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| Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné | |
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Auteur | Message |
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Guise Grand du Duché
Date d'inscription : 06/07/2007 Nombre de messages : 5098 Nom RR (IG) : Guise Localisation : Epinal, Nancy, Baudricourt, Castel de Bolchen
Champs et Metier : Production de Chiantos, de catapultes pour nains savoyards / bains d' or - :
| Sujet: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Lun 10 Déc 2007 - 21:39 | |
| - Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA LORRAINE ET LE LYONNAIS-DAUPHINE
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries _________, Duchesse de Lorraine, et _______, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et du Lyonnais-Dauphiné, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II
Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes. Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc. Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .
Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir. En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article IV
Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain respectif.
Article V
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information permettant de renforcer leur amitié. Les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés, par négociation ultérieure.
Article VI
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.
Article VII
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte.)
Article VIII
Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.
Article IX
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
POUR CONTRE NSP |
| | | Ecaterina Grand du Duché
Date d'inscription : 20/04/2007 Nombre de messages : 4110 Nom RR (IG) : Ecaterina Localisation : Toul
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| | | | Invité Invité
| | | | *morphée* Grand du Duché
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| Sujet: Re: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Mar 11 Déc 2007 - 0:04 | |
| POUR(3):Ecat, Loup., morphée
CONTRE:
NSP:
ps :remplissez les trous svp , préparez aussi les seaux Ecat j'espère que tu les as déjà ? |
| | | Invité Invité
| | | | Shirelle Intervenant majeur
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| | | | tuturle10 Crieur
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| | | | Guise Grand du Duché
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| Sujet: Re: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Mar 11 Déc 2007 - 23:18 | |
| POUR(8 ):Ecat, Loup., morphée, Seb, Shirelle, Tuturle, stho, Guise
CONTRE:
NSP:
Texte accepté, bonne fin de votes.. maintenant il faut remplir les vides et avoir tous els sceaux necessaires histoire que ca prenne pas la poussière comme les autres |
| | | Ecaterina Grand du Duché
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| | | | Guise Grand du Duché
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| | | | Feu oedipe Dignitaire Impérial
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| | | | *morphée* Grand du Duché
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| | | | Afta Le Val figure reconnue
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| Sujet: Re: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Jeu 13 Déc 2007 - 15:19 | |
| POUR(11 ):Ecat, Loup., morphée, Seb, Shirelle, Tuturle, stho, Guise, oedipe, Thetis, Afta
CONTRE:
NSP: |
| | | Guise Grand du Duché
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| Sujet: Re: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Dim 23 Déc 2007 - 20:48 | |
| - Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA LORRAINE ET LE LYONNAIS-DAUPHINE
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Guise, Duc de Lorraine, et Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et du Lyonnais-Dauphiné, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II
Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes. Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc. Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .
Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir. En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article IV
Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain respectif.
Article V
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information permettant de renforcer leur amitié. Les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés, par négociation ultérieure.
Article VI
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.
Article VII
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte.)
Article VIII
Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.
Article IX
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
On peut le signer que je le transmette au Lyonnais? |
| | | Feu oedipe Dignitaire Impérial
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| | | | Guise Grand du Duché
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| | | | Guise Grand du Duché
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| | | | Guise Grand du Duché
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| | | | Guise Grand du Duché
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| Sujet: Re: Traité Lorraine/Lyonnais-Dauphiné Dim 23 Déc 2007 - 23:44 | |
| - Citation :
TRAITE D’ENTENTE, D’AMITIE ET DE COOPERATION ENTRE LA LORRAINE ET LE LYONNAIS-DAUPHINE
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Guise Von Frayner, Duc de Lorraine, et Freyelda, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie les peuples de la Lorraine et du Lyonnais-Dauphiné, afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.
Article I
Leurs seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes s’assurent de la dite amitié soit maintenue et qu’aucun acte hostile, de part et d’autre, ne soit commis en quelque occasion ou pour quelque raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui pourra altérer cette amitié, tout soutien direct ou indirect à ceux qui en voudraient à une des deux parties contractantes.
Article II
Les parties contractantes s’engagent à une coopération de leurs services judiciaires et policiers, se traduisant par la mise en commun d’informations concernant les criminels et organisations criminelles pouvant nuire à l’une ou l’autre des parties contractantes. Les deux provinces s’engagent à extrader ou à poursuivre les criminels ayant commis des méfaits sur l’un ou l’autre des territoires concernés, sur demande de l’une ou de l'autre partie, via son Duc. Les criminels ainsi concernés seront jugés selon les lois de la province contre lequel ils ont commis forfaiture, et subiront une peine prévue par ces mêmes lois. Le jugement par procuration sur un sol étranger implique une collaboration étroite et totale entre les juges et procureurs des deux provinces. Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques .
Article III
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir. En partenaires civilisés, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.
Article IV
Les parties contractantes reconnaissant l'amitié entre leur deux provinces, et s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers l'autre qui n'ait pas été commandée par leur suzerain respectif.
Article V
Les parties contractantes s’engagent à faciliter le partage de toute information permettant de renforcer leur amitié. Les deux régions s'apporteront mutuellement un soutien technique et logistique dans la mesure du possible. Des stages d’apprentissages d’une province à l’autre peuvent être envisagés, par négociation ultérieure.
Article VI
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre dans le but d'aider l'autre province signataire à repousser un envahisseur.
Article VII
Les ducs ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte.)
Article VIII
Les parties contractantes s’engagent à se communiquer toutes informations pouvant intéresser l’une ou l’autre des provinces signataires. Ces informations peuvent porter sur toutes questions d’ordre militaires, stratégiques, concernant la sécurité intérieure ou des menaces de brigandages.
Article IX
Leurs Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.
Pour le Duché de Lorraine: L' ambassadeur : Mayella Duc de Lorraine: Guise Von Frayner
Ca donnera ça à transmettre, avec le nom concerné à la place des pointillés.
Dernière édition par le Mar 25 Déc 2007 - 17:31, édité 1 fois |
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