Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-20%
Le deal à ne pas rater :
(Adhérents Fnac) Enceinte Bluetooth Marshall Stanmore II Noir
199.99 € 249.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 Modification dans la loi du parlement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 10:54

dans la loi du parlement:

https://casteldenancy.forumpro.fr/institutions-f193/le-parlement-t4813.htm

Citation :

Article 2B : Des signatures pour l'entrée d'un Parlementaire

Pour siéger à l'Assemblée du parlement lorrain, il faut posséder les signatures de 5 villageois. Ces signataires se doivent:
- de résider en Lorraine depuis un mois.
- de posséder un champs et/ou une échoppe.

Chaque signataires se devra également de ne pas:
- être membre de la famille au premier ou deuxième degré (époux, fratrie, enfant/parents, "cousinerie")
- être liée au candidat par un lien vassalique
- être un autre candidat au parlement
- être maire, ainsi que tout clerc quel qu'il soit (diacre, curé, prélat..)
- être conseiller Ducal
- être parlementaire


*S'il advenait qu'un candidat possède des signatures de personnes ne respectant pas les critères ci-dessus, sa candidature se verra refusée.
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 10:54

Pour (1) : Shirelle
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 11:36

Pour (2) : Shirelle, May
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 14:46

Pour (3) : Shirelle, May, Anthony
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 14:58

Pour (4) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Bambou
Inestimable serviteur du Duché
Bambou

Date d'inscription : 07/01/2007
Nombre de messages : 17078
Nom RR (IG) : Bambou
Localisation : Toul

Poste(s) au Castel : Rectrice, CaC

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeMar 1 Juil 2008 - 20:09

Pour (5) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité



Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeJeu 3 Juil 2008 - 8:57

Pour (6) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou, Elou
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
melodie871
figure reconnue
melodie871

Date d'inscription : 19/12/2007
Nombre de messages : 1196
Nom RR (IG) : Mélodie871
Localisation : (rp ) Vaudemont ( hrp ) Limoges

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeJeu 3 Juil 2008 - 9:24

Pour (7) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou, Elou, Mélodie
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
marjolainne
Inestimable serviteur du Duché
marjolainne

Date d'inscription : 05/01/2007
Nombre de messages : 12894
Champs et Metier : Mais
- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeJeu 3 Juil 2008 - 11:14

Pour (8) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou, Elou, Mélodie , marjolainne
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Shirelle
Intervenant majeur
Shirelle

Date d'inscription : 28/01/2007
Nombre de messages : 1877
Nom RR (IG) : Shirelle
Localisation : Toul

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeVen 4 Juil 2008 - 11:56

Adopté.
Bonne fin de vote.
Revenir en haut Aller en bas
Jeremec
Intervenant majeur
Jeremec

Date d'inscription : 09/12/2006
Nombre de messages : 1639
Localisation : EPINAL

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeDim 6 Juil 2008 - 16:19

Pour (9) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou, Elou, Mélodie , marjolainne, Jeremec
Contre (0) :
NPP (0) :
Revenir en haut Aller en bas
Enorig
Grand du Duché
Enorig

Date d'inscription : 03/02/2007
Nombre de messages : 7229
Nom RR (IG) : Enorig
Localisation : Le Paradis

- :

Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitimeDim 6 Juil 2008 - 16:37

Pour (10) : Shirelle, May, Anthony, Torpedo, Bambou, Elou, Mélodie , marjolainne, Jeremec, Eno
Contre (0) :
NPP (0) :

Validé
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Modification dans la loi du parlement Empty
MessageSujet: Re: Modification dans la loi du parlement Modification dans la loi du parlement Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Modification dans la loi du parlement

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Modification sur le Parlement Lorrain
» Modofication dans la loi du parlement.
» Modification de la JA
» Parlement
» Le parlement

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Salles des archives de votes :: Salles des archives diverses-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser