dans le cadre d'une affaire de justice, j'aimerais pouvoir appliquer la justice du Duc si vous êtes d'accord.
Je ne peux pas parler du dossier celle-ci concernant la HAL, seulesl les personnes ici présentes qui y ont accès connaissent le dossier.

J'aimerais demander à Sthoreal et Ecaterina de m'aider à juger cette affaire.

Tu veux parler de l'affaire ou ardarin a enlevé les droits à yanahor?

non, et si je ne te mets pas dans les juges, c'est parcque tu connais bien l'accusé

C'est Cassandres.

C'est peut être au sujet qu'elle est diaconesse et qu'elle ne devrait pas avoir accès à la hal.

Peux-tu m'en dire un peu plus s'il te plait en quoi consiste la justice du Duc, devrais-je intervenir , enfin ce genre de chose quoi.

Oui moi aussi j'aimerais bien savoir, d'attant que si shirelle n'intervient pas en tant que proc, j'aimerais autant que ce soit elle et non moi qui t'assiste.

De plus je suis pas trop pour qu'Ecat t'assiste, car si c'est a propos de cassandre, elle était la au moment des faits et a peut etre déjà pris parti. Ecat comprends bien que c'est pas contre toi, mais selon moi 2 personnes totalement neutre devraient t'assister.

Sthoreal' a écrit:

Oui moi aussi j'aimerais bien savoir, d'attant que si shirelle n'intervient pas en tant que proc, j'aimerais autant que ce soit elle et non moi qui t'assiste.

De plus je suis pas trop pour qu'Ecat t'assiste, car si c'est a propos de cassandre, elle était la au moment des faits et a peut etre déjà pris parti. Ecat comprends bien que c'est pas contre toi, mais selon moi 2 personnes totalement neutre devraient t'assister.

Je comprends très bien. Je n'ai pas pris partis mais bon si tu doute de ma neutralité Seb peut me changer.

Citation :

Loi sur la justice du Duc

Article 1.
Dans la mesure où certains fait nécessites la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Hautre trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.
Le Duc sera assisté de 7 juges secondaires et le procès sera débuté par le Procureur du Duché.

Article 2.
Dans le cadre d’une procédure de Haute Justice, le Duc est responsable de la nomination du collège des juges chargés de l'assister.
Celui-ci sera composé comme-suit :
Un membre du clergé tiré au sort
|Deux membres du Tier au sort (après listes de candidats)
|Deux membres de la noblesse tirés au sort
|Un maire tiré au sort (autre que le maire de la ville concernée)
|Le Juge

Le tirage au sort sera effectué comme-ci pour chaque caste :
On attribue un numéro successif à chacun des membres de la caste, le prévenu ou son représentant devra choisir autant de chiffre qu’il faudra pour chaque caste.
Article 2.1
Si un des membres du collège des juges a eu par le passé ou dans le présent quelconque relation avec le prévenu, il devra laisser son siège. Le procureur peut demander à le conserver dans son rôle

Article 3.
Chaque membre du collège des Juges doit assister à l’ensemble du procès sous peine d’être poursuivi à son tour.
Au moment du verdict, chacun devra présenter sa voix, choisissant parmi les possibilités suivantes: coupable, non coupable, neutre.
Il est de la responsabilité du Duc d’édicter le verdict final suivant les recommandations du collège.

Article 4.
Le collège est sous la présidence du Duc qui peut, avant le verdict, en renvoyer tout membre en donnant une justification publique.
Durant la durée du procès, le juge du Duché ne pourra perdre sa charge.

faict à Nancy le 4 Juillet 1455,

il faudra donc plus de mebre que prévu,

Un membre du clergé tiré au sort
|Deux membres du Tier au sort (après listes de candidats)
|Deux membres de la noblesse tirés au sort
|Un maire tiré au sort (autre que le maire de la ville concernée)
|Le Juge

je vais voir avec la HAL pour la noblesse et le clergé,
Peut-on voter une modification pour l'élargir au Régent afin que ce soit indiscutable ?

Loup. m'a contacté hier soir pour me demander si j'avais un dossier en route, ce que je n'avais pas n'étant au courrant de rien. Il m'a aussi parlé de diffamation car tu lui aurais écrit Séb que tu avais mis la justice sur le cout alors que ce n'est pas le cas.
Voilà pourquoi je voulais en savoir plus.

A ce que je vois, je vais devoir faire parti de l'affaire, il faudrai peut être me mettre au courant de ce qui arrive à me femme.

Shirelle a écrit:

Loup. m'a contacté hier soir pour me demander si j'avais un dossier en route, ce que je n'avais pas n'étant au courrant de rien. Il m'a aussi parlé de diffamation car tu lui aurais écrit Séb que tu avais mis la justice sur le cout alors que ce n'est pas le cas.
Voilà pourquoi je voulais en savoir plus.

est-ce qu'il a une copie de cette lettre ?
Parcque je n'ai jamais écrit à Loup au sujet de cette affaire surtout qu'elle est confidentielle

Sinon, il s'agit de quoi, on fait un procès pour quoi?

la HAL parle d'un procès pour HT,
mais je suis quand même septique, donc on attend de voir

pour moi on peut mettre ce topic en attente

Ils doivent avoir des preuves d'un méfait quand même.

Sinon, on juge pour quoi?

ce serait haute trahison,
mais pour tout dire leurs débats sont assez compliqués^^

en tous cas moi je pense de plus en plus qu'on a rien à gagner à un procès

Je ne sais s'il a un courrier mais il m'a montré des écrits, maintenant j'allais juste me coucher peut être ai-je mal compris, écrit ou dire... Il n'est pas revenu me parler aujourd'hui.