Feu oedipe
Dignitaire Impérial
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 |  Sujet: Chateau de Beau-Teint - Partenariat  Mar 22 Jan 2008 - 20:45 | |
| - Citation :
Partenariat entre le Chateau de Beau-Teint et le Duché de Lorraine
Les hautes instances gouvernementales du Duché de Lorraine,
Fortes de leur volonté d'avenir et désireuses de promouvoir leur Duché,
Ont décidés de conclure un protocole d’entraide et de partenariat avec le Chateau de Beau-Teint.
Nous représentant du Chateau de Beau-Teint,
Conscient de l'effort toujour plus grand du Duché de Lorraine à aller de l'avant,
Ont décidés de conclure un protocole d’entraide et de partenariat avec le Duché de Lorraine.
Avons décidé le protocole de partenariat suivant :
Article Premier : dispositions générales :
1a - Le Duché de Lorraine et le Chateau de Beau-Teint s'engagent à remplir de bonne foi les obligations qu'ils ont assumées aux termes du présent Protocole de partenariat.
1b - Le présent Protocole entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements.
1c - Des modifications totales ou partielles de ce présent protocole peuvent être décidées par consentement mutuel. Néanmoins, le Conseil ducal de Lorraine, poura, en fonction de son intéret supérieur, apporter toutes modifications au présent protocole d'accord, sous peine de rupture unilatérale du dit protocole.
Article Second : responsabilités du Duché de Lorraine :
2a - Le Porte-Parole du Duché de Lorraine s'engage à prendre contact avec l'Intendant du Chateau de Beau-Teint dans les délais les plus raisonnables afin de faire ensemble une "mise à jour" des domaines des Ouvrages du Duché de Lorraine http://lord-bottin.webrpg.info/f74-Lorraine.htm .
2b - Le Porte Parole du Duché de Lorraine s'engage à communiquer dans les délais les plus raisonnables au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine publique du Duché.
2c - Est considéré comme domaine public tout domaine ayant rapport avec le Duché de Lorraine : le chateau ducal, la chancellerie, les services de police, village, la caserne, la banque, la bibliothèque, le greffe, l'université, ... , liste non-exhaustive.
2d - Est considéré comme changement : céssation d'activité, inactivité, déménagement, création, déstruction, ... , liste non-exhaustive.
Article Second Bis : responsabilités optionnelles du Duché de Lorraine,
2e - Le Porte Parole du Duché de Lorraine poura communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant un Domaine politique du Duché.
http://lord-bottin.webrpg.info/f75-Lorraine.htm
2f - Le Porte Parole du Duché de Lorraine poura communiquer au Chateau de Beau-Teint tout changement concernant tout autre Domaine du Duché dans la mesure de ceux portés à sa connaissance.
Article Troisième : responsabilités du Chateau de Beau-Teint :
3a - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage à maintenir à jour ses ouvrages dans le délai le plus court qui soit.
3b - L'intendant du Chateau de Beau-Teint s'engage de maintenir à jour tous les autres ouvrages et la volonté d'offrir un maximun de confort à ses visiteurs.
Article Quatrième : rupture du Protocole de partenariat :
4a - Une annulation unilatérale de ce présent protocole doit respecter la procédure suivante : une missive du Duc sera adressée à l'Intendant du Chateau de Beau-Teint, ou inversement.
Que perdure cet accord signé dans l'amitié.
Traité signé de la main de Sa grâce Guise, Duc de Lorraine.
et de celle d'Ylanis, Intendant du Chateau de Beau-Teint, le 22 Janvier 1456
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