Citation :

Décret municipal sur l’aiguisage des haches pour Verdun

I Préambule

L’aiguisage des haches municipales est une activité indispensable au bon fonctionnement de la forêt de Verdun. Son encadrement est indispensable pour l’économie verdunoise et la stratégie de gestion de la forêt.
L’aiguisage se défini comme l’action d’acheter une hache non aiguisée à la mairie, de la transformer en hache, puis de la revendre à la mairie.
On désignera par "haches municipales" les haches et haches non-aiguisées qui sont propriétés de la mairie.
On désignera par "délégataires" du maires en la matière, des gens de confiance qu'il aura lui-même désigné. Les plus courants pourront-être ses adjoints ou toute autre personne de confiance à même de traiter les affaires d'économie forestière.


II Du cadre légal

Article 1 :
L’aiguisage des haches municipales est réservé aux forgerons verdunois répondant aux critères suivants :

• -Etre recensé comme forgeron actif résidant à Verdun au moment de la prestation du serment
  
• -Avoir prêté serment sur l’honneur de respecter la charte ci après
  
• -Avoir reçu l’aval du maire ou de ses délégataires pour pouvoir participer à cette activité

Les forgerons répondant à ces critères prennent l'appellation de "forgerons assermentés" de la commune.
Toute personne autre que le maire -et ses délégataires s'il en nomme- et ne répondant pas à ces critères, se voit à la fois exclue et interdite de l'aiguisage ci défini ainsi que de son fonctionnement, même partiel.

Article 2 :
La vente de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés ne pouvant pas assumer leur aiguisage dans les temps indiqués par l'Article 3 ci dessous.
L’achat de haches non aiguisées au prix de 167.05 écus est strictement réservé aux forgerons assermentés et à la mairie.
La vente de haches au prix de 190.05 écus est réservée aux forgerons assermentés.
L’achat de haches au prix de 190.05 écus est réservé à la mairie, mais aussi aux forgerons assermentés qui souhaitent reprendre la charge de leurs collègues assermentés: Ce dernier point permettra à la mairie de déléguer éventuellement le contrôle du respect de la charte et de son utilisation par ses ayant-droits exclusivement.

L’application de ces prix n’est valable que pour les haches municipales. La vente de haches n’entrant pas dans le cadre de l’aiguisage des haches municipales est soumise au décret sur les prix maximum s'il existe.


III Du Fonctionnement

Article 3 :
L’aiguisage est libre et basé sur le volontariat pour les forgerons assermentés, c'est à dire répondants aux critères définis ci-dessus.

L’aiguisage se déroule de manière suivante :

• - Achat sur le marché par le forgeron d'une hache non aiguisée à 167.05 écus via la marché municipal.
  
• - Transformation dans la forge du dit forgeron de la hache non aiguisé en hache.
  
• - Revente de la hache au plus tard le lendemain même, au prix d'achat + 23 écus, soit 190.05. Les 23 écus correspondant au salaire du forgeron
  
• - Sont exclues totalement de ce cycle les haches et haches non-aiguisées autres que municipales, qu'elles soient achetées au marché ou produites à Verdun ou ailleurs.

Article 4 :
L’aiguisage d’une haches, c’est à dire le temps entre l’acquisition d’une hache non aiguisé municipale et sa remise en vente une fois aiguisée ne devra pas dépasser 24H. Il est donc imposé aux forgerons assermentés la contrainte d’aiguiser les haches municipales dans la journée de leur achat.

Article 5 :
Le maire devra tenir un registre des entrées et des sorties des haches et haches non-aiguisées de l’inventaire de la mairie.
Chaque forgeron assermenté fera de même nominativement dans un registre général, détenu à la mairie et placé au vu de tous.


IV De la charte des forgerons concernant l’aiguisage municipal

Article 6 :
Tout forgeron désirant prendre part à l’aiguisage des haches municipales et ayant reçu au préalable l'accord de principe du maire -ou de son délégataire- en ce sens, devra lire, compléter et approuver la suivante charte.
Cet acte appelé "Jurassions" sera public, et inscrit au registre municipal.

Citation :

Charte des forgerons concernant l’aiguisage des haches municipales de Verdun

Moi, ... , forgeron de Verdun, jure solennellement sur l'honneur de respecter la présente charte d' aiguisage des haches municipal de Verdun.

• Je jure de respecter le décret concernant l’aiguisage des haches municipales, ainsi que respecter les modalités du fonctionnement de l’aiguisage des haches mentionné dans le dit décret.
  
  
• Je certifie être un forgeron actif résidant et possédant une forge à Verdun.
  
  
• Je jure de respecter la loi sur les prix des haches.
  
  
• Je jure de respecter les délais relatifs à l’aiguisage, à savoir 24h maximum entre l’achat de la hache non-aiguisé municipale et sa revente une fois aiguisée sur le marché.
  
  
• Si je ne peux -pour des raisons justes et nobles- m'acquitter de cette tâche en temps et en heure, je promets de remettre la hache non-aiguisée en vente à son prix initial, immédiatement le jour de son achat, pour permettre à un confrère assermenté d'en reprendre la charge et ainsi de ne pas pénaliser la mairie.
  
  
• Je jure de respecter l’autorité morale du maire et de ses représentants concernant l’aiguisage des haches municipales.
  
  
• Je jure, par l’aiguisage des haches, de chercher le bien de la commune avant mon propre profit.

V De la révocation

Article 7:
Tout forgeron assermenté peut demander à révoquer son serment. Il en informera le maire et le conseil municipal par courrier officiel.

Tout forgeron assermenté qui déménage peut conserver son statut assermenté à condition de demander une dérogation préalable auprès du maire.
Dans ce dernier cas, il sera tenu aux mêmes droits et obligations que les forgerons assermentés résident à Verdun.
Il ne pourra pas
détenir une hache ou hache non-aiguisée municipale plus de 24h.


VI De la violation du décret

Article 8 :
Le maire se garde le droit de suspendre temporairement le statut d'assermenté à tout forgeron assermenté qui aurait fait preuve de négligence ou de manquement à sa Jurassions, le temps de mener une enquête ou d’apporter des réponses aux questions motivant la suspension.

Article 9 :
En cas de violation du décret, la mairie cherchera toujours en premier lieu un accord à l’aimable avec le contrevenant. Dans le cas contraire :

• -Tout contrevenant aux articles 1 à 4 s’expose à une mise en accusation pour escroquerie par la mairie. Le contrevenant devra rembourser les frais de procès et s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.
  
• -Tout forgeron assermenté gardant une hache municipal plus de 24H de manière répétée s'expose à une suspension dont la durée sera laissée à la discrétion du maire et des autorités compétentes.
  
• -Tout contrevenant ayant prêté serment de respecter la charte et donc le dit décret se verra exclu du processus d’aiguisage des haches municipales pour une durée défini par le maire et les autorités compétentes en cas de violation.

Proposé Par Sthoreal, d'après les systèmes mis en place par Garnerhin.
Approuvé par le Maire et le Conseil Municipal de Verdun

Voté et approuvé par le Conseil Ducal,
Nancy, Le 25 juin 1457.

Voici un petit Référentiel d'achat pour la mairie:


Les mandats-type sont le moyen économiquement le plus intéressant pour la mairie qu'il faut privilégier (le minerai et surtout le bois étant disponibles à moindre coût, 19,30 et 0*)

MANDATs-TYPES

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MANDAT-HACHE 1:
115 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères

Citation :

MANDAT-HACHE 2:
92 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères

Citation :

MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 1:
92 écus
1 minerai
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
4 stères

Citation :

MANDAT-HACHE Non-Aiguisée 2:
69 écus
1 fer brut
1 manche (ou exceptionnellement 7 écus)
2 stères

Pour le rachat direct en écus, la mairie sera plus dure en affaires

Citation :

HACHE : 145,30
5 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)

Citation :

HACHE Non-Aiguisée : 124,30
4 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 8 (manche salaire mini +3)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)

Citation :

Lame de HACHE : 95,30
3 x 21 (salaire)
+ 19,30 (minerai prix duché)
+ 4 x 3 (stères à 3 écus)

En cas d'urgence absolue (plus assez de haches en stock, achat à l'extérieur,...), et après avoir essayé sans résultat acceptable les possibilités ci-dessus avec nos forgerons de Verdun, les prix suivants devraient être une limite:

Hache: 152
Hache NA: 131
Lame de Hache: 100

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En un mot: ne jamais acheter des haches sur notre marché en dehors de celles à 190,05 mais toujours privilégier le retour des haches municipales dans le stock de la mairie:
cela permet aux forgerons assermentés de racheter des haches NA et de continuer à travailler.
Les forgerons non-assermentés qui essaient de vendre des haches neuves entre 152 et 186,70 n'ont rien compris au fonctionnement de la commune, il faut ignorer leurs haches!!!