Bon, voilà, comme les modifications sont identiques, je ne fais qu'un seul sujet. La modification est en rapport avec les délais au niveau des jugements. Un procès qui traine est un procès qui fait tache pour l'image du duché. On ne peut pas "gagner du temps" sur les accusés, mais on peut éviter d'en perdre sur les conseillers ducaux à la justice. Donc voici ce que je propose :

Citation :

Charte du juge


De la définition du rôle institutionnel du Juge

Article 1: Le Juge est l'Applicateur et vengeur de la loi. Qui la bafoue subit son noble châtiment.
Ainsi, La Cour de Lorraine rend ses arrêts par la voix du Juge de Lorraine

Article 2: Le juge est le protecteur de la loi Lorraine il l’applique de manière forte quand elle a été souillée.

Article 3: Il doit savoir apprécier le délit ou le crime pour sentencier à juste correspondance, démêlant le faux du vrai de chaque discourt.

Article 4: Le Juge de Lorraine est quasi-inamovible, il n’est remplacé qu’en cas de démission ou de destitution par son Duc/chesse.

Article 5: Tout Juge enfreignant la loi sera démis de ses fonctions pour une durée indéterminé.

Article 6: Le Juge est soumis à un strict devoir de réserve quant aux affaires en cours dans le palais de Justice.


Du rôle adminsitratif du juge

Article 7: Le Juge rend verdict selon la procédure établie. Le délai maximum pour rendre la justice est de 3 jours après dépôt de la dernière plaidoirie ou du dernier témoignage. Ce sera au greffier de vérifier que ce délai est bien respecté.

Article 8: Le Juge doit à la fin de chaque procès annoncer que le prévenu ou le plaignant peut, s'il le désire, faire appel à la CSI. Il doit aussi en indiquer l'endroit (pour faire appel).

Article 9: En collaboration avec le Greffier, le Juge archive les affaires classées au tribunal dans la section adaptée.

Article 10: Le Juge ne peut pas cumuler sa fonction avec toute autre fonction dans la Justice ou la Maréchaussée Lorraine, sauf si le Duc en exercice donne une dérogation temporaire. Mais le Juge peut tout de même effectuer les taches administratives du poste de greffier, sans en avoir cependant le titre, si le poste reste vacant.

Article 11: En accord avec le Conseil Ducal, le juge est responsable de la nomination d'un greffier, qui aura à charge l'archivage des dossiers clôturés d'au moins une semaine dans le bureau du Juge de Lorraine.

Article 12: Le Juge est également le responsable des Juges d'applications des peines (JAP) en Lorraine.

Citation :

Charte du procureur


De la définition du rôle institutionnel du Procureur

Article 1: Il est celui qui instruit à charge et à décharge tout procès en Lorraine.

Article 2: Il est le deuxième acteur de la justice dans le conseil ducal.

Article 3: Il doit connaître sur la forme et sur le fond les procèdures du codex judiciaire de Lorraine; ainsi que posséder une bonne connaissance juridique.

Article 4: Il doit travailler en collaboration avec le juge et le prévot des maréchaux pour les dossiers qu'il instruit ou qu'il a instruit.

Article 5: Il doit aussi être en contact avec le chancelier pour les traités de coopération judiciaire.

Article 6: Il nomme un substitut dont les taches sont définies par la Loi cadre institutionnelle.


Du travail administratif du Procureur au quotidien

Article 7: Il met en accusation s'il a assez de preuves, sinon il demande un complément d'enquète aux maréchaux.

Article 8: Il instruit les procès pour d'autres duchés/comtés s'il y a un traité de coopération et il joint le procureur d'un autre duché/comté si un prévenu est dans ce duché/comté.

Article 9: Il rédige le réquisitoire de l'accusation de manière à réfuter la première plaidoirie de la défense et il demande la peine en fonction des instructions du codex judiciaire lorrain. Les réquisitoires devront être déposés dans les deux jours suivants la première plaidoirie ou la déclaration d'absence de plaidoirie. Ce sera au substitut du procureur de vérifier que ce délai est bien respecté.

Article 10: Il appelle les témoins à la barre (maximum deux) lors des procès.

Article 11: Il tient à jour les traités de coopération judiciaire dans son bureau ainsi que la liste des procureurs, des juges et des prévôts des duchés/comtés ayant un traité avec la Lorraine.

Article 12: Il est le modérateur du bureau du Procureur au Palais de Justice et veille à son rangement, classification et à la mise à jour de ses données.

J'avais pas vu ça.
Ca peut être une bonne idée mais il faut un substitut du procureur actif (pas comme moi passer un temps si vous voyez ce que je veux dire... ).

Le problème n'est pas du fait des conseillers. C'est souvent l'accusé ou les témoins qui prennent leur temps donc obliger le réquisitoire à être fait dans tel ou tel temps dsl mais moi ça ne me va pas.
Regardez les procès en Lorraines si ils trainent ce n'est souvent pas de la faute du proc ou du juge.

Cassandres était folle. En cours d'appel les personnes auraient pu gagner.

on attend un peu......

Ca me conviens mais il faut un Greffier souvent dispo pour le Juge, et je pense que le Greffier a autre chose a faire que verifier si le delais est bien respecté....

on a une chertre du greffier il faudra donc en plus la modifier....

Pour ma part 3 jours c'est trop peu surtout quand il y a beaucoup d'affaires comme en ce moment.

oui aussi il faut tenir compte du hrp des gens.