Je suis d'accord avec Stho.

OK, mais on fait pareil pour tout le monde.

Et pourquoi se priver des compétences juridiques de quelqu'un, surtout pour des textes fondamentaux comme la contitution? c'ets complètement illogique.

Seule la compétence et la connaissance juridique doivent etre des critères pour rentrer dans des commisions législatives et constitutionnelles... comme dans la réalité HRP en sommes..... c'est trop important et fondamental pour se mettre des interdits débiles ...

je rejoins Guise

on passe au vote aussi ?

oui au vote.

Moi je veux bien, mais tu mets quoi au vote... j'ai aucune ébauche de décret précise donant des prérogatives précises, et un protocole précis... parceque sinon dans l'absolu, le boulot sur la constitution et le codex, les noms cités n'ont pas attendus pour le faire ^^

C'est la suite légale à travers un décret très précis qu'il faut écrire.

Guise a écrit:

Et pourquoi se priver des compétences juridiques de quelqu'un, surtout pour des textes fondamentaux comme la contitution? c'ets complètement illogique.

Seule la compétence et la connaissance juridique doivent etre des critères pour rentrer dans des commisions législatives et constitutionnelles... comme dans la réalité HRP en sommes..... c'est trop important et fondamental pour se mettre des interdits débiles ...

Attends moi il y a un truc qui m'échappe et c'est pour ça entre autre que je raisonne comme ça.

Est ce que les deux commitions sont liés ? Moi je part du principe que non, après peut etre que je me trompe.

Et attendez 2 secondes pour mettre au vote, si il y a bien des décisions qui urgent pas c'est celles la. C'est le genre de truc ou il faut etre sûr à 300% avant de se lancer.

Citation :

Attends moi il y a un truc qui m'échappe et c'est pour ça entre autre que je raisonne comme ça.

Est ce que les deux commitions sont liés ? Moi je part du principe que non, après peut etre que je me trompe.

C'es pas une question d'etre liée ou pas, ce qu'il faut c'est s'y connaitre juridiquement parlant, parce que ce sont les deux piliers de la législation d'un état...

Citation :

Et attendez 2 secondes pour mettre au vote, si il y a bien des décisions qui urgent pas c'est celles la. C'est le genre de truc ou il faut etre sûr à 300% avant de se lancer.

Tout à fait bien pour ca que j'ai dis:

Citation :

j'ai aucune ébauche de décret précise donant des prérogatives précises, et un protocole précis... parceque sinon dans l'absolu, le boulot sur la constitution et le codex, les noms cités n'ont pas attendus pour le faire ^^

C'est la suite légale à travers un décret très précis qu'il faut écrire.

Je veux bien en faire parti mais pas sur que je sois d'une grande utilité juridiquement parlant. Je pourrais soulever certain point qui me paraissent obscurs par contre.

Guise, peux-tu mettre ça en forme pour qu'on le passe au vote ?

Vivi je fais pas de souci. Ca va ptèt me prendre plus de temps parce que c'est un truc bien béton qu'il faut faire. Je poste dès que j'ai fait

impec
merci

A mon avis, on a pas le temps de s'attaquer à un si gros projet, il faudrait le faire impérativement au prochain conseil.

Oedipe, si on crée 2 commissions, c'est justement pour pas que ce soit le conseil qui s'en occupe, mais les commis.

Comme le prochain conseil peut oublier ca, à mon avis faut crée les commissions avant la fin du mandat.

On peut meme lancer un appelle en gragotte pourvoir si il n'y en a pas qui seraient interressé pour en faire parti. Biensure après on séléctionne.

oui pour moi il faut faire ça se mandat-ci

et je suis du même avis que Stho pour l'appel en gargote

Je suis d'accord avec Stho et Seb.

Bon alors on le fait ce mandat, mais pas question de tout baclé pour terminé à temps.

Non la commission est indépendante du conseil, meme si des conseillés sont dedans.

La commission mettera le temps qu'il faudra.

et c'est encore le loup qui vient gueuler

Citation :

Titre VII : De la Révision de la Constitution


Article LXXXVI : Sur proposition du Conseil Ducal, la Constitution Lorraine peut être révisée. Pour que la demande soit effective, il faut que le Duc de Lorraine donne son approbation. Si le Duc autorise la révision, celle-ci ne peut être faite que par le Conseil Ducal de Lorraine.

vous avez lu ça au moins avant ???

ça peut être fait par le Conseil Ducal dans le sens où c'est celui-ci qui commande la révision, d'ailleurs on peut dire que le Conseil a droit de regard sur les débats

Oui tout à fait la commision paritaire, 3/du conseil 3/de la HAL(ya déjà des textes constitutifs de prévus ou pas?) ca serait ptèt bien vu que ca permet la discussion et la construction de changements effectifs sur els points importants. Mais si on est décidé à vraiment refaire, refonder la constitution et le codex dans leur ensemble alors une commision paritaire dite "extraordinaire" avec statuts très clairement affichés et prérogatives précises définies a antériori me semble fondamentale. En se basant (un peu) sur le modèle d'une assemblée constitutante.
1 qu'en pensez vous sur le fond?
2 ne serait il pas intelligent d'en parler dans "les plus brefs délais" avec la HAL si on est déjà à peu près d'accord sur le fond? (le "fond" c'est à dire une commision paritaire ayant prérogative de s'occuper de ca dans un cadre défini, qu'on suive ou pas mon idée on s'en fout ca c'est que de la forme)

ce serait dommage de se passer des gens motivés qui ne sont ni noble ni conseiller non ?