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MessageSujet: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 21:08

serait-il possible de réformer le système des amendes ainsi que de créer un tableau récapitulatif des peines ?
j'ai regardé un peu dans les anciens jugement et trois procès sur quatre amène à une amende d'un seul écu...

soit on considère qu'il faut juste un remboursement de la victime ou alors une amende raisonnable mais s'amuser à envoyer les JAP faire des transactions pour 1 écu symbolique très franchement je ne suis pas spécialement pour.

je m'occuperai du tableau dès que j'aurai un peu d'expérience dans le domaines des amendes,...


Dernière édition par oedipe le Mar 26 Fév 2008 - 15:04, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 21:12

Le 1 écus d'amende est payé IG.

C'est pour pouvoir mettre la personne coupable.

Il exite déjà un tableau récapitulatif des peines.

Edit : ici

https://casteldenancy.forumpro.fr/chartes-f192/tableaux-recapitulatif-du-droit-penal-t5185.htm


Dernière édition par oedipe le Mar 19 Fév 2008 - 21:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 21:20

Je t'ai mis le liens, il y a aussi le guide du codex que tu dois envoyé à chaque personne que tu juge coupable.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 19 Fév 2008 - 21:21

ok merci
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeSam 23 Fév 2008 - 17:08

S'il n'y a plus rien à ajouter j'archive.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 1:10

Question idiote, la peine de 1 écus payé IG, est-il possible de l'augmenter ? où ceux sont les admins qui gèrent ça et fixe la peine IG à 1 écus ?
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 11:21

non, le juge décide à chaque procès ce qu'il veut mettre comme amende IG
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 11:23

Petite question, les amendes vont dans les caisses du duché?
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 11:24

Si ça va dans les caisses du duché, y a pas photo, faudrait voir à augmenter cette peine prévue IG
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 11:27

Si je me trompe pas, ça n'y va pas, mais je souhaite confirmation.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 12:02

les amendes ig ne vont pas dans les caisses du Duché d'où l'intérêt de mettre en place le système des JAP au début.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 14:11

oui, je ne mets une amende IG que quand l'accusé n'a pas payé son amende au JAP, là je lui met une amende plus grosse IG plus une peine de prison sinon je privilégie toujours les amendes via les JAP
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 14:34

Je comprends pas le JAP intervient après jugement pour faire appliquer le verdict, pas avant.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 19:40

Bé oui.

Les JAP sont là pour faire appliquer les verdicts.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 21:53

Merci, je sais ;), je ne comprenais pas les propos de yanahor et seb.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeDim 24 Fév 2008 - 22:12

Je redis les JAP leur accorder plus d'importance s'est la justice qui pourrait être une justice de paix
L’argent lié aux procès que le Duché gères doit aller au Duché pour ma part
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 12:26

Bon bon, voici ce que je vous propose :


Les maréchaux relèvent les infractions et les traitent, si c'est de grosses infractions, gros écarts sur le marché par rapport au prix max fixé, et récidive que ce soit pour les embauches et les ventes frauduleuses du marché, on transmet les dossiers aux JAP qui se chargent de faire payer les amendes.

Je sais pas si je m'exprime clairement

Les JAP sont tous mandatés ce qui n'est pas le cas des maréchaux, ainsi l'argent des amendes seront versés dans les mandats et reviendront dans les caisses du duché.

Je ne pense pas que ce soit compliqué à faire, y a rien de sorcier, facile à mettre en place.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:12

Logiquement lorsqu'un Maréchal remarque une infraction, il ne fait pas payé d'amende, mais demande à ce que l'erreur soit corrigé.

La, tu veux faire payer une amende?

Si j'ai bien compris.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:21

C'est la JA Oedipe. Voici un résumé de ce qui est dit :

Code:
Ecart                           Premier courrier                           Courrier de rappel
10% ou 5 écus                   Délai de 3 jours                           Délai de 3 jours + amende
De 10% à 50% ou de 5 à 25 écus  Délai de 3 jours + amende                 Non => Tribunal
Plus de 50% ou de 25 écus       Oui + Tribunal (peine allégée si rachat)   Non
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:24

On l'a jamais utilisé.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 14:58

Il faudrait pourtant. De un ça évite les passages en justice, de deux ça rapporte des sous.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 16:56

oui, je pense aussi qu'il faut commencer à appliquer la JA,
je suis assez d'accord avec le point de vue d'Alasdair, si ce n'est que je pense les JAP ne devraient prélever d'amende qu'en cas de récidive, car ce serait fort stricte de demander une amende à la première petite infraction
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeMar 26 Fév 2008 - 17:14

Oedipe la JA a toujours été appliquée sauf les amendes, c'est de là que vient le règlement à l'amiable.

Bref, amendes qu'en cas de récidive si vous voulez, quand on a affaire a de grosses affaires et procès quand on ne ne peut faire autrement où que le cas est spéciale.
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 17:09

Je peux archiver?
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitimeSam 1 Mar 2008 - 17:27

pour moi oui
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MessageSujet: Re: [archive]Amendes [archive]Amendes Icon_minitime

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