Voulez vous que le jugement soit donné en rp
Si oui pour les jurés c'est pas gagné car j'en ai qu'un sous le coude!!!:evil:
Loupfenril


Pour être franche , je n'ai pas envie de faire un rp avec lui je pense que vous comprendrez ma position

Je suppose qu'un témoin ne peux pas devenir juré

youhou si yanahor veux être jugé selon la justice du Duc il faudra en respecter les métode.

le jury est formé au hasard par :

deux nobles
deux "gueux"
un maire autre que celui de la vilel de résidence du prévenu
le Duc
le juge habituel

tirage au sort fait par le duc sur liste indexée au hasard, pour la noblesse c'est pas dur, les maires non plus. Sinon faut faire un appel public.

Le prévenu donne les numéros sans savoir qui est caché errière le numéro et ainsi est constitué le jury.

Je vais simplifier la loi du duc: les 6 jurès c'est trop (surtout en lorraine où ya pas bcp de persos actifs qui ne sont pas d'un parti pour ou contre un accusé)

Grands axes:

-Meme procédure que dans un procès pénal normal.

-Un collège de 3 juges, avec le duc à sa présidence: verdict rendu à la majorité des 3, sauf cas de vice de procédure, de forme (ou de cet acabit pour allé vite là) ETABLIT.

-les deux autres Juges se devront d'avoir: une connaissance juridique établie; ne pas etre partied'aucune façon que ce soit avec l'accusé. (ni proche, ni opposant); le Duc nommant les dits juges en respectant obligatoirment ces critères.

->Comme ca on reste RP et on contredit pas les admins, tout en assurant un procès équitable. La justice du duc pouvant se faire pour un noble mais aussi pour un non-noble dans le cas où le Juge est aussi partie prenante.

Alors j'ai passé une grosse partie de ma nuit à réecrire la loi définissant Justice du duc, (allez en grande galerie la lire pour voir tout ce qui a changé), et j'estime pleinement que cette définition poura faire modèle en la matière (par exemple pour la cour Martiale je serais enclin à ce que ca suive ce modèle) nonbstant de possibles erreurs de fatigues du à l'heure fort matinale... ou très avancée de la nuit c'est selon ^^.

J'ai simplifié le processus de choix des juges donc, et précisé de façon salvatrice (dans le sens où jusqu'à aujourd'hui c'était n'importe quoi) la clareté de la procédure et rendu très difficilement "démontable" la procédure et la loi en elle meme sur le fond. Ca donne ca:

Citation :

Loi sur la Justice du Duc

Article 1.

1-1: Dans la mesure où certains faits -comme la garantie de l'impartialité totale du jugement d'un procès-, nécessitent la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine, est apte à juger un accusé pour Hautre trahison et/ou Trahison.

1-2: Pourront ainsi être jugés par la Justice du Duc : les Nobles, les Conseillers Ducaux, les Parlementaires et les Maires inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.

1-3: Le Duc sera assisté par deux autres Juges dans cette Cour, formant ainsi un collège de 3 Juges; le Duc détenant de plein droit et de fait, sa présidence.

1-4: La procédure du procès en Haute Justice se doit d'etre en parfaite adéquation avec la procédure définie dans le codex juridique de Lorraine, or cas particulier définis par les articles 2-3, 2-4 et 2-5 et de délibération/verdict propres au collège des Juges de cette Cour définie dans l'article 3-2, 3-3 et 3-4.

*A noter que ce processus de délibération propre à la Haute Cour est en adéquation avec « l'esprit de la procédure » de délibération dite « régulière ».

1-5: Le verdict de cette Cour sera rendu à la majorité des 3 juges, sauf cas de vice de procédure et/ou vice de forme formellement établit et dûment explicité par le Duc.

*La charte des Juges définie par les [admins] se devra d'être toujours scrupuleusement respectée dans les verdicts rendus.

Article 2.

2-1: Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des Juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé de deux autres Juges qui se devront obligatoirement pour prétendre en faire partie:
-Posséder une connaissance juridique établie.
-Ne pas être partie d'aucune façon que ce soit avec l'accusé (ni proche, ni opposant)

2-2: Le Duc nommant les-dits Juges en respectant obligatoirement les critères ci-dessus définis.

2-3: Si un des membres du collège des Juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation avec le prévenu (dans le sens « amicale » ou « conflictuelle ») qui ne soit parvenue à la connaissance du Duc qu'une fois ce membre nommé -entrainant une perte de l'impartialité de fait, alors ce membre devra laisser son siège.

2-4: Le procès est dès lors suspendu jusqu'à ce que Le Duc puisse nommer un autre Juge répondant aux critères precedemment définis.

2-5: Une fois le nouveau juge nommé, le procès reprendra à l'endroit exact où la procédure a été suspendue.

Article 3.

3-1: Chaque membre du collège des Juges (à l'exclusion du Duc) se doit d'assister à l’ensemble du procès sous peine de possibles poursuites pénales en fonction de la situation avérée et dûment constatée une fois le procès en cours achevé.

3-2: Une fois toutes les plaidoiries exprimées conformément à la procédure légale, le collège des Juges se retirera dans une salle strictement privée de la Haute cour, placée sous le sceau de la non-divulgation la plus totale des propos qui y sont tenus, pour délibération dans un délais de 2 jours.
-Dès lors, seront vérifiés dans un premier temps le respect des procédures et des « formes » de l'acte d'accusation et de la dernière plaidoirie du procureur, ainsi que la recevabilité des arguments présentés dans les plaidoiries de la défense.
-Une fois ceci scrupuleusement analysé, poura etre dans un second temps, s'il n ' y a pas de vices formellement constatés et établis, débatu de la question de la culpabilité/innocence de l'accusé en fonction des arguments, de la validité des preuves/absence de preuves de l'accusation et de la défense.
-Ensuite chacun des juges exprimera son verdict personnel en fonction de son intime conviction: coupable ou non coupable.
-Une fois la majorité établie, si peine il doit y avoir, elle sera établie en fonction de la charte des Juges et du droit lorrain prévu à cet effet. Si la non-culpabilité est le verdict majoritaire alors l'aquittement sera décidé.
-La rédaction du verdict -d'aquittement ou de condamnation- qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.

*Si le doute susbsiste, il est de la responsabilité d'un Juge d'etre incliné à rendre un verdict personnel « non-coupable ».

3-3: Au moment de rendre public le verdict -or cas de vice de forme et/ou de procédure comme précedemment défini dans l'article 1-3 et réglementé dans l'article 3-2 et 3-4-, chacun des Juges devra présenter à la Cour son choix, stipulant parmi les deux possibilités suivantes: coupable, non coupable. - celle qu'il a choisie lors de la délibération.
Ici, il est de la responsabilité du Duc de prononcer le verdict final suivant la décision majoritaire du collège.

3-4: En cas de vice de procédure et/ou de forme formellement établis par le collège des Juges en son sein lors de la délibération, alors la procédure de verdict de l'article 3-3 n'est plus de mise.
-Le verdict qui se devra dès lors d'être décidé au sein du collège et ensuite prononcé publiquement à la Cour sera la non-condamnation de l'accusé au titre du/des vices constatés.
-La rédaction de ce verdict qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.
-Ici seul le Duc devra, conformément aux élements de caducité établis lors de la délibération au sein du collège, communiquer explicitement dans le verdict rendu public à la Cour, les éléments nécessaires à l'établissement de la dite caducité de l'accusation, pronconçant dès lors la levée de séance de la Cour, l'accusé repartant de fait, non-condamné et libre du tribunal.




Faict à Nancy par le duc de Lorraine, le 10 janvier 1456.

Dites moi si j'ai fait des fautes d'orthographes, et si vous avez des arguments contre mes réecritures, mais je vous le dit d'emblée, va falloir que vos arguments soient vraiment mais alors vraiment très balèzes pour que je change le fond de ce que je vous présente.

Citation :

le juge habituel

c'est aussi la plaignante!!!

De plus c'est excusez moi le mot mais le Baron se fiche de nous de la justice Lorraine

***Retiré dans un monastère il traine en gargote et la HAL et ce à maintes reprises

Il avait largement le temps de poster sa 1ere défense car le délai est de 48h
May a posté le réquisitoire le 9 janvier !!! Et curieusement Retraite

Yanahor s'est remis en retraite donc incohérence avec sa demande
Pour moi personnellement ce sera la procèdure normale pas de rp
tous les moyens lui sont bons pour faire trainer au maximum
Par conséquent plus d'excuses car c'est trop facile et ce procès il veut le faire trainer au maximum ,ouvrez donc un peu les yeux



petit lien

http://img409.imageshack.us/my.php?image=yanaretraitele9janviertn0.jpg

Petit Lien

http://img214.imageshack.us/my.php?image=yana10janvierob2.jpg


et on le voit à la HALL

https://casteldenancy.forumpro.fr/haute-assemblee-lorraine-f149/de-la-commission-paritaire-extraordinaire-t4891-60.htm#76203

[Disons que HRp il est en vacances à la montagne et qu'apparemment il a retrouvé une connection (à temps partiel) pour pouvoir passer sur les RR.
Je me dois moi, de par le poste de duc de mon perso et donc de garant de l'équité du procès de son perso, de respecter ca]

Et moi en tant que Duc, encore plus dans un dossier aussi sensible, je me dois d'assurer un procès qui soit impartial et équitable. Et oui je vous l'avais bien dit je ne suis pas un vulgaire tyran...

Donc il y aura procès RP lancé en gargote par mes soins (pour ouvrir le RP et fixer certaines limites pour éviter des débordements HRP, et après acte d'accusation de Mayella ect...)

La procédure de Haute Justice qui s'appliquera sera celle que j'ai posté dans mon post au dessus (vous avez jusqu'à demain matin pour trouver des arguments très très balèzes pour me faire modifier le fond de la nouvelle loi, après je la promulgue).

Je cherche donc deux juges accesseurs qui feront partie du collège de Juges qui remplissent les critères qui sont définis. J'ai déjà un ou deux noms en tete je verrais ca au plus vite, c'est à dire d'ici à demain début de soirée au plus tard.

Une fois ces deux là trouvés et nommés, le procès est lancé en gargote. Soit demain soir entre 10h et 2h du mat', ou alors samedi le plus tot possible (selon mes contraintes HRP) dans la journée.

C'est entendu.

Citation :

[Je me dois moi, de par le poste de duc de mon perso et donc de garant de l'équité du procès de son perso, de respecter ca]

je croyais qu'il était dispo ap le 8 janvier!!!
c'est lui qui l' a dit
https://casteldenancy.forumpro.fr/haute-assemblee-lorraine-f149/absence-t3458-15.htm#73002



Que penses tu du perso cassandres qui attend le bon vouloir de ce Sieur?
Tu y a pensé?
car c'est au bon vouloir du perso Yanahor
Tu sais ce que j'ai enduré et ce que j'endure de par cette attente?
Tu sais ce que c'est attendre?

C'est la victime qui est obligée d'attendre que monsieur veuille bien se présenter c'est un peu gros à avaler ça

[C'est bon LJD Cassandres, zen c'est qu'un jeu. Alors laisse les autres s'amuser. et puis, comme ce n'est qu'un jeu, la vraie vie prime sur le reste, mince alors.]

je viens de relire ton texte ça me semble correct

Mais pour le procès de yana pour les juges ???
Il sera possible de les récuser si besoin
(moi pas question pour les raisons que tu sais!!!)
Mais je compte sur ta vigilance pour que les dits juges soient réellement impartiaux

Le texte, vraiment rien à redire, c'est un boulot parfait.

Citation :

[C'est bon LJD Cassandres, zen c'est qu'un jeu. Alors laisse les autres s'amuser. et puis, comme ce n'est qu'un jeu, la vraie vie prime sur le reste, mince alors.]

HRP/ Parce que tu crois que lui a regardé sa quand il insulte?

[Il l'insulte RP. C'est pas agréable certes, mais c'est le perso qui est visé, non le joueur.]

euh dans ta phrase je vois pas ou il l insulte

{HRP : Désolée, mauvais temps dans la phrase : Il l'a insulté /]

Citation :

[Il l'insulte RP. C'est pas agréable certes, mais c'est le perso qui est visé, non le joueur.]

Celle dans le procès ne sont pas les seules

Je confirme pour avoir modéré un "joli petit" topic que Yanahor et Eragon se sotn bien lachés HRp, et quand je dit "bien" ça veut dire de manière ignoble sur ljd cassandres...

pour plus de détaille faudra avoir la curiosité de em poser des questions sur msn quand j'aurais le temps d'y être (après mardi prochain)

Guise a écrit:

Alors j'ai passé une grosse partie de ma nuit à réecrire la loi définissant Justice du duc, (allez en grande galerie la lire pour voir tout ce qui a changé), et j'estime pleinement que cette définition poura faire modèle en la matière (par exemple pour la cour Martiale je serais enclin à ce que ca suive ce modèle) nonbstant de possibles erreurs de fatigues du à l'heure fort matinale... ou très avancée de la nuit c'est selon ^^.

J'ai simplifié le processus de choix des juges donc, et précisé de façon salvatrice (dans le sens où jusqu'à aujourd'hui c'était n'importe quoi) la clareté de la procédure et rendu très difficilement "démontable" la procédure et la loi en elle meme sur le fond. Ca donne ca:

Citation :

Loi sur la Justice du Duc

Article 1.

1-1: Dans la mesure où certains faits -comme la garantie de l'impartialité totale du jugement d'un procès-, nécessitent la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine, est apte à juger un accusé pour Hautre trahison et/ou Trahison.

1-2: Pourront ainsi être jugés par la Justice du Duc : les Nobles, les Conseillers Ducaux, les Parlementaires et les Maires inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.

1-3: Le Duc sera assisté par deux autres Juges dans cette Cour, formant ainsi un collège de 3 Juges; le Duc détenant de plein droit et de fait, sa présidence.

1-4: La procédure du procès en Haute Justice se doit d'etre en parfaite adéquation avec la procédure définie dans le codex juridique de Lorraine, or cas particulier définis par les articles 2-3, 2-4 et 2-5 et de délibération/verdict propres au collège des Juges de cette Cour définie dans l'article 3-2, 3-3 et 3-4.

*A noter que ce processus de délibération propre à la Haute Cour est en adéquation avec « l'esprit de la procédure » de délibération dite « régulière ».

1-5: Le verdict de cette Cour sera rendu à la majorité des 3 juges, sauf cas de vice de procédure et/ou vice de forme formellement établit et dûment explicité par le Duc.

*La charte des Juges définie par les [admins] se devra d'être toujours scrupuleusement respectée dans les verdicts rendus.

Article 2.

2-1: Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des Juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé de deux autres Juges qui se devront obligatoirement pour prétendre en faire partie:
-Posséder une connaissance juridique établie.
-Ne pas être partie d'aucune façon que ce soit avec l'accusé (ni proche, ni opposant)

2-2: Le Duc nommant les-dits Juges en respectant obligatoirement les critères ci-dessus définis.

2-3: Si un des membres du collège des Juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation avec le prévenu (dans le sens « amicale » ou « conflictuelle ») qui ne soit parvenue à la connaissance du Duc qu'une fois ce membre nommé -entrainant une perte de l'impartialité de fait, alors ce membre devra laisser son siège.

2-4: Le procès est dès lors suspendu jusqu'à ce que Le Duc puisse nommer un autre Juge répondant aux critères precedemment définis.

2-5: Une fois le nouveau juge nommé, le procès reprendra à l'endroit exact où la procédure a été suspendue.

Article 3.

3-1: Chaque membre du collège des Juges (à l'exclusion du Duc) se doit d'assister à l’ensemble du procès sous peine de possibles poursuites pénales en fonction de la situation avérée et dûment constatée une fois le procès en cours achevé.

3-2: Une fois toutes les plaidoiries exprimées conformément à la procédure légale, le collège des Juges se retirera dans une salle strictement privée de la Haute cour, placée sous le sceau de la non-divulgation la plus totale des propos qui y sont tenus, pour délibération dans un délais de 2 jours.
-Dès lors, seront vérifiés dans un premier temps le respect des procédures et des « formes » de l'acte d'accusation et de la dernière plaidoirie du procureur, ainsi que la recevabilité des arguments présentés dans les plaidoiries de la défense.
-Une fois ceci scrupuleusement analysé, poura etre dans un second temps, s'il n ' y a pas de vices formellement constatés et établis, débatu de la question de la culpabilité/innocence de l'accusé en fonction des arguments, de la validité des preuves/absence de preuves de l'accusation et de la défense.
-Ensuite chacun des juges exprimera son verdict personnel en fonction de son intime conviction: coupable ou non coupable.
-Une fois la majorité établie, si peine il doit y avoir, elle sera établie en fonction de la charte des Juges et du droit lorrain prévu à cet effet. Si la non-culpabilité est le verdict majoritaire alors l'aquittement sera décidé.
-La rédaction du verdict -d'aquittement ou de condamnation- qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.

*Si le doute susbsiste, il est de la responsabilité d'un Juge d'etre incliné à rendre un verdict personnel « non-coupable ».

3-3: Au moment de rendre public le verdict -or cas de vice de forme et/ou de procédure comme précedemment défini dans l'article 1-3 et réglementé dans l'article 3-2 et 3-4-, chacun des Juges devra présenter à la Cour son choix, stipulant parmi les deux possibilités suivantes: coupable, non coupable. - celle qu'il a choisie lors de la délibération.
Ici, il est de la responsabilité du Duc de prononcer le verdict final suivant la décision majoritaire du collège.

3-4: En cas de vice de procédure et/ou de forme formellement établis par le collège des Juges en son sein lors de la délibération, alors la procédure de verdict de l'article 3-3 n'est plus de mise.
-Le verdict qui se devra dès lors d'être décidé au sein du collège et ensuite prononcé publiquement à la Cour sera la non-condamnation de l'accusé au titre du/des vices constatés.
-La rédaction de ce verdict qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.
-Ici seul le Duc devra, conformément aux élements de caducité établis lors de la délibération au sein du collège, communiquer explicitement dans le verdict rendu public à la Cour, les éléments nécessaires à l'établissement de la dite caducité de l'accusation, pronconçant dès lors la levée de séance de la Cour, l'accusé repartant de fait, non-condamné et libre du tribunal.




Faict à Nancy par le duc de Lorraine, le 10 janvier 1456.

Dites moi si j'ai fait des fautes d'orthographes, et si vous avez des arguments contre mes réecritures, mais je vous le dit d'emblée, va falloir que vos arguments soient vraiment mais alors vraiment très balèzes pour que je change le fond de ce que je vous présente.

on en avait parlé et je suis de ton avis (j'ai lu)

Ardarín von Habsbourg a écrit:

Je confirme pour avoir modéré un "joli petit" topic que Yanahor et Eragon se sotn bien lachés HRp, et quand je dit "bien" ça veut dire de manière ignoble sur ljd cassandres...

pour plus de détaille faudra avoir la curiosité de em poser des questions sur msn quand j'aurais le temps d'y être (après mardi prochain)

Et juste petite information[HRP] avec une nouvelle loi [HRP] la joueuse de Cassandres peut porter plainte en [HRP]
Seulement la première personne qui serait "convoquée " serait le joueur de Ardarin car il est , comme je l'ai dit je ne sais plus où le propriètaire du forum où ont eu lieu les insultes [HRP]
Pour le moment c'est ce qui m'arrète car avec LJD Ardarin même si on a pas toujours été d'accord ,c'est une personne qui a toujours fait en sorte de calmer "mes agresseurs" , qui leur a expliqué maintes fois les règles et j'en passe

Pour en revenir rp et au jeu , pour moi même si le Duc a donné sa parole pour que le rp du Baron yanahor ait lieu , je ne suis pas d'accord car la façon d'agir du Baron est très claire
*** Echapper par tous les moyens au procès

*** Pour sa première défense il avait largement le temps de la déposer
1) le procès a été ouvert le 25 décembre 1455/2007
2) May le lui a apporté dans sa geole
*** Pour moi , le procès doit continuer ig avec ou non la présence du Baron
Il ne veut pas venir qu'il assume ,qu'il s'assume

Même si je sais ,et la je parle au Duc Guise que revenir sur une parole donnée n'est pas facile
C'est au Duc de voir comment il considère ce qu'est la vraie justice ig

*** Un gueux se comportant de telle façon aurait déjà eu son dossier transmis directement aux admins avec les conséquences que vous savez

je ne dirais rien sur ce dossier ne le connaissant pas assez.
c est au duc de voir et à la justice.
(mais j ai eu aussi une insulte hrp sur msn .... la personne se reconnaitra et je ne dis rien.(elle ne fait plus parti de mon msn c est tout).

Citation :

(mais j ai eu aussi une insulte hrp sur msn .... la personne se reconnaitra et je ne dis rien.(elle ne fait plus parti de mon msn c est tout).
_________________

dois je vous rappeler qu'il est très facile d'interpréter une faute de frappe et de l'arranger comme ça vous arrange???
Si vous en voulez la preuve je puis vous la fournir