C'est pas très précis.

Mais il y a toujours le même problème.

Citation :

La Cour Martiale délibère et prononce son verdict à l'unanimité. Le verdict de la Cour Martiale est sans appel.

C'est déjà en tout cas une base de travail plus concise, claire et compréhensible que le "machin" en début de sujet ...

C'est mieux, mais ca va toujours pas: la procédure est trop faiblarde, je le répette faut copier celle de le juridiction civile sinon ca marchera jamais.

Ensuite:

Citation :

Toutefois, en cas de peine de mort, l’accusé dispose de 5 jours pleins pour présenter un recours en grâce auprès du Duc qui peut alors commuer l’exécution en bannissement.

Aussi bien IG que Rp faudra me dire comment la cour martiale compte s'y prendre...

Et le capitaine en tant que Juge, s'il n'a aucune formation juridique, la cour n'a aucune valeur. Donc bref, copiez la juridiction pénale cicile sinon ca marchera jamais.

Oui, d'ailleurs la peine de mort est impossible, puisqu'il faut un procès civil pour sa. En plus la mort RP est impossible aussi, car il faut l'accord du joueur.

==>> J'ai terminé de travailler sur les titres
- I > " Mission de l'Ost lorrain"
- II > "Droits et Devoirs du soldat"
- III > " Organisation de l'Ost"

du Code Militaire.
Ils sont postés pour lecture et consultation à l'Ost en vue de corrections éventuelles. Dimanche au plus tard je poste ici pour appréciation puis vote du Conseil.
( Et vous savez quoi ? ... TOUS LES TEXTES SONT BEAUCOUP PLUS COURTS !!! Victoiiiiiiire ! )

==> Je travaille actuellement sur les titres IV, V et VI ( ils seront prêts la semaine prochaine sans faute).


==> Pour la partie concernant la Cour Martiale j'ai besoin d'aide.
Notre Duc bien aimé Guise m'a conseillé de reprendre le modèle pénal civil mais je n'ai pas le temps HRP de travailler dessus [ je suis en mission à l'étranger]. Est-ce que qqu'un peut me copier/coller le texte civil et éventuellement me dire ce que je dois "supprimer" pour que ça "colle" à l'armée ? En clair et sans hypocrisie de ma part, est-ce que qqu'un peut faire cette partie-là de mon travail ? Je lui devrai une fière chandelle !

Je vais essayer de te faire ca au plus vite Mahaud
(c'est normal au cosneil faut bien s'entraider)

Citation :

TOUS LES TEXTES SONT BEAUCOUP PLUS COURTS !!!

C'est déjà bien sa.

J'ai hate de voir le résultat.

Guise a écrit:

Je vais essayer de te faire ca au plus vite Mahaud
(c'est normal au cosneil faut bien s'entraider)

Merci ! Merci ! Merci !


( Oedipe, je te jure que j'en ai attrapé des suées ! )

De rien voyons c'est normal, je suis pour l'entraide entre collègues