Traité de coopération judiciaire - Lyonnais-Dauphiné

Citation :: TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA LORRAINE ET LE LYONNAIS-DAUPHINE

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Guise, Duc de Lorraine, et Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et du Lyonnais-Dauphiné, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.

Article I

Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.

Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.

Article II

Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes.
Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc.
Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois.
Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .

Article III

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Article IV

Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain respectif.

Article V

Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information permettant de renforcer leur amitié. Les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés, par négociation ultérieure.

Article VI

Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.

Article VII

Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte.)

Article VIII

Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires,
stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.

Article IX

Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce
qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.

Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Ayant relu et approuvé, le revêtons de nos scels, au castel de Pierre-Scize, en ce vingt-septième jour de décembre de l'an de Pâques MCCCCLV, afin qu'il soit proclamés et reconnu, et que nul n'y faillisse ni ne mette en doute nos paroles:

Pour le Duché du Lyonnais-Dauphiné:

Le Gouverneur
Freyelda d'Avencourt

Le Chancelier
Jean Zwyrowsky

Pour le Duché de Lorraine:

Le Duc de Lorraine, Guise Von Frayner
L' ambassadeur Mayella

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