Voila comme on dit vaut mieu tard que jamais mais bon, on fait comme on peut. Donc voici les parties V et VI du nouveau CODE militaire, en effet pour les autres parties on a des soucis au niveau de l'organisation des grades RP ce qui m'empeche de vous proposer le reste.

Citation :

Titre V : Des procédures et payements.


V. Article Ier : De la candidature

V.I. Alinéa I : De l’arrivée des nouvelles recrues

Toute nouvelle recrue devra se présenter au pont-levis dans le sujet « Bureau de recrutement, Bureau d’inscription ». Il devra y poster son nom, son lieu de résidence, ses motivations pour rejoindre l'Ost, la force, l’équipement déjà possédé, la spécialisation choisie et les postes militaires déjà occupés, les lieux et ex-lieux de résidence, qui sont ses amis, les forums [en liens avec les RRs] sur lesquels il est inscrit ainsi que toute allégeance qu’il a déjà prêtée. Une fois cela fait il attendra les réponses et demande d’informations supplémentaires.

V.I. Alinéa II : De l’enquête de sécurité

Une fois la demande postée le sergent recruteur affecté au lieu d’habitation rassemblera tous les documents concernant le candidat. Il cherchera à connaître son attitude (en forum et auberge), vérifiera ses antécédents juridiques et de candidatures précédentes, s’entretiendra avec lui et fera une évaluation du potentiel du candidat en se basant sur les documents et l’entretien. Il transmettra le tout au lieutenant recruteur en chef dans les 5 jours.
Le lieutenant recruteur en chef prendra une décision quant à l’acceptation ou le refus du candidat et la transmet, sans devoir motiver, celle-ci au candidat dans les 2 jours.
Il transmet apres avoir notifié sa décision motivée, le dossier au colonel administratif

V. Article IIème : Du recrutement

V.II. Alinéa I : De l’acceptation d’une recrue

Une fois accepte en tans que recrue la première chose que celle-ci devra faire, c’est de se rendre au centre d’instruction. Là elle lira les sujets « code militaire » et « règlement et guide du soldat Lorrain ».
Ensuite elle se rendra sans tarder au département qui s’occupe de sa division.

V.II. Alinéa II : De la division de recrutement

Dès son arrivée dans la division de recrutement, la recrue se présentera et mettra son dossier personnel en ordre dans les sujets prévus à cet effet ensuite il se rendra en salle de cours appropriée à la spécialité choisie.
Là il étudiera les cours en prévision du passage de diplôme du soldat.
Tous les jours il devra pointer au point de rassemblement de sa division (une fois au bastion il en trouvera un à cet endroit) et se rendra en salle de briefing afin de voir s’il y a des ordres le concernant.
Tout au long de sa carrière on attend de lui qu’il s’entraîne au terrain d’entraînement où recrues et soldats de tous rangs se côtoient sous la tutelle du sergent d’arme. Il devra s’y présenter au moins une fois par mois (role play exigé)
En cas d’absence il devra impérativement le signaler dans le sujet « absences ».

V.II. Alinéa III : Du passage de diplôme

Un candidat peut à tout moment passer son examen aux divers grades, ceci ne lui garantit pas directement un grade plus élevé mais lui permet de poser sa candidature quand une place se libère. Il doit pourtant passer les diplômes en ordre croissant et doit repasser par les salles de cours appropriées avant de passer un diplôme.
Le diplôme peut être tenté une fois par mois en cas d’échec il devra donc attendre le mois suivant.
Tout passage de diplômes sera consigné, par le connétable, dans le dossier personnel du soldat afin d’avoir un suivi. Le diplôme sera jugé par un conseil qui évalue si le grade est accessible ou pas. Celui-ci est composé de 5 personnes L’officier supérieur, le sénéchal, le connétable, le capitaine et le duc
V.II. Alinéa IV : De la prestation de serment

A chaque promotion le soldat devra se rendre en salle de prestation de serment afin de renouveler son serment envers le duc.

V. Article IIIème : De la promotion

V.III. Alinéa I : De la demande

La demande de promotion dans la garnison est à faire par le lieutenant qui propose à promotion au connétable (voir constitution, voir nouveau code militaire)
La demande de promotion se fait sur base de critères qui sont laissés au libre arbitre du lieutenant (implication ...) mais ces critères seront expliqués et étayés dans la demande de promotion (ex je souhaite la promotion de W pour sa grande implication dans tel domaine service...) La demande étayée de promotion sera soumise au connétable

V.III. Alinéa II : Du passage de diplome

La demande de promotion est liée au passage du diplôme en lien avec le titre visé (diplôme de sous-officier ou diplôme d’officier)
La promotion ne peut se faire qu'à l'échelon supérieur (soldat= soldat première classe, soldat première classe = caporal, caporal = sergent, etc.)

Le passage du diplôme se fait sous forme d'un Q.C.M. ou d'un examen questions / réponses.
Le Q.C.M. ou les questions sont à demander au connétable.

De la promotion des lieutenants
Le capitaine et le connétable peuvent nommer un lieutenant ensemble et en accord. En cas d'absence d'un des deux, la demande de promotion sera transmise au duc.
La demande de promotion devra être étayée
En cas de départ d'un lieutenant ou d'un colonel : celui-ci devra mettre tout en œuvre pour trouver un successeur et le proposer au capitaine et au connétable. Si aucun successeur n'est trouvé il sera de la responsabilité du capitaine, du connétable et du duc de nommer un remplaçant.
Une aide permanente est assuré à la demande du candidat par MeSsaNge

V.III. Alinéa III : De la reussite ou de l’échec du diplôme

Tout au long de ses études, le connétable accompagne et explique les sujets des cours. Une fois prêt, le connétable remet au candidat un Q.C.M. qui lui est renvoyé après y avoir répondu. Chaque bonne réponse fait gagner des points, et chaque mauvaise réponse enlève des points.
Il n’est pas interdit de retourner dans les documents afin de revoir les réponses et il est donc juste important de vérifier.
Le chiffre à atteindre dépend du grade du diplôme :

Soldat :
- Soldat 50 pts
- Soldat 1ere classe 60 pts

Sous-officier :
- Caporal 50 pts
- Sergent 60 pts

Officier :
- Lieutenant 50 pts
- Colonel 60 pts
- Sénéchal 75 pts

Le but ici n’est pas de faire rater le candidat mais de s’assurer que le candidat a lu et compris ce dont il aura besoin pour assurer un poste de ce grade.
V. Article IVème : Du financement

V.IV. Alinéa I : De la présentation

Le but du financement est de donner à l’ost les fonds requis à son fonctionnement afin de ne pas devoir compter sur les finances et l’intervention du duché pour pouvoir fournir des denrées aux soldats afin de payer leur solde, de les équiper, etc.…
De cette manière les fonds qui viennent actuellement du duché pourront être employés à d’autres fins.


V.IV. Alinéa II : Des moyens de financement

1. Il est mis en place un système de mandats attribué au connétable et à l’officier d’intendance afin de pouvoir récupérer les denrées offertes gracieusement par toute personne souhaitant soutenir l’armée de Lorraine.
Les denrées sont transformées au sein de l’ost afin d’être utilisables comme payement de solde ou vendues au marché afin de créer des fonds.
2. Le système d’accompagnement est mis en place à tous ceux qui le souhaitent.
3. Les soldats peuvent vendre leur denrées quelles qu’elles soient, au récolteur local, pour des prix fixés à l’avance dont le résumé se trouve dans le bureau de l’intendant.
4. L’ost peut en cas de besoin prêter main forte aux mairies, nos alliés militaires et/ou à la prévôté contre payement de la solde du militaire par le service approprié.
5. En temps de guerre il est possible de faire prisonnier des nobles pour lequel un rançonnement sera demandé afin de les libérer.

V.IV. Alinéa III : Du fonctionnement

1. Par garnison il sera mis en place un responsable de récupération de denrées par mandat ducal. Il transmet ensuite ses denrées au lieutenant intendant, après avoir envoyé un rapport (capture d’écran) au connétable qui les rajoute au registre et en informe le colonel administratif. Régulièrement les denrées inutiles ou dont le stockage devient trop important, seront vendues avec une marge bénéficiaire par le colonel au CAC, maires ou marchants ambulant. Les bénéfices faits de la sorte seront reversés au connétable.
2. Les fonds sont récoltés par le connétable et ensuite celui-ci donne le feu vert pour la mission au capitaine qui informe l’officier approprié de monter une escorte.
3. Les soldats peuvent vendre leurs denrées à des prix fixes comme affiché.
4. Les soldats peuvent prêter assistance à toutes institutions sur ordre de leur supérieur. Ce service est payable au connétable en monnaie sonnante et trébuchante. Le prix en est fixé à 20 écus par soldat équipé.
5. En temps de guerre il arrive qu’un membre de l’ost puisse capturer un noble adverse, à ce moment celui-ci est fait prisonnier d’honneur et une demande de rançon sera faite à sa famille ou ses proches. Le noble peut aussi payer immédiatement de sa poche la somme requise au connétable. 10% de la somme sera reversée à celui ou ceux responsables de sa capture. Divisible par le nombre arrondi à l’inférieur.
• Noble de robe : 20 écus
• Noble d’épée : 30 écus
• Seigneur : 50 écus
• Chevalier : 60 écus
• Baron : 70 écus
• Vicomte : 80 écus
• Comte : 90 écus
• Duc : 100 écus
• Chancelier fédéral : 200 écus
• Marquis : 300 écus
• Archiduc : 400 écus
• Prince : 500 écus
• Prince souverain : 5000 écus
• Roi : 10000 écus
• Empereur : 20000 écus

PS. : Toute denrée utile dans l’immédiat reste aux mains du lieutenant intendant qui reçoit les demandes de versement des soldes dans son bureau et demande confirmation à l’officier en charge de la mission.
Les autres denrées seront vendues au profit de l’Ost afin d’acheter des denrées utiles.

V. Article Vème : Des rapports

V.V. Alinéa I : De qui doit faire un rapport

Toute personne recevant une charge ou une mission, permanente, temporaire ou occasionnelle a le devoir de rendre un rapport à intervalle régulier à son supérieur direct ou à celui décrit dans sa charge si celle-ci a une description spécifique.

V.V. Alinéa II : De quand on doit faire son rapport

A chaque fois qu’une charge est attribuée un sujet sera ouvert dans le bureau du supérieur dès réception de la charge ou mission.
• Charge permanente : Le rapport doit être mis à jour toutes les semaines ainsi que tout registre y référant
• Charge temporaire : Le rapport doit être rédigé toutes les semaines et un rapport final rajouté en fin de charge
• Charge occasionnelle : Selon la durée de la charge celle si doit être mise à jour toutes les semaines et en fin de charge
• Mission permanente : Toutes les semaines un rapport d’événement est entré. S’il s’agit d’un danger immédiat il doit être signalé dans les plus brefs délais
• Mission temporaire : Tout événement doit être signifié au plus tard les jours après le constat. En fin de mission le meneur fait une évaluation des actions et détails de la mission.
• Mission occasionnelle : Un rapport doit être fait pour tout événement et en fin de mission

V.V. Alinéa III : De comment faire un rapport

Le meneur de l’action fait son rapport de la façon la plus détaillée en y incluant les preuves (captures d’écran) et témoignages ou rumeurs (citations) des événements dans le sujet ouvert a cet effet.

V. Article VIème : Du système juridique militaire

V.VI. Alinéa I : Système juridique militaire

Le système juridique militaire est plus sévère et rigide que le système civil ceci afin de garantir l’intégrité morale de l’Ost. Son fonctionnement est plus rapide et plus direct sauf à son échelon le plus haut, la cour martiale.

V.VI. Alinéa II : Des instances juridiques militaires

• L’instance hiérarchique
• L’instance de lance
• L’instance de division
• L’instance d’appel
• La cour martiale
• Le jugement ducal

V.VI. Alinéa III : Des compétences et leurs sanctions

• L’instance juridique :

Tout militaire remarquant un manquement sans gravitée (ex. comportement flémard, comportement ridiculisant systématique, etc.) peut a tout moment interpeller le militaire de rang inférieur et lui imposer une corvée (nettoyer l’écurie, faire la vaisselle au mess ou à la taverne, balayer la cour centrale, etc.) afin que ce dernier comprenne qu’il doit rectifier son comportement.

• L’instance de lance :

Tout officier de lance ou équivalent peut, en cas de manquement mineur (ne pas pointer régulièrement, ne pas poster ces absences) ou en cas de corvées répétitives pour les mêmes faits, poser une sanction (jour non rémunéré, remise de denrées gratuite a l’ost, payement du salaire du remplaçant, etc.) au dit militaire.

• L’instance de division :

Tout officier de division ou équivalent peut, en cas de manquement grave (refus de mission, non respect du code, etc.) ou en cas de sanctions répétitives pour les mêmes faits, poser une punition (prison militaire 1 jour, mise à pied (non payement) de x missions/jours de mission, etc.)

• L’instance d’appel :

Tout militaire condamné par une des cours ci-dessus pourra faire appel une seule et unique fois. A ce moment le sénéchal rassemble l’état major afin d’analyser le jugement. Celui-ci annule ou confirme le jugement et peut annuler les peines ou les aggraver.

• La cour martiale :

Voir ci dessous

• Le jugement ducal :

Le duc a le pouvoir d’annuler le jugement de tout procès en cour martiale il devra alors juger lui-même (avec son conseil) des verdicts et peines encourue.

Citation :

Titre VI : De la Cour Martiale de l’Ost

VI. Article Ier : Préambule

VI.I. Alinéa I : De sa nécessitée.

La cour martiale est la plus haute cour de justice de l’Ost. Elle sert à juger les cas les plus graves de non respect du code militaire. Elle ne doit pas être rassemblée à la légère. La justice militaire se doit d’être appliquée au sein de l’Ost et nul civil ne pourra assister à ce jugement sauf à titre de témoin après quoi les accès lui seront retirés. Tout civil qui souhaite faire traduire un militaire en cour martiale devra adresser un courrier au procureur militaire afin de motiver sa demande. Ce dernier peut y donner suite s’il juge les faits suffisamment graves. Durant toute la durée du procès les grades ne prévalent pas mais il faut montrer le respect dû à celui-ci.

VI.I. Alinéa II : De ses compétences.

La cour martiale ne peut être rassemble que pour juger les actions d’un militaire. Elle peut néanmoins se déclarer incompétente dans certains cas et renvoyer la compétence à un tribunal civil. Les jugements les plus courants sont : la haute trahison, trahison, détournement de fonds et/ou matériel militaire, en cas de punitions répétitifs ou en cas de rupture de serment. Tout militaire se rendant coupable d’un ou plusieurs de ces faits peut ce voir assigné en cour martiale. Les chefs d’accusation sont cumulatifs.

VI. Article IIème : De sa composition

VI.II. Alinéa I : De la fonction de juge.

Le capitaine assure la fonction de juge et se doit de s’appuyer sur le code militaire afin d’appliquer une sentence en accord avec l’avis des jurés.

VI.II. Alinéa II : De la fonction de procureur.

Il revient au connétable d’assurer la fonction de procureur afin d’établir l’acte d’accusation, de faire une enquête préliminaire, de rassembler les témoins/preuves et d’en établir la liste pour la partie plaignante.
Il représente la partie plaignante (civile ou militaire) en sa présence comme en son absence et doit faire son possible afin d’arriver à une condamnation.

VI.II. Alinéa III : De la fonction des jurées.

Ils sont au nombre de 11 dont le sénéchal comme président. Leur devoir est de statuer de la culpabilité ou de l’innocence d’un accusé, ils doivent à tout moment être libres de tout parti pris. Ils statueront de chaque chef d’accusation séparément en leur âme et conscience après avoir entendu tous les témoins et plaidoiries. A la fin des votes (qui se font dans une chambre accessible à eux seuls) le président remettra au juge le verdict.
Les jurés sont choisis parmi les colonels et les lieutenants. Le grade prime ensuite l’ancienneté.

VI.II. Alinéa IV : De la fonction d’avocat de la défense.

Tout accusé doit être représenté par un avocat militaire du grade minimal de sergent afin de s’assurer de la connaissance suffisante du code militaire. Celui-ci devra constituer un dossier de défense comprenant la position de la défense (coupable ou innocent) par chef d’accusation, les preuves et témoins à décharge. Il se doit en toute circonstance de choisir, en accord avec son client, la meilleure défense qu’il puisse fournir et de conseiller son client en ceci. Le client ce doit d’être présent lors de l’exposition des accusations afin de répliquer par son exposé des faits.

VI. Article IIIème : Du déroulement

VI.III. Alinéa I : De l’acte d’accusation.

En tout début du procès l’acte d’accusation sera lu par le procureur afin d’informer l’accusé des faits qui lui sont reprochés. Celui-ci doit comprendre un énuméré de tous les faits qui lui sont imputés et les actions qui ont mené à cette accusation. Un même chef d’accusation ne peut être employé qu’une seule fois mais peut être motivé par plusieurs actions. Une fois ceux-ci énumérés le procureur énumérera les condamnations demandées pour la partie plaignante afin d’informer la cour de ses demandes. Il déposera copie de son dossier chez le juge.

VI.III. Alinéa II : Du positionnement.

La défense annonce si elle plaide coupable ou non coupable. Si elle plaide non coupable, la défense peut à tout moment changer ce positionnement auquel cas le chef d’accusation ne sera pas discuté lors des votes des jurés et une peine plus douce sera appliquée pour celle-ci. Il déposera copie de son dossier chez le juge.
C’est alors que le défenseur peut exposer sa version des faits et présenter 3 preuves.

VI.III. Alinéa III : Des plaidoiries d’ouverture.

L’accusation prendra alors la parole afin d’exposer les faits selon sa vision des actions menant à cette cour martiale ensuite la défense fera la même chose. Elles ne pourront aborder que les sujets pour lesquels il a été plaidé non coupable.

VI.III. Alinéa IV : Des témoins et présentation de preuves.

A nouveau l’accusation commence par présenter les témoins qui devront jurer dire tout ce qu’ils savent de l’affaire ou se voir accusés de rupture de serment. Le témoin raconte alors tous les faits qui lui sont connus.
Ensuite la défense fait la même chose dans les mêmes conditions. Chaque témoin peut faire valoir 3 preuves afin de donner du crédit supplémentaire à ses dires.

VI.III. Alinéa V : Des preuves en contre

Ici aussi c’est l’accusation qui commence par donner moins de crédit au témoin et preuves de la partie adverse en présentant jusqu'à 3 preuves en contre. La défense fait la même chose mais avec une subtilité, c’est qu’elle ne peut discréditer que les témoins et la preuve présentée dans cette phase de témoignage comme la partie plaignante a pu le faire.

VI.III. Alinéa VI : Des plaidoiries de fin

Dans cette phase finale, en premier l’accusation puis la défense, pourra expliquer sa version des faits vus les preuves et témoignages et pourra présenter toute preuve se trouvant dans son dossier et qui n’a pas été encore utilisée.

VI.III. Alinéa VII : Des votes des jurées

Ensuite les jurés se retirent dans une pièce ou seuls eux ont accès temporaire. Là ils peuvent discuter et voter les divers chefs d’accusation. Ceci durant maximum 1 semaine. Au bout de cette semaine chacun d’eux devra avoir voté chaque chef d’accusation. Ils doivent atteindre 7 votes coupable ou non coupable pour condamner ou acquitter la personne sur l’accusation concernée. Si ce nombre n’est pas atteint pour une ou plusieurs accusations, celles-ci donneront un acquittement par désistement.
Au retour le président des jurés annonce le/les verdicts à la cour en accord avec les votes.

VI.III. Alinéa VIII : Des condamnations

Pour chaque verdict de culpabilité le juge devra statuer d’une sentence appropriée.

Punition réplétive : mise a pied de 1 – 10 jours
Rupture de serment : 1 jour de prison – exclusion de l’Ost (temporaire maximum 1 mois)
Détournement de fonds/matériel militaire : remboursement +100% - bannissement de l’Ost
Trahison : 7 jours de prison – bannissement du territoire Lorrain
Haute trahison : bannissement de l’Ost – la mort

VI. Article IVème : Des procédures spéciales

VI.IV. Alinéa I : De la relaxe automatique.

La durée maximale avant la relaxe automatique est de 30 jours à compter du début d’enquête au début du procès. Les vices de procédures peuvent être demandés au juge avant que les jurés ne se retirent, le juge est seul à pouvoir ou non les accorder.

VI.IV. Alinéa II : Du parti pris.

Toute personne étant impliquée directement dans l’affaire ne peut siéger dans la cour martiale sans causer de vice de procédure. Le remplaçant sera déterminé de la même façon que les effectifs. Si pour une raison quelle qu’elle soit il n’y a plus d’officier de disponible alors on détermine parmi les sous-officiers par ordre d’ancienneté le remplaçant d’un juré et l’un d’entre eux prendra la fonction à remplir. On continuera de la sorte en commençant par juge, procureur, président des jurés et jurés en final.

VI.IV. Alinéa III : De l’appel au jugement ducal.

Celui-ci devra impérativement être signifié par écrit au juge, au duc et en fin de procès, ceci avant un délai de 3 jours après que la sanction ait été rendue.

Bon courage pour la lecture...

je regarde quand j'ai le temps

* ne peux pas regarder, car dans les vapes rien qu'en le voyant de loin *

je lis dans la journée.

*morphée* a écrit:

je lis dans la journée.

dis plutôt 3 jours

l'armée du duché est un de mes soucis premier j'y suis et veut que ça marche

Moi aussi je lis plus tard.

comme moi^^

loup, a peut près si

Il y en a 6 en tout mais apres elles sont assez voluminuses mais apres il y a des organigrames qui prennent de la place c'est pour ça.^^

Moi je vais etre plus franc, lis ca demain.

Il faudrait si replongeai.

Yep; j'essaie de voir ca demain pour ma part.

que c est long à lire

Je suis en train de re-travailler la rédaction.

( Mais entre deux repas de famille et des coupettes par-ci, des coupettes par-là et la visite de Tante Jeanne et l'arrivée du Père Noël et les grandes beuveries entre potos, j'ai un peu de mal à me concentrer
Mais je m'engage à rendre ça vite ! )

Je viens de le lire il me plait surtout ceci :
V.III. Alinéa III : De la reussite ou de l’échec du diplôme

Car le passage du diplome n'était pas assez reglementé et était donc assez alléatoire celon les personnes qui fesaient passer l'examen.

Ca y est je viens de me tapper les deux textes et... ya pleins de trucs qui vont pas du tout, notament tout ce qui a trait à la cour martiale; soit l'armée veut faire n'importe quoi, soit celui qui a écrit et/ou pensé la procédure a trop regardé les séries américaines à la télé sans en demander le mode d'emploi judiciaire... alors pèle mèle aux milieux des fautes d'orthographe, et des non sens, sans parler qu'effectivement ya aucun critère de difficulté pour les examens:

_après administratif ya un "." (un point)
_une fois accepté en tant; accepté s'écrit ici avec un "é" et "tant" avec un "t" à la fin pas un s.
_une aide permanente est asurée manque le "e" à la fin.
_MeSange, ya qu'un "s" pas deux.
_marchands ambulants avec un "d" à marchand pas un "t" et un "s" à la fin d'ambulants.
_vérité pas de "e" à la fin.
_ses (absences) c'est un "s" pas un "c" ici c'est possésif.
_ne peut etre rassemblée pas oublier le "e" à la fin.
_peut se c'est un "s" pas un "c".
_ VI.II jurés et pas "jurées", c'est masculin ici.
_ le cleint se doit un "s" à se pas un "c".
_plusieures
Voilà pour l'horthographe àpremière lecture.
Ensuite;

_au paragraphe V.VI ya d'abord écrit "hiéarchique" puis "juridique" dans le descriptif : faut choisir là c'est juste nul et non avenu pour l'instant...

Et ce qui va vraiment pas:

Citation :

VI.II. Alinéa IV : De la fonction d’avocat de la défense.

Tout accusé doit être représenté par un avocat militaire du grade minimal de sergent afin de s’assurer de la connaissance suffisante du code militaire. Celui-ci devra constituer un dossier de défense comprenant la position de la défense (coupable ou innocent) par chef d’accusation, les preuves et témoins à décharge. Il se doit en toute circonstance de choisir, en accord avec son client, la meilleure défense qu’il puisse fournir et de conseiller son client en ceci. Le client ce doit d’être présent lors de l’exposition des accusations afin de répliquer par son exposé des faits.

Quid de la formation, du passage d'examens de ces dits avocats?
Je serais curieux de savoir qui les forme et quel est leur examen. Si ya ni l'un ni l'autre, alors dès lors, la cour martiale n'existe pas nule et non avenue.
Enuiste;

Citation :

Une fois ceux-ci énumérés le procureur énumérera les condamnations demandées pour la partie plaignante afin d’informer la cour de ses demandes.

Des phrases pouries j'en ai vu (et meme des fois j'en ai fais, sisi ^^), mais là c'est le pompon. Faut me reformuler ca sinon ca ne veut strictement rien dire [juridiquement parlant j'en parle meme pâs...].

Citation :

Si elle plaide non coupable, la défense peut à tout moment changer ce positionnement auquel cas le chef d’accusation ne sera pas discuté lors des votes des jurés et une peine plus douce sera appliquée pour celle-ci. Il déposera copie de son dossier chez le juge.
C’est alors que le défenseur peut exposer sa version des faits et présenter 3 preuves.

Gné.à refaire. Le coup des "3 preuves" merci de plus jamais me présenter un truc pareil, je risque de faire la crise cardiaque...

Citation :

L’accusation prendra alors la parole afin d’exposer les faits selon sa vision des actions menant à cette cour martiale ensuite la défense fera la même chose. Elles ne pourront aborder que les sujets pour lesquels il a été plaidé non coupable.

Heu? aborder blablabla... gné? quelqu'un a l'OST -avec tout le respect que j'ai pour eux- a déjà appris ou ne serait ce que lu ce qu'était une procédure juridique?

Citation :

Chaque témoin peut faire valoir 3 preuves afin de donner du crédit supplémentaire à ses dires.

Sans commentaire, ma crise cardiaque approche...

Citation :

Des preuves en contre

Ici aussi c’est l’accusation qui commence par donner moins de crédit au témoin et preuves de la partie adverse en présentant jusqu'à 3 preuves en contre. La défense fait la même chose mais avec une subtilité, c’est qu’elle ne peut discréditer que les témoins et la preuve présentée dans cette phase de témoignage comme la partie plaignante a pu le faire.

"Des preuves en contre" ?????????????? faut me virrer cette espèce d'ersatz de n'importe quoi; et me remplacer par des expressions juridiques françaises svp...
Pour le reste... est ce bien utile que je dise ce que ca vaut? le coup de la "subtilité" c'est ce qui m'a fait le plus marer,[ je me suis cru dans un mauvais soap américain...]

Citation :

VI.III. Alinéa VI : Des plaidoiries de fin

Dans cette phase finale, en premier l’accusation puis la défense, pourra expliquer sa version des faits vus les preuves et témoignages et pourra présenter toute preuve se trouvant dans son dossier et qui n’a pas été encore utilisée.

Vive le vice de forme, de procédures nules et non avenues, comme pour tous ceux que j'ai déjà cités... juste pour info: je suppose que personne n'a jamais été condamné avec la "cour martiale"? vaut mieux pas parce que sinon l'accusation (comme le blanchissement) vaut pas un copec, ca prèterait meme à sourire par des personnes qui s'y connaissent un minimum.

Citation :

VI.III. Alinéa VII : Des votes des jurées

Ensuite les jurés se retirent dans une pièce ou seuls eux ont accès temporaire. Là ils peuvent discuter et voter les divers chefs d’accusation. Ceci durant maximum 1 semaine. Au bout de cette semaine chacun d’eux devra avoir voté chaque chef d’accusation. Ils doivent atteindre 7 votes coupable ou non coupable pour condamner ou acquitter la personne sur l’accusation concernée. Si ce nombre n’est pas atteint pour une ou plusieurs accusations, celles-ci donneront un acquittement par désistement.
Au retour le président des jurés annonce le/les verdicts à la cour en accord avec les votes.

Vive les usines à gaz!!! ou comment rendre caduque de lui meme un "procès" (enfin...)
Celui qui veut faire valider une "cour martiale" digne de ce nom a plutot intéret à TOUT refaire et revoir, sinon celle-ci est caduque; à ce stade il n'y a que la Justice civile et le Duc qui peut juger un militaire de façon légale. Alors au boulot!

J'ai pas eut encore le courage de lire la première tranche, mais j'ai pu voir les remarques de Guise.

Le coups des 3 preuves, c'est vraiment à mourir de rire.
Franchement qui a trouvé sa?

Citation :

VI.III. Alinéa VII : Des votes des jurées

Ensuite les jurés se retirent dans une pièce ou seuls eux ont accès temporaire. Là ils peuvent discuter et voter les divers chefs d’accusation. Ceci durant maximum 1 semaine. Au bout de cette semaine chacun d’eux devra avoir voté chaque chef d’accusation. Ils doivent atteindre 7 votes coupable ou non coupable pour condamner ou acquitter la personne sur l’accusation concernée. Si ce nombre n’est pas atteint pour une ou plusieurs accusations, celles-ci donneront un acquittement par désistement.
Au retour le président des jurés annonce le/les verdicts à la cour en accord avec les votes.

Là aussi c'est le bouquet, avec sa aucun verdict ne sera jamais rendu.

J'en suis encore au paiement et financement ( la première page du post d'en-tête ).
Quant à la cour martiale c'est du grand n'importe quoi. Je revois ça aprés. En tout cas je suis pour quelque chose de simple et court. Inutile de rajouter des subtilités et des complexités pour transformer les procédures en "usine à gaz" comme l'a dit Guise.
Dès que j'ai fini, je poste à l'Ost et ici en même temps. On va gagner du temps dans la réflexion et les appréciations.
Ceci dit, une question : si la version initiale du code militaire concernant la Cour Martiale convient, pourquoi en changer ?

(Yep Oedipe, quand j'ai lu ça j'ai failli m'étouffer :lol:)

Tout à fait Mahaud, il faudrait que cette cour martiale s'inspire de la procédure pénale qui existe pour les cours civiles, sinon à noel prochain l'OSt n'en aura pas encore uen seule de légale et valide.

Sinon où est la version initiale?

J'ignorais qu'il y en avait une avant.

Pourvu que sa soit pas pire que ce qu'on nous propose.

"Parfaitement d'accord" Oedipe

De toute façon si c'est pire c'est de fait caduque et illégal, donc pas de péril en la demeure... si ce n'est que ca descridite l'armée, et cà j'aime pas.

Guise a écrit:

Sinon où est la version initiale?

La voilà. C'est celle qui est en vigueur à l'Ost ( consultable dans notre salle d'instruction à l'Ost et dans la "Grande Galerie" ici ) :

Mahaud a écrit:

Titre IV : De la Cour Martiale de l'Ost


Préambule

La Cour Martiale se rassemble de manière extraordinaire à la demande de l’état-Major afin de rendre un verdict dans un contexte de faits graves dans le cadre de l’armée.
Pour des faits "ordinaires", les officiers, ou les Gouverneurs militaires par délégation, prendront les mesures disciplinaires adéquates.


Composition

La Cour Martiale est composée du Procureur civil assisté des Colonels agissant en tant que Procureur, du Capitaine agissant en tant que juge.
Le Duc ou son représentant désigné préside le procès.


Prérogatives

La Cour Martiale sanctionne les manquements aux devoirs et les fautes graves, importants des soldats et officiers de l'armée.

La Cour Martiale est habilitée à rendre des verdicts d'arrestation (prison militaire RP), d’indignité
(Dégradation temporaire ou définitive, renvoi de l'armée), peine de mort.

La peine de mort ne peut être prononcée qu'en cas de haute trahison, désobéissance ou désertion en temps de guerre ou sur le champs de bataille.


Déroulement d'un procès

Le prévenu a droit de parole et peut présenter deux camarades comme témoins.

L'officier procureur peut appeler jusqu'à deux témoins également.

La Cour Martiale délibère et prononce son verdict à l'unanimité. Le verdict de la Cour Martiale est sans appel.
Toutefois, en cas de peine de mort, l’accusé dispose de 5 jours pleins pour présenter un recours en grâce auprès du Duc qui peut alors commuer l’exécution en bannissement.


Répercussions civiles

Dans le cadre de faits ayant entraîné des préjudices à des civils, le Procureur de Lorraine peut demander à la Cour Martiale de se prononcer. La Cour Martiale peut alors se déclarer incompétente et prononcer le renvoi devant une cour civile.

Un accusé ne peut subir deux peines (militaires et civiles) pour les même faits, sauf si la peine militaire rendue est le simple renvoi.