J'aimerai mettre un projet à l'ordre du jour:
je demanderai au proc et au juge donc là y en a deux qui vont bosser pas mal de faire un modèle de mise en procès. J'aimerai que le duché ne fasse plus les procès pour esclavagisme ou escroquerie tout ce qui concerne les mairies. On se réserverait nous les procès pour récidive ou Trahison ou Haute trahison.
ça fera écoomiser des points de justice au duché et du travail pour des choses mineures pour se concentrer sur les choses plus graves.

Dans ce cas qui Jugerais les "petits" procès ?
De plus chaque procès toute personne Jugée coupable doit payer une ammende de 5 écus pour rembourser les frais de Justice.
Petit calcul pour 10 PE on paye 20 écus => 2 écus le PE => On gagne 3écus par procès.
Je le concois la plupart du temps l'argent est prelevé directement IG donc l'argent va dans les caisses de l'empire et non pas les notres je crois. Mais les ammendes remboursent largement ces pertes.
De plus étant donné que le nombre actuellement de procès pour HT ou pour Trahison est faible je pense que ca va vider le tribunal ...
Pour moi c'est pas une bonne idée de retirer tous ces procès du tribunal...

Ben c le juge qui juge. Au lieu que ça soit le proc qui engage l'affaire ce serait le maire. En plus rien de changer au niveau des procédures si ce n'est que le proc pourra comme ça se concentrer sur les affaires les plus sérieuses.

Citation :

Mais les ammendes remboursent largement ces pertes.

On a fait le calcul là? Parce que perso j'ai pas vu de calcul de ces amendes moi dans les papiers du bailli. Et perso je pense pas que les tamagos paient les amendes mais bon... Prouvez moi le contraire

Enorig a écrit:

Ben c le juge qui juge. Au lieu que ça soit le proc qui engage l'affaire ce serait le maire. En plus rien de changer au niveau des procédures si ce n'est que le proc pourra comme ça se concentrer sur les affaires les plus sérieuses.

Ah ben dans ce cas ca me plais plus
Mais après je suis pas sur que les Maires vont se preter totalement au Jeux et vont etre aussi rapide que le Proc...

Citation :

Bonjour monsieur le juge,
Je porte à votre attention une affaire de .............................
Messire/Madame XXXXX (nom du sergent de police) a constaté que messire/madame XXXXX (nom de l'accusé) avait .............................................................................
.............................................................................
.............................................................................

Les preuves :

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Fiche du personnage : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=xxx

le lien vers le codex : https://casteldenancy.forumpro.fr/Donjon-Central-c3/Grande-Galerie-c29/Constitution-lois-et-chartes-c40/Lois-f191/Codex-judiciaire-de-Lorraine-t2551.htm

Cordialement
Jeremec,
Procureur de Lorraine.

Fait à Nancy le ... .......... 1456

Et si on leur dit que les amendes de ces affaires là iront dans leurs caisses

On peu pas faire moitier pour le Duché moitier pour eux ?
Car meme si comme tu le disait les tamago payent pas toujours on gagne quand meme de l'argent sur les procès.

A négocier oui De toute façon les jap ont un mandat ducal.

Si nous on garde les affaires de récidives en plus.

Désolée, mais le hrp me bouffe tout mon temps (ceux qui visitent le blog sont au courant) donc je ne peut vraiment donne rmon avis encore, d'autant plus que je cherche encore mes marques en tant que proc

Justement un bon moyen de te soulager

Oui soumet leur. En leur faisant voir que le duché les prend pour des partenaires, qu'il voit qu'ils sont capables, ce que la plupart sont en plus. Qu'il auront leur ville là vraiment à gérer.

On peut lancer? Les maires sont ok ou pas?

vas y

ca en est ou alors?

Je relance ce projet.

Le porte parole devrais sans doute relancer l'affaire.

C'est assez complet et bien rédigé j'espère surtout que les maires ne vont pas s'emmêler les "pinceaux".
Est-ce que les maires auront un accès à la partie justice du castel pour se faire aidé en cas de besoin? Et est-ce qu'ils devront déposer leurs affaires en cour dans un bureau spécial à la cour de justice au castel où au conseil des maires?
D'après ce que j'ai vu, les maires attendent que la loi soit votée, mais tous n'ont pas encore parlé.

on fera un bureau aux maires pour ça. Il faudra travailler dessus pour voir à simplifier le forum dans cette partie là.

On n'avance pas la dessus non plus...

je rédige la loi et on fera en sorte que ça soit voté d'ici dimanche.