d'accord je ferai ca

Mici

je le fais ce soir car j'ai vu que je pouvais et je previens jeremec pour la relax

On a un postulant avocat

https://casteldenancy.forumpro.fr/pont-levis-f1/le-corps-de-garde-accueil-t7-440.htm#121792

D'accord je vais aller le voir

Je mets en procès Marquise_des_anges ?

oui

Citation :

Titre : convocation cour d'appel impériale

Expéditeur : Josephine de Von Wittelsbach
Date d'envoi : 2008-08-08 19:48:51


Bonjour,

Vous êtes convoqué pour témoigner dans cette affaire à la Cour d'Appel Impériale

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9401214#9401214

Bien à Vous

Josephine
pour la Cour d'Appel Impériale

je viens de recevoir cela

Rappelle qu'il était l'adjoint du maire, que Saint dié a toujours pas retrouvé sa richesse d'avant Coss. Qu'à eux deus ils ont fait couler la ville.

oui je sais ca, je vais essayer de faire claire et juste

Citation :

Bambou avait reçu un message lui demandant de venir témoigner, elle arriva très impressionnée, salua d’un petit signe de tête l’assemblée et quand le juge l’appela elle alla à la barre.

Je vais vous exposer les faits tels que je me les rappelle, Sieur Philipin a été adjoint de Messire Coss maire de Saint Dié, c’est lui qui a même fait la campagne électorale pour lui, le candidat Coss n’étant que rarement présent et Sieur Philipin répondait aux questions des villageois.
Messire Coss étant incapable de gérer correctement la mairie l’adjoint aurait dû prendre la relève et l’aider dans sa tâche mais au lieu de cela, rien n’a été fait et la ville de Saint-Dié n’a jamais retrouvé le faste qu’elle avait avant la venue de Coss. Et qu’à eux deux ils ont coulé la ville.

Et pour le vice de procédure, il n’y a aucune loi sur la durée de la procédure en Lorraine, donc cela ne peut pas être hors délai.

Je suis procureur de Lorraine et en tant que tel je défends les droits du duché et des lorrains, la ville de Saint Dié étant en de mauvaises mains, je n’ai fait que mon devoir.

Bambou alla se rasseoir et regarda Jeremec aller témoigner

Tu me prépare un autre procè pour le maire de Saint Dié. Elle ne veut pas fournir les screens de son bureau enfin pas entier alors qu'elle est dans l'obligation de la faire. Il manque comme par hasard les screen des mandats.... Je pense que l'argent est planqué dedans. Il y avait 1800 écus planqués en mandats la dernière fois en screen.

Ok tu me dis quand je la mets ?

Maintenant

Citation :

Article 7 :
Du devoir de communication

Le Maire doit transmettre au Conseil Ducal toutes les quinze jours un état des lieux complet de la trésorerie, des mandats en cours et du stock du village dont il a la charge. Chaque maire est libre de présenter ou pas par la suite cet état des lieux à sa population.

C'est du top ou de la trahsion ? C'est écrit nul part

pour un maire trahison je te cherche ça.

Article LXXXII :

-1 Le Maire veille à l’application des lois du Duché, des décisions du Duc et du Conseil Ducal dans sa municipalité. Si celui si refuse de les faire appliquer, alors il est passible d'un procès pour trahison.


https://casteldenancy.forumpro.fr/constitution-f190/titre-v-vi-vii-de-la-constitution-du-duche-de-lorraine-t1758.htm

Ok je te remercie

Encore une petite question j'appelle Mayella à la barre ?

Oui si tu veux

Info aussi

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=9422558#9422558

tu es le cac tu reçois ses mp pour la demande de blé elle sait donc à qui envoyer ses screens de mandats.

Aucune ville n'a une grille salariale valide, la grille des prix c'est celle qui était avant les 3 semaines qui prédomine

si une a Toul je crois sinon pour les autres on fait pas de procès