En attendant de passer à la CPE, et que dans tous les cas de figures on en débattra ici, je prends les devants en rentrant dans le vif du sujet: le droit institutionnel qui n'existe quasiment pas ou si peu chez nous.
Ce qui suit là c'est une ébauche, ou plutot une base de travail de droit institutionnel "général" quant à la répartitions des prérogatives et droits des 3 principales institutions qui existent dans notre etat lorrain: Le Conseil, la HAL et le parlement. Ya des points particuliers nouveaux qui sont fruits de mes remarques, des avis de certains et de leur retour quant à certaines modifs, notament la réforme des personnes ayant droit de siéger et de voter à la HAL pour pas que ca devienne définitivement une pétaudière, la procédure de vote pour pas rester bloqué par l'absentéisme et la non-participation régulière de certains, les prérogatives bien définies de la HAL, la réecriture précise des prérogatives du parlement. (liste non exhaustive)
Ca donne ca:

Citation :

Du droit institutionnel Lorrain





Les institutions Lorraines [fonctionnement interne des institutions les unes par raport aux autres; à noter qu'il s'agit de droit institutionnel global, et qu'il n'y a donc pas tous les points partculiers aux réglements de chaque institution]



* Le Conseil Ducal

Le conseil ducal est à la fois l'organe du pouvoir executif et législatif en Lorraine.
Ainsi, il est le seul ayant droit et prérogative de légiférer et d'executer toutes décisions approuvées en son sein, par avis majoritaire des conseillers ducaux.
Cette autorité lui est conférée de droit par le fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].

Au sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché le temps de son mandat. Celà implique qu'il arbitre, tranche et prend décision qui a force valeur exécutive en lorraine de façon générale, au conseil en particulier.
De plus, de par "la Loi du duc", il peut légiférer seul sur certains sujets particuliers.

L'Ensemble de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que par la seule Haute Assemblée Lorraine et la Coutume.


* La Haute Assemblée Lorraine

La HAl est composée des ayant droit Enoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'Etat ducal lorrain.
De par son autorité Coutumière et "Morale", elle est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie, et ce, sans limite de prescription.

Ainsi, ses membres ont droit et devoir d'Aide au conseil en toutes choses concernant les domaines de l'Etat, notament législatifs et économiques.
De même, la HAL après décision majoritaire aux deux tiers des ayant droit s'étant exprimés par vote, peut rétoquer un texte promulgué par le conseil ducal.
Dès lors ce texte est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté.

De plus, la HAL est la "Gardienne" des Institutions et de la Constitution lorraines, ce qui implique que toute volonté de réforme de la part du conseil de celles-ci se doit d'être débatue avec la HAL et approuvée par la HAL, cas contraire rendant une quelconque transformation promulguée caduque de fait.
Dès lors le Conseil est mis en demeure de l'abroger.

Ainsi, il est d'usage que le conseil transmette tout texte concernant ces domaines particuliers accepté en son sein, à la HAL, avant promulgation en Grande Galerie de Nancy. Ceci afin d'éviter la "confusion" pour l'image du conseil que pourait engendrer un retrait après promulgation de ces textes.


* Le parlement

Le parlement est un organe ayant prérogative et devoir de transmettre au conseil ducal des propositions de réformes et de textes législatifs ayant trait uniquement au droit et autres réglementations dits "réguliers". c'est à dire que le parlement n'a en aucun cas prérogative de se saisir de droit institutionnel ou constitutionnel en Lorraine.
Le conseil décidant seul des suites à donner aux-dites propositions.
Pareillement, le parlement peut-être consulté par le conseil ducal dès lors que ce dernier l'estime necessaire, le conseil décidant ici aussi seul des suites à donner aux-dites propositions.

Le parlement a donc vocation d'être consultatif, ne lui conférant en aucun cas prérogative de blocage ou de non-acceptation de quelque façon que ce soit, des décisions du conseil sur son travail ou sur toute décision législative et executive qui puisse etre donnée de promulguer par le conseil.
L'outrepassement de ce cadre institutionnel par les parlementaires poura être considéré comme faute grave, et motif à suspension des activités du parlement par le Duc en exercice après consultation des membres du conseil. Et poura donner lieu à sa fermeture pure et simple si la HAL donne son accord après vote majoritaire aux deux tiers des ayant droit s'étant exprimés par vote.

*Il reste notament encore à faire, dans la "grosse tranche" de droit institutionnel qui nous attend, à bien définir et préciser les rapports:

autorité centralisatrice ducale/ municipalités

->l'idée globale écrite vite fait: l'Etat ducal, par l'intermédiaire de sa gouvernance incarnée par le conseil, délègue au niveau municipal son autorité aux maires, ce qui implique que les mairies appartiennent à l'Etat ducal.
Par extension, La lorraine, "institutionnellement parlant" n'est donc pas une somme de villes autonomes entre elles; c'est bien l'Etat Ducal centralisateur qui possède sur son territoire des villes, chacune gérée par un maire.


*Et reste encore à écrire et bien définir "institutionnellement" (désolé pour l'over-dose de lecture de ce mot là il est dans ce sujet incontournable et irremplaçable) la hiéarchisation de la valeur "absolue" des différents niveaux qui existent dans le corpus juridique lorrain:

-> idée motrice succinte et simpliste: Droit que j'appelle "organique" [= droit HRP] surpasse en valeur le Droit de l'Empereur (RP) qui lui surpasse le droit constitutionnel (RP) -en parallèle droit institutionnel- qui lui meme a valeur juridique surpassant le corpus législatif (Codex, lois, décrets, traités et chartes RP), qui lui-meme surpasse en valeur les arrêtés municipaux (RP), qui eux-memes (tout corps réunis) surpassent les réglements "privés" particuliers ou autres contrats entre deux tiers (personnes ou groupe privé)

La coutume ayant autorité morale d'etre suivie en cas de vide juridique à tous les niveaux juridiques existants.



Voili voilà... ya du boulot, hein? ^^ (et ca c'est que le droit institutionnel...)

Lu en transversal. C'est bon pour moi sauf qu'on corrige les fautes. Pas le temps là. je re ce soir

même avis mais j'ai tout lu, comme le droit et tout ce qui tourne autour du législatif n'est pas mon truc je laisse les plus savant s'en charger.

pour moi écoute ça va on aurait pu rajouter un paragraphe sur l'administration Lorraine qui par les conseillers ducaux à sa tête possède un pouvoir règlementaire mais à part ça rien à redire.

Je suis bien curieux de connaitre votre position par rapport au droit Impérial qui fort logiquement est au dessus des lois de chaque région ... hors comme tout un chacun refuse tout ce qui lui est imposé, aussi impérial que ce soit, comment valider que les Loi Impériales sont supérieures (alors que dans le cadre du RP, ceux sont en fait des Lois validées par tous les états et qu'il y a discussion et accord de chacune avant) ... en gros cela revient a dire qu'on accepte que les Lois impériales qui ont suivi le circuit ... hum, je m'égare là, pas sur que ca soit clair mon charabia non ?

Oki à tous; loup j'attends tes ajouts pour amélioration éventuelle, n'hésitez pas à corriger les fautes d'orthographe aussi (merci Eno).

Valaraukar:

Citation :

Je suis bien curieux de connaitre votre position par rapport au droit Impérial qui fort logiquement est au dessus des lois de chaque région ... hors comme tout un chacun refuse tout ce qui lui est imposé, aussi impérial que ce soit, comment valider que les Loi Impériales sont supérieures (alors que dans le cadre du RP, ceux sont en fait des Lois validées par tous les états et qu'il y a discussion et accord de chacune avant) ... en gros cela revient a dire qu'on accepte que les Lois impériales qui ont suivi le circuit ... hum, je m'égare là, pas sur que ca soit clair mon charabia non ?

Je ne sais pas si j'ai bien pigé, mais n'oubliez pas que toute décision de l'Empereur fait force de loi en Empire.
Ainsi l'ensemble des décisions de l'Empereur donne un Coutumier Impérial ( en grande partie "oral" -entre guillemets-) que les duchés appartenant à l'Empire sont dans l'obligation de suivre sous peine de se mettre hors la Loi.

Néanmoins, comme la coutume "orale" est un nid à vides juridiques et à interprétations parfois farfelues, il serait plus que bon que l'action de construction d'un corpus constitutionnel, institutionnel, législatif et réglementaire voit le jour... néanmoins pour celà, tout dépend de la volonté de l'Empereur qui doit définir obligatoirement en tant que préable incontournable, si les duchés sont soit des régions pures et simples inféodées à l'Empereur, soit des autonomies inféodées au pouvoir centralisateur de l'empereur, soit... des Etats indépendants qui se réunissent sous l'empereur par logique indivudelle.

Sans cette décision, tout le reste ne peut voir le jour. Pour ma part au vu de la réalité pratique [IG et RP], et afin de point trop s'éloigner de la réalité [HRP] historique, tout en restant en giron d'Empire, je pencherais fortement pour la seconde solution: nos duchés sont "des autonomies inféodées au pouvoir centralisateur de l'empereur".


Mais Celà doit se discuter dans un autre topic si vous le voulez bien, je ne veux point partir en discussions byzantines afin de rester concentré sur nos institutions lorraines pour l'heure, le dossier étant à mon sens urgent.

Je ne dérange plus

voilà, ce que je voyais en plus

Citation :

Du droit institutionnel Lorrain





Les institutions Lorraines [fonctionnement interne des institutions les unes par raport aux autres; à noter qu'il s'agit de droit institutionnel global, et qu'il n'y a donc pas tous les points partculiers aux réglements de chaque institution]



* Le Conseil Ducal

Le conseil ducal est à la fois l'organe du pouvoir executif et législatif en Lorraine.
Ainsi, il est le seul ayant droit et prérogative de légiférer et d'executer toutes décisions approuvées en son sein, par avis majoritaire des conseillers ducaux.
Cette autorité lui est conférée de droit par le fait qu'il est la seule assemblée détenant sa légitimité des citoyens ayant votés pour les listes électorales lors des élections ducales [IG].

Au sein du conseil ducal, le Duc, reconnu et élu par ses pairs, détient le primat décisionnel de par son statut de plus haute autorité du duché le temps de son mandat. Celà implique qu'il arbitre, tranche et prend décision qui a force valeur exécutive en lorraine de façon générale, au conseil en particulier.
De plus, de par "la Loi du duc", il peut légiférer seul sur certains sujets particuliers.
De par son statut, il est le premier "représentant" lorrain au sein de l'Empire.(par ex. au HCI)

L'Ensemble de ces droits et prérogatives ne sont tempérés dans leur exercice que par la seule Haute Assemblée Lorraine et la Coutume.


* La Haute Assemblée Lorraine

La HAl est composée des ayant droit Enoblis par leurs mérites dûment établis et particulièrement remarquables au service de l'Etat ducal lorrain.
De par son autorité Coutumière et "Morale", elle est la seule Assemblée de Lorraine compétente ayant prérogative, droit de tempérance et de blocage sur les décisions exécutives et légifératrices du conseil ducal.
A cet effet, la HAL détient la prérogative et le droit de s'auto-saisir sur tout texte de Loi promulgué en grande galerie au sein du Castel de Nancy, et ce, sans limite de prescription.

Ainsi, ses membres ont droit et devoir d'Aide au conseil ducalen toutes choses concernant les domaines de l'Etat en général , mais notament législatifs et économiques et militaire (vu certaines personnes ici présentes ce serait dommage de ne pas le préciser de de s'appuyer sur leurs grandes compétences en ce domaine.
De même, la HAL après décision majoritaire aux deux tiers des ayant droit s'étant exprimés par vote, peut rétoquer un texte promulgué par le conseil ducal.
Dès lors ce texte est bloqué, et par la même le conseil ducal est mis en demeure soit de l'abroger purement et simplement, soit de le modifier selon les recommandations et/ou propositions de la HAL avant de lui-être de nouveau présenté.

De plus, la HAL est la "Gardienne" des Institutions et de la Constitution lorraines, ce qui implique que toute volonté de réforme de la part du conseil de celles-ci se doit d'être débatue avec la HAL et approuvée par la HAL, cas contraire rendant une quelconque transformation promulguée caduque de fait.
Dès lors le Conseil est mis en demeure de l'abroger.

Ainsi, il est d'usage que le conseil transmette tout texte concernant ces domaines particuliers accepté en son sein, à la HAL, avant promulgation en Grande Galerie de Nancy. Ceci afin d'éviter la "confusion" pour l'image du conseil que pourait engendrer un retrait après promulgation de ces textes.


* Le parlement

Le parlement est un organe ayant prérogative et devoir de transmettre au conseil ducal des propositions de réformes et de textes législatifs ayant trait uniquement au droit et autres réglementations dits "réguliers". c'est à dire que le parlement n'a en aucun cas prérogative de se saisir de droit institutionnel ou constitutionnel en Lorraine.
Le conseil décidant seul des suites à donner aux-dites propositions.si un membre de la HAL doit siéger en tant que tel au parlement, il serait bon de rajoutre comme cela: "Le conseil ducal sous les premiers conseil du(ou des) membres de la HAL présent au sein du parlement décident des suites à donner aux-dites propositions.
Pareillement, le parlement peut-être consulté par le conseil ducal dès lors que ce dernier l'estime necessaire, le conseil décidant ici aussi seul des suites à donner aux-dites propositions.

Le parlement a donc vocation d'être consultatif, ne lui conférant en aucun cas prérogative de blocage ou de non-acceptation de quelque façon que ce soit, des décisions du conseil sur son travail ou sur toute décision législative et executive qui puisse etre donnée de promulguer par le conseil.
L'outrepassement de ce cadre institutionnel par les parlementaires poura être considéré comme faute grave, et motif à suspension des activités du parlement par le Duc en exercice après consultation des membres du conseil. Et poura donner lieu à sa fermeture pure et simple si la HAL donne son accord après vote majoritaire aux deux tiers des ayant droit s'étant exprimés par vote.

Impecc' tes rajouts/modifs Loup.

Ya que ca:

Citation :

"Le conseil ducal sous les premiers conseil du(ou des) membres de la HAL présent au sein du parlement décident des suites à donner aux-dites propositions."

Je pense qu'on peut "formuler autrement" (enfin changer deux trois mots):

"Le conseil ducal suite à l'avis du (ou des) membre de la HAL présent au parlement, décidant des suites à donner aux dites propositions."

Le reste me va.

D'autres propositions, avis?

Citation :

"Le conseil ducal suite à l'avis du (ou des)
membre de la HAL présent au parlement, décidant des suites à donner aux
dites propositions."

Ca veut dire que si le membre ( 1 personne sur tout le Parlement) n'est pas d'accord alors la proposition du parlement n'est pas transmise. Donc tout son boulot hop poubelle.

Je trouve ça plus que limite. Vous demandez aux gens de s'investir et puis vous leur mettez un type qui va décider si ce qu'il propose et bien ou pas. Perso je trouve pas ça normal. La HAL a beaucoup de pouvoir déjà et en plus vous voulez qu'un de ses membres contrôle ( il s'agit bien de ça vu que le Parlement ne peux que proposer des reformes) le Parlement.
Faut pas pousser quand même........
Si le Conseil nommé une personne pour vérifier que la HAL fasse bien son boulot je pense que celle-ci hurlerait au scandale.
Le parlement à une présidence qui est là pour veiller et de plus les conseillers ducaux ont accés au parlement donc si il y a un probléme le Conseil peut intervenir si la présidence m****.
Mettre une eprsonne de la HAL a plus ne servira à rien sauf à dégouter les gens. Travailler pour le duché c'est pas génant mais travailler entourer de garde ça c'est pénible.
Le parlement n'a dejà pas beaucoup de pouvoir donc si en plus vous lui privé sa liberté de proposer ce qu'il estime juste à sa majorité ( en plus le Conseil peut refuser donc il n'y a aucun risque) à quoi il sert.

Soyons réaliste je vous prie. Arretez la parano et laisser le parlement s'auto-gérer. De toute maniere il ne peut faire aucun dégats. Et puis je le redit il y a déjà la présidence et le conseillers qui y veillent alors pourquoi rajouter un membre de la HAL??
En plus nous savons tres bien estimés colélgues que ça risque de dégénérer si le membre choisis par la HAL appartient aux groupes des " je suis le meilleur et vous n'êtes que des geux".......

De plus concernant le membre choisit par la HAL je pense que le Parlement à son mot à dire quand même. Imaginez que la personne choisie ne s'entende avec personne, bravo l'ambiance ( souvenez vous de Destinée et le CCL.)

Citation :

Je trouve ça plus que limite. Vous demandez aux gens de s'investir et puis vous leur mettez un type qui va décider si ce qu'il propose et bien ou pas. Perso je trouve pas ça normal. La HAL a beaucoup de pouvoir déjà et en plus vous voulez qu'un de ses membres contrôle ( il s'agit bien de ça vu que le Parlement ne peux que proposer des reformes) le Parlement.

Pour moi si la personne de la HAL décide que ça ne va pas et le dit au dernier moment elle n'aura pas fait ce dont pourquoi elle est là. SI je me rappelle bien il était question d'une personne qui aidait et conseillait. Donc en théorie, si elle fait son travail en cohérence, les textes proposés par le parlement seront validés. De toute façon je signale que la HAL a son mot à dire sur les lois qui sortent du conseil. Il est préférable de dire avant plutôt que laisser faire et que ça soit refusé au bout d'un mois de travail des deux côtés: parlement et Conseil.

Citation :

Soyons réaliste je vous prie. Arretez la parano et laisser le parlement s'auto-gérer. De toute maniere il ne peut faire aucun dégats. Et puis je le redit il y a déjà la présidence et le conseillers qui y veillent alors pourquoi rajouter un membre de la HAL??

Euh vous avez suivi les débats? ça a été discuté ça:

https://casteldenancy.forumpro.fr/haute-assemblee-lorraine-f149/parlement-t5036.htm

Citation :

Soyons réaliste je vous prie. Arretez la parano et laisser le parlement s'auto-gérer. De toute maniere il ne peut faire aucun dégats. Et puis je le redit il y a déjà la présidence et le conseillers qui y veillent alors pourquoi rajouter un membre de la HAL??

De plus concernant le membre choisit par la HAL je pense que le Parlement à son mot à dire quand même. Imaginez que la personne choisie ne s'entende avec personne, bravo l'ambiance ( souvenez vous de Destinée et le CCL.)

Dans le même genre on se rappelle les dégats faits au parlement par GRMY. Bonjour l'auto gestion du parlement qui se prenait pour un deuxième conseil...

Citation :

Pour moi si la personne de la HAL décide que ça
ne va pas et le dit au dernier moment elle n'aura pas fait ce dont
pourquoi elle est là. SI je me rappelle bien il était question d'une
personne qui aidait et conseillait. Donc en théorie, si elle fait son
travail en cohérence, les textes proposés par le parlement seront
validés. De toute façon je signale que la HAL a son mot à dire sur les
lois qui sortent du conseil. Il est préférable de dire avant plutôt que
laisser faire et que ça soit refusé au bout d'un mois de travail des
deux côtés: parlement et Conseil.

Là je suis d'accord Duchesse.

Citation :

Euh vous avez suivi les débats? ça a été discuté ça:

Oui je suis les débats.......Merci de vous en inquiétez . Je voulais juste redire certaines choses.

Citation :

Dans le même genre on se rappelle les dégats
faits au parlement par GRMY. Bonjour l'auto gestion du parlement qui se
prenait pour un deuxième conseil...

les choses sont différentes. De plus les statuts du parlement sont tres clairs maintenant. De plus toute dérive sera empéchée.
GRMY n'est plus là donc il ne fera plus de dégats.

Ecaterina a écrit:

GRMY n'est plus là donc il ne fera plus de dégats.

Je ne suis pas sure que des membres du parlement ne feront pas un jour excès de zèle comme lui. Il ne se présentait pas comme ça et pourtant....

Enorig a écrit:

Ecaterina a écrit:

GRMY n'est plus là donc il ne fera plus de dégats.

Je ne suis pas sure que des membres du parlement ne feront pas un jour excès de zèle comme lui. Il ne se présentait pas comme ça et pourtant....

Je suis pour laisser le parlement avec le peu de pouvoir qu'il posséde. Cependant je pense qu'il faut lui donner la chance d epouvoir montrer ce qu'il vaut.
Aprés si il dérape alors là il faudra le mettre sous tutelle.
Mais ne faisons pas d eprocés atif sur le passé.
Les gens ne sont plus els mêmes, les délimitations sont plus claires.
Donc laissons et voyons. Nous pourrons sévir ( et je serais la premiére à le faire) quand il le faudra, pas par anticipation.
Je pense qu'avec les membres qui le compose ce Parlement pourra faire de bonnes choses.

J'ajoute aussi que je fais partie de la HAL et du parlement, donc forcément je tiens compte de ce qui s edit ici pour orienter les choses ou répondre aux questions au Parlement.

Ecaterina a écrit:

J'ajoute aussi que je fais partie de la HAL et du parlement, donc forcément je tiens compte de ce qui s edit ici pour orienter les choses ou répondre aux questions au Parlement.

Eh bien justement pour moi c'est un problème. Je pense qu'il ne faut pas se positionner des deux bords et qu'on doit être l'un OU l'autre sinon il y a mélange des genres. On ne peut pas sereinement être juge et partie pas possible ça coince à un moment donné.

Enorig a écrit:

Ecaterina a écrit:

J'ajoute aussi que je fais partie de la HAL et du parlement, donc forcément je tiens compte de ce qui s edit ici pour orienter les choses ou répondre aux questions au Parlement.

Eh bien justement pour moi c'est un problème. Je pense qu'il ne faut pas se positionner des deux bords et qu'on doit être l'un OU l'autre sinon il y a mélange des genres. On ne peut pas sereinement être juge et partie pas possible ça coince à un moment donné.

Je ne suis pas d'accord cela me permet d'avoir l'avis du parlement tout en gardant la """sagesse de la HAL dans les oreilles""".
mais quand je suis au Parlement je suis la présidente. Quand je suis à la HAL je suis membre de la HAL. c'est juste que cela me permet d'avoir en tête la modération de la HAL.
De plus le probléme se posera quand même pour la personne choisie par la HAL pour aller au parlement. Elle sera dans les deux institutions aussi.
Le probléme n'est pas là pour moi.

Elle sera au parlement mais sans pouvoir ce qui n'est pas votre cas.

Enorig a écrit:

Elle sera au parlement mais sans pouvoir ce qui n'est pas votre cas.

Ah je comprends. Enfin mon pouvoir est plus que limité. je ne fais que lancer les débats et veillez au grain.
je n'influence personne. Mais je peux comprendre votre remarque.

Bah, il suffirait d'exiger que le Président de votre Parlement soit toujours membre de la HAL, vous faites d'une pierre deux coups et remplissez tous vos objectifs sans avoir a définir la place de ce consultant de la HAL au Parlement.

Ah non

Tss tss, ca manque d'arguments tout cela