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 Demande de décret du Maire de St-dié

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Guise
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MessageSujet: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 18:34

Citation :
Décret sur le pain:

La Mairie de Saint-dié met en place un système permetant au niveaux 0 d'avoluer plus rapidement et d'éviter la perte de certains.
Pour ceci nous avons décidé de vendre du pains à 5.50 écus pour ses personnes, voici quelques règles à respecter pour sont bon fonctionnement:
- Reservé au niveau 0
- il est interdit d'acheter plus d'un pain à la fois
- Il est possible d'acheter un pain tout les 2 jours au maximum

Pour rappel à la fin de la précédente mandature, il avait déjà présenté un -brouillon- de décret qui avait été refusé du fait de son inconsistance.

Je transmets étant donné que Stho est indisponible pour pas faire perdre de temps à la municipalité.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 18:46

ça manque de précision sur les peines encourues en cas d'infraction... enfin je dis ça...
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 21:12

Idem, faudrait qu'il copie plus celui d'Epinal il est mieux.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 21:22

On avait pas dit aussi que le prix était trop cher?

Il aurait pu mettre un peu moins.

Effectivement pas assez précis, on va être obligé de refuser.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 21:25

C'était à 5,80 avant donc là ca va mieux déjà.

Mais oui c'est pas encore assez précis.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeVen 4 Jan 2008 - 22:15

je suis pour le principe d'aider les niveau 0 si c'est dans le but de les garder. Après faut qu'il voit si il peut se le permettre aevc sa mairie.

j'ai des idées sur ce sujet quand même.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeSam 5 Jan 2008 - 1:23

Faut prendre exemple sur celui d'Epinal qui est très correct (le mieux -ou le moins pire c'est selon-pour l'instant); après niveau mairie c'est toujours très difficile parce que hormis circonstances un peu "extraordinaires" on peut pas leur écrire leur législation (puisqu'il n'y a qu'eux qui théoriquement proposent) alors que ca ferait gagner du temps à tout le monde.


Bref faut dire au maire de dié de copier celui d'Epinal pour l'instant.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeSam 5 Jan 2008 - 17:21

Citation :
Arrêté municipal 9 :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché d’Epinal est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Epinal.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.


Voilà celui d'Epinal (qu'on avait pomulgué sous l'ancien conseil à l'initiative de la mairie); il est mieux. On peut conseiller la mairie de Dié d'adopter ce texte là, qu'en pensez vous?
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeSam 5 Jan 2008 - 17:59

Effectivement il est mieu.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeSam 5 Jan 2008 - 19:20

Au moins celui là annonce la couleur.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeSam 5 Jan 2008 - 19:37

c'est mieux pour faciliter le travail de la justice!
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeDim 6 Jan 2008 - 17:52

Bon alors on va communiquer au maire de Dié qu'il faut copie celui là. Si le PP est toujours pas dispo je vais aller le faire.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeDim 6 Jan 2008 - 17:58

- oui je le trouve très bien aussi
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 19:43

moi idem aussi c est plus claire de cette façon
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 20:16

Il faut alors leur transmettre, si c'est pas déjà fait.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMar 8 Jan 2008 - 22:23

Bah si on se trouve un PP qui vient nous voir ouaip...
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 1:52

Pas de PP, pas de transmission... et le duc peut pas faire son boulot de duc et celui de PP en meme temps sur tous les fronts...

Donc je vais transmettre en attendant. Sinon sachez que pour raisons purement HRP, Sthoreal va démissionner, ce que j'ai accepté vu les circonstances.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 3:16

Je peux le transmettre à la mairie de saint-Dié si ça arrange
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 12:54

Citation :
Donc je vais transmettre en attendant. Sinon sachez que pour raisons purement HRP, Sthoreal va démissionner, ce que j'ai accepté vu les circonstances.

J'espère qu'il n'y a rien de grave.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 17:18

C'est fait Cassandres, et la demande d'avoir le meme que celui d'epinal a été accepté par Margox. On peut donc régler cette histoire de décret au plus vite.


Citation :

Article 1 : Le pain à 5.50 en vente sur le marché de Saint-Dié est strictement réservé aux niveaux 0 et vagabonds, ayant leur résidence principale à Saint-Dié.
Un seul pain par personne et par jour pourra être acheté par le niveau 0 ou le vagabond.
Tout contrevenant à cet arrêté, se verra infliger une amende. En cas de récidive, le contrevenant se verra accuser de trouble à l'ordre public.
A t'on réellement besoin d'un vote? je crois qu'on était tous d'accord, et si tel est le cas on publie ca en grande galerie.



[Pour Stho c'est pas "grave" c'est HRP très important dans sa vie.]
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 18:48

Citation :
A t'on réellement besoin d'un vote? je crois qu'on était tous d'accord, et si tel est le cas on publie ca en grande galerie.

Oui, pas besoinde vote, si des personnes sont contre, elles n'avaient qu'à se manifesté avant.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 18:50

Ca me va.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 19:03

oui on règle vite fait l'affaire.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitimeMer 9 Jan 2008 - 20:23

Quand j'ai le temps avant d'aller faire dodo je le mets en grande galerie avec retour com' à la mairesse.
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MessageSujet: Re: Demande de décret du Maire de St-dié Demande de décret du Maire de St-dié Icon_minitime

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