno, Shirelle, Marjolainne, May, Torp, Anthony
Contre (0) :
NPP (0) :

Pour (7) : Eno, Shirelle, Marjolainne, May, Torp, Anthony, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :

hop validé on publie

» Nouveaux decrets extraordinaire de Toul.

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