Mayella c'est à toi de poster maintenant en gargote le réquisitoire, et le procès suivra la procédure normale...

Yanahor:

Citation :

Excusez moi de vous reposer cette question mais si vous ne l’avez pas écrit qui a écrit ce réquisitoire ?

Mayella:

Citation :

Mayella se sentit rougir. Elle se sentait honteuse. Elle baissa la tête et répondit dans un souffle :

Cassandres.

Il faudrait que tu nous expliques sa Mayella.

Tu es sure que Cassandres a écrit entièrement le réquisitoire?
Elle t'a peut être conseiller à l'époque, car tu débutais comme procureur et que c'est une grosse affaire, mais elle a en aucun cas fait le réquisitoire!!!
Sa celà s'appelle de la difamation et on peut te faire un procès!!
Je sais pas si tu réalises, ce que tu as fait...

De plus, tu ne peux en aucun cas prendre la défense de Yanahor, puisque tu es le procureur qui l'accuse!!

Je penserai aussi qu'une modification sur la justice du Duc est nécessaire

Citation :

Article 2.

2-1: Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des Juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé de deux autres Juges qui se devront, pour prétendre en faire partie:
-De posséder une connaissance juridique établie.
-De ne pas être partie d'aucune façon que ce soit avec l'accusé (ni proche, ni opposant)

Le Duc devra également nommé un procureur qui instruira l'affaire et devra posséder les même critères que ceux des 2 juges choisi par le Duc.

2-2:Il est de la responsabilité du Duc nommant les-dits Juges de respecter les critères ci-dessus définis.

2-3: Si un des membres du collège des Juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation rédhibitoire avec le prévenu (dans le sens de la prise de partie « amicale » ou « conflictuelle ») qui ne soit parvenue à la connaissance du Duc qu'une fois ce membre nommé -entrainant une perte de l'impartialité de fait, alors ce membre devra laisser son siège.

2-4: Le procès est dès lors suspendu jusqu'à ce que Le Duc puisse nommer un autre Juge répondant aux critères precedemment définis.

2-5: Une fois le nouveau juge nommé, le procès reprendra à l'endroit exact où la procédure a été suspendue.

Je me prononcerais pas sur le procès avant le verdict, devoir de réserve oblige.

Vit Cassandres tricoter...

hum dites moi il ne resterait pas que toi Cassandres et Oedipe en tant que témoins qui doivent poster? et ensuite la dernière plaidoirie de l'accusé et je pourais enfin faire mon travail d'analyse et de jugement? c'est moi qui attends...


-L'ajout est pas mal Oedipe, j'y réflechis, mais sur le fond j'aime bien.

Avec tout ce qui vient de se passer, sa va me prendre du temps.

Citation :

Cassandres continue à faire et défaire sa tapisserie

Citation :

moi j'ai dit que je me refusais au rp car je ne sais si tu as remonté Guise mais être présent et ne pas venir faire sa 1ere plaidoirie ni la seconde est un peu gros
J'ai témoigné ig déjà

De plus je suis très fatiguée je ne suis pas remise de mon accouchement

Heuuuuu... soit tu me dis que le Rp tu t'en tappes et auquel cas c'est une chose, soit tu postes des trucs pour dire que t'attends que le Rp se poursuive, et là s'en est une autre. Mais de grace, tu me sorts pas les deux, parceque là ya incohérence manifeste.

Ah oui tu veux pas poster? j'ai à faire avec deux gros entétés qui peuvent pas se blairer... sérieux ca te coute cher de faire un copié/collé de ton témoignage Ig si t'as pas envie de t'embetter à réecrire autre chose? je sais aps je dis ca, c'est pour que tout le monde puisse lire ton témoignage en gargote... histoire de faire un Rp cohérent pour ton perso, tu peux envoyer une missive relatant ton témoignage... M'enfin, si tu ne postes pas, c'est ton choix, as you want.

Mais ne dis pas que t'attends comme Pénélope alors que le processus suit son cours...

Quand a moi, je fais mon témoignage, je le posterai ce soir.

Et ba voilà impeccable

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=298839&start=60

Conformément à la procédure de la Justice du duc, à la vue de l'analyse de l'acte d'accusation, des plaidoiries et des témoignages;
Etant donné que l'élément suivant:


Constitue une faute de procédure rédhibitoire, de par le fait que le droit lorrain et sa procédure n'autorisent en aucun cas de porter plainte au nom d'un groupement ou d'entité de personnes, qu'il soit privé ou moral;
La Cour, se voit ainsi pronconcer comme verdict dans cette affaire un non-lieu. Que celà soit entendu et appliqué de plein droit, l'accusé est libre et peut quitter dans cette condition le tribunal.
Ainsi soit il!
la Séance est levée!

comme tu as donné un non lieu Guise et que je dois déposer le verdict ig ,il serait bien de me faire passer aujourd'hui ce que je dois mettre avec ton seau bien entendu et la date

Guise a écrit:

Je vais simplifier la loi du duc: les 6 jurès c'est trop (surtout en lorraine où ya pas bcp de persos actifs qui ne sont pas d'un parti pour ou contre un accusé)

Grands axes:

-Meme procédure que dans un procès pénal normal.

-Un collège de 3 juges, avec le duc à sa présidence: verdict rendu à la majorité des 3, sauf cas de vice de procédure, de forme (ou de cet acabit pour allé vite là) ETABLIT.

-les deux autres Juges se devront d'avoir: une connaissance juridique établie; ne pas etre partied'aucune façon que ce soit avec l'accusé. (ni proche, ni opposant); le Duc nommant les dits juges en respectant obligatoirment ces critères.

->Comme ca on reste RP et on contredit pas les admins, tout en assurant un procès équitable. La justice du duc pouvant se faire pour un noble mais aussi pour un non-noble dans le cas où le Juge est aussi partie prenante.

http://img443.imageshack.us/my.php?image=yanaalandaros1mq2.jpg



tu as donné un non lieu soit mais ....je doute de l'impartialité d'un juge sur ce coup là vois tu !!!:roll:

Je l'ai dis plus haut penses à me faire le verdict aujourd'hui pour que je puisse mettre ig
Merci

oedipe a écrit:

Yanahor:

Je penserai aussi qu'une modification sur la justice du Duc est nécessaire

Citation :

Article 2.

2-1: Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des Juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé de deux autres Juges qui se devront, pour prétendre en faire partie:
-De posséder une connaissance juridique établie.
-De ne pas être partie d'aucune façon que ce soit avec l'accusé (ni proche, ni opposant)

Le Duc devra également nommé un procureur qui instruira l'affaire et devra posséder les même critères que ceux des 2 juges choisi par le Duc.

2-2:Il est de la responsabilité du Duc nommant les-dits Juges de respecter les critères ci-dessus définis.

2-3: Si un des membres du collège des Juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation rédhibitoire avec le prévenu (dans le sens de la prise de partie « amicale » ou « conflictuelle ») qui ne soit parvenue à la connaissance du Duc qu'une fois ce membre nommé -entrainant une perte de l'impartialité de fait, alors ce membre devra laisser son siège.

2-4: Le procès est dès lors suspendu jusqu'à ce que Le Duc puisse nommer un autre Juge répondant aux critères precedemment définis.

2-5: Une fois le nouveau juge nommé, le procès reprendra à l'endroit exact où la procédure a été suspendue.

On en fait quelque chose ou pas de ma remarque?

histoire close c est bien

Pour répondre à ta question, je suis d'accord Oedipe.

Je pense qu'il faudrait atteindre son avis.

Mais HRP, je pense que Guise doit être très occupé, il n'est pas venu aujourd'hui.

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Un parchemin a été remis au Juge de Lorraine Cassandres.
A voix haute , elle lit le verdict rendu

Citation :

"En vertu de la justice du Duc de Lorraine Moi , Guise Duc de Lorraine avons décidé avec le collège des juges composé du Duc de Lorraine , de Sieur Mun , de Sieur Alandaros de rendre un nom lieu pour le procès du baron Yanahor
Constitue une faute de procédure rédhibitoire, de par le fait que le droit lorrain et sa procédure n'autorisent en aucun cas de porter plainte au nom d'un groupement ou d'entité de personnes, qu'il soit privé ou moral;
La Cour, se voit ainsi pronconcer comme verdict dans cette affaire un non-lieu. Que celà soit entendu et appliqué de plein droit, l'accusé est libre et peut quitter dans cette condition le tribunal.
Ci joint
Conformément à la procédure de la Justice du duc, à la vue de l'analyse de l'acte d'accusation, des plaidoiries et des témoignages;
Etant donné que l'élément suivant:
" Je demande cette mise en procès en mon nom propre et au nom de de Dame Ecaterina Comtesse de Bletterans, Baronne de Chamblay Diaconesse de Toul blessée gravement le 22 décembre 1455 "

Constitue une faute de procédure rédhibitoire, de par le fait que le droit lorrain et sa procédure n'autorisent en aucun cas de porter plainte au nom d'un groupement ou d'entité de personnes, qu'il soit privé ou moral;
La Cour, se voit ainsi pronconcer comme verdict dans cette affaire un non-lieu. Que celà soit entendu et appliqué de plein droit, l'accusé est libre et peut quitter dans cette condition le tribunal.
Ainsi soit il!
la Séance est levée!
Copie de la justice du Duc en Lorraine
https://casteldenancy.forumpro.fr/lois-f191/loi-sur-la-justice-du-duc-t3137.htm?highlight=justice+du+duc
Loi sur la justice du Duc
"Article 2.
2-1: Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des Juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé de deux autres Juges qui se devront, pour prétendre en faire partie:
-De posséder une connaissance juridique établie.
-De ne pas être partie d'aucune façon que ce soit avec l'accusé (ni proche, ni opposant)
2-2:Il est de la responsabilité du Duc nommant les-dits Juges de respecter les critères ci-dessus définis.
2-3: Si un des membres du collège des Juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation rédhibitoire avec le prévenu (dans le sens de la prise de partie « amicale » ou « conflictuelle ») qui ne soit parvenue à la connaissance du Duc qu'une fois ce membre nommé -entrainant une perte de l'impartialité de fait, alors ce membre devra laisser son siège.
2-4: Le procès est dès lors suspendu jusqu'à ce que Le Duc puisse nommer un autre Juge répondant aux critères precedemment définis.
2-5: Une fois le nouveau juge nommé, le procès reprendra à l'endroit exact où la procédure a été suspendue.
Article 3.
3-1: Chaque membre du collège des Juges (à l'exclusion du Duc) se doit d'assister à l’ensemble du procès sous peine de possibles poursuites pénales en fonction de la situation avérée et dûment constatée une fois le procès en cours achevé.
3-2: Une fois toutes les plaidoiries exprimées conformément à la procédure légale, le collège des Juges se retirera dans une salle strictement privée de la Haute cour, placée sous le sceau de la non-divulgation la plus totale des propos qui y sont tenus, pour délibération dans un délais de 2 jours.
-Dès lors, seront vérifiés dans un premier temps le respect des procédures et des « formes » de l'acte d'accusation et de la dernière plaidoirie du procureur, ainsi que la recevabilité des arguments présentés dans les plaidoiries de la défense.
-Une fois ceci scrupuleusement analysé, poura etre dans un second temps, s'il n ' y a pas de vices formellement constatés et établis, débatu de la question de la culpabilité/innocence de l'accusé en fonction des arguments, de la validité des preuves/absence de preuves de l'accusation et de la défense.
-Ensuite chacun des juges exprimera son verdict personnel en fonction de son intime conviction: coupable ou non coupable.
-Une fois la majorité établie, si peine il doit y avoir, elle sera établie en fonction de la charte des Juges et du droit lorrain prévu à cet effet. Si la non-culpabilité est le verdict majoritaire alors l'aquittement sera décidé.
-La rédaction du verdict -d'aquittement ou de condamnation- qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.
*Si le doute susbsiste, il est de la responsabilité d'un Juge d'etre incliné à rendre un verdict personnel « non-coupable ».
3-3: Au moment de rendre public le verdict -or cas de vice de forme et/ou de procédure comme précedemment défini dans l'article 1-3 et réglementé dans l'article 3-2 et 3-4-, chacun des Juges devra présenter à la Cour son choix, stipulant parmi les deux possibilités suivantes: coupable, non coupable. - celle qu'il a choisie lors de la délibération.
Ici, il est de la responsabilité du Duc de prononcer le verdict final suivant la décision majoritaire du collège.
3-4: En cas de vice de procédure et/ou de forme formellement établis par le collège des Juges en son sein lors de la délibération, alors la procédure de verdict de l'article 3-3 n'est plus de mise.
-Le verdict qui se devra dès lors d'être décidé au sein du collège et ensuite prononcé publiquement à la Cour sera la non-condamnation de l'accusé au titre du/des vices constatés.
-La rédaction de ce verdict qui sera rendu public à la Cour sera dès lors faite avec les éléments qu'estiment indispensables les trois Juges à cet effet.
-Ici seul le Duc devra, conformément aux élements de caducité établis lors de la délibération au sein du collège, communiquer explicitement dans le verdict rendu public à la Cour, les éléments nécessaires à l'établissement de la dite caducité de l'accusation, pronconçant dès lors la levée de séance de la Cour, l'accusé repartant de fait, non-condamné et libre du tribunal.


Faict à Nancy par le Duc de Lorraine, le 10 janvier 1456.
Article deuxième corrigé par Lui-Même le 20 janvier de la-dite année.



Vous pouvez faire appel de ce jugement à la Cour Suprême Impériale qui se trouve ici
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=290627
Faict à Nancy
Le 10 février 1456
Cassandres De Sevillano
Pour le Duc de Lorraine Guise
Jugement rendu en public le:8 fevrier 1456
Verdict public conservé et archivé au greffe

verdict ig rendu</I>