Citation :

Article 1.
Dans la mesure où certains fait nécessites la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Hautre trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.

Pourront n'est pas une obligation.

hrp bourré de fautes ça

on dit aussi: ne peut être juge et parti... dans ce cas le duc siègerait mais ne pourrait être juge à mon sens.

2 ecus qu'ils connaissent pas cet article

Non par contre pour le Thibauld je trouve ça:

Citation :

Article XLI : Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (cf op. I art X)

Rappel : La diffamation est l'action de reprocher un fait à quelqu'un sans en apporter la preuve.
Le fait allégué doit remettre en cause l'honneur de la personne visée que ce soit son honneur professionnel ou son honneur personnel.
Le fait allégué doit pouvoir être rattaché à un délit ou un crime condamné par les lois de Lorraine ou la morale Aristotélicienne.
Le reconnu coupable encourt des peines de niveau 1 à 4. Voire plus s'il y a récidive.
La diffamation est qualifiée de "diffamation aggravée" quand elle concerne
l'Empereur, le Duc ou la Duchesse de Lorraine, un membre du Conseil Ducal, un Maire, un membre des forces de police du Duché.
Il en est de même lorsque le fait allégué concerne la vie familiale de la personne visée.

Enorig a écrit:

Citation :

Article 1.
Dans la mesure où certains fait nécessites la tenue d'un procès exceptionnel, le Duc, plus haut magistrat de Lorraine est apte à juger un accusé pour Hautre trahison. Pourront ainsi être jugé par la justice du Duc : les nobles, les Conseillers Ducaux et les Maires, inculpés pour Haute Trahison ou Trahison.

Pourront n'est pas une obligation.

hrp bourré de fautes ça

insulte à la noblesse c'est de la Haute trahison?

TAOP mais plus haut je ne sais pas au proc de dire. Tout dépend si la HAL en son entier dépose une plainte mais ça se serait le président qui peut porter ça devant le tribunal parce que on est une institution et qu'on rentre dans la catégorie du Duché au sens large.

Citation :

2 ecus qu'ils connaissent pas cet article

20

Citation :

insulte à la noblesse c'est de la Haute trahison?

je sais qu'on peut l'inculper par rapport à l'article XXXIX et XLI du codex judiciaire mais ça va chercher dans le TOP.

Après on peut interprêter notre article de Haute trahison on pourra l'attaque dessus mais comme c'est pas claire ça sera laisser à l'appréciation du Juge pour la première jurisprudence en Lorraine, tu as de la chance Morphée

Citation :

Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l’affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d’autonomie économique sera considéré comme trahison.

Nous sommes les représentant de la HAL qui est une des institutions Lorraine les plus importante.

Citation :

Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict.

Citation :

Tout acte de trahison avec circonstances aggravantes sera requalifié en haute trahison.

Voilà au vu de ces 2 articles nous pouvons le mettre en procès pour Haute trahison.
Et voilà suffit de creuser un peu nos lois et on trouve tout ce qui nous faut, d'autant plus qu'en face ils ne conaissent rien à rien ça va être du gateau.

Bon ok TU es le meilleur

TOP comme chef d'inculpation avec la mention

Citation :

Toute personne mise en accusation par un noble et reconnue coupable devant la justice lorraine connaitra des circonstances aggravantes dans son verdict

me semble amplement suffisant

Personellement je pense qu'une HT lui servira de leçon, il faut se remettre dans le contexte de l'époque quelqu'un sort de tels propos sur les nobles il est pendu sans jugement.
D'autant plus que si mes souvenirs sont bon Voyageur avait été bannit et condamné à mort (non appliqué) pour les mêmes raisons.

Citation :

Voyageur HAUTE TRAHISON

Citation:

Procès instruit le 25 janvier 1455
Verdict rendu le - décembre 1454

Accusateur : Duché de Lorraine
Acusé : Voyageur
Plaignant : Duché de Lorraine
Procureur :Bigmetal
Juge : Charles XI
Prévôt Maxx
Accusation : Haute Trahison


Motif :
le Dimanche 10 Septembre sur ordre de Sa Majesté Le Roy qui l'accuse d'avoir semer la discorde au Louvre. La preuve :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=167012
Effectivement, l'accusé après avoir perdu patience a insulté la Pairie ! Mais ce n'est pas grand chose ! Apres la Pairie, il s'attaque à la Lorraine et au SERG !
Voici les preuves :
Nous sommes le mardi 12 décembre, outrage à plusieurs millions de personnes ! L'accusé compare l'église Aristotélicienne à, je cite " la guilde des voleurs " et il insulte l'Eglise de je cite : "église aristo-extremiste" et la cerise sur le gâteau, il s'adresse à un Prince, Messire Bouboule ! Mais un peu plus tard, Messire Voyageur diffame à l'encontre du Prince de Cologne ! Pour l'accusé, être Prince, est simple, il faut savoir Corrompre et Manipuler ! Quoi de plus naturel !
Les Preuves : https://2img.net/r/ihimizer/img245/1043/preuve12cq1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img142/8573/preuve13he5.png
Pour couronner le tout, notre personnage insulta et diffama deux ducs en exercice : BatonNoir. Pour Voyageur, BatonNoir a les mains remplies de sang tel un éleveur de cochon et il le compara à un puceau qui ferait mieux de se dégoter une donzelle pour calmer ses débauches de virilité masculine ! Tels ont été les propos ! L'excès n'est pas dans mes propos mais dans les faits ! Et l'archevêque - duc Cesars qui à cause de son age serait somnolent et inactif !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img225/6196/preuve10tf4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/2/preuve11hj0.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Et pour continuer dans ses insultes, il s'en prend au Grand Chancelier Imperiale qui est pour lui l'image de l'incapacité et de l'impuissance Impériale !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
C'est une honte Messire le Juge ! On ne peut pas tolérer un tel personnage sur notre sol !
Messire Voyageur ne respecte ni un duc ni l'Eglise, que fait t il ici alors ??
Pour aggraver son cas, Messire Voyageur, après avoir insulté la l'Eglise, insulte la plus haute autorité de l'Empire : La Diète assimilé par l'accusé à un pingouin et à un éléphant et compare les membres de la Diète à des "bouffons", rien que ça !! Les faits sont içi :
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img245/5448/preuve1vq3.jpg
Mais nous sommes en compagnie que rien n'arrête ! Effectivement, après s'être attaqué à la Diète, Messire attaque le Conseil Lorrain qu'il insulte d'incapable, de mafieux et il accuse le Conseil Ducal provisoire de copinage ! Cela ne peut pas durer. Apres ces diffamations outrancières que vous trouverez ici, je continue la longue liste des accusations :
https://2img.net/r/ihimizer/img142/6997/preuve6cv3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
http://img120.imageshack.us/my.php?image=preuve15ai4.jpg
Mais la liste ne s'arrête hélas pas là ! Notre personnage a diffamé ... attendez je compte ... 4 conseillers ducaux en exercices et une liste ducale qui a finit en deuxième place lors des dernières élections ! Commençons, je vais être bref, les preuves précédentes devraient suffire à accuser Messire Voyageur !
Dame Shanize et Messires Lub et Ardarin, conseiller ducaux exceptionnels, demandés par le duché, pour l'accusé, ce sont des parasites ! Messire Ardarin est assimilé à un passe-partout !
Messire Alandaros que l'accusé assimile à "un gamin maladroit, fourbe, péteux et de fouteur de défection !
La Liste Héritiers des Mirabelliers, pour l'accusé, c'est une liste mégalomane qui désire prendre le contrôle du monde, rien que ça !
Les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4875/preuve9la3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img225/8242/sanstitre4jd5.jpg
Dois je continuer, Messire le Juge ?? Bon je continue la liste alors !
Le 2 janvier, Messire Voyageur décida de s'attaquer au PARS, plus grand parti de France rappelons l,e qui pour l'accusé n'est qu'un ramassis de pourriture du Royaume et un faux parti politique. Pourquoi pas ? En même, rebelote, diffamation envers Cancri, je cite : "Comment vont les magouilles"
Je sens que la Cour commence à trouver l'acte d'accusation long mais je vais continuer un peu !
Messire Voyageur traite d'ignare deux membres de la maréchaussée lorraine et leur apprend leur métier, n'oublions pas de le dire, l'accusé est très polyvalent !
https://2img.net/r/ihimizer/img245/4766/preuve5bw7.png
Et pour finir en beauté, il s'attaque assez régulièrement à Messire Yohann qu'il compare à un enfant de 12 ans, qu'il traite de "con" et à qui il conseille de s'acheter un cerveau !
Bigmetal salua la Cour, j'ai enfin fini !


Peine :
25 Ecus d'amende
[color:09a1=red:09a1]BANNISSEMENT A VIE SOUS PEINE DE MORT du duché de Lorraine

Citation :

Voyageur Haute Trahison

Citation:

Voyageur
Procès ayant opposé Voyageur au Duché de Lorraine

Procès instruit le 5 Mars 1455
Verdict rendu le 18 Mars 1455
Accusateur Duché de Lorraine
Accusé Voyageur
Procureur Cookiebambou
Juge Yanahor
Procureur Charles_xi

Motif : Haute Trahison
Non respect d'un verdict

Preuves :
Sieur Voyageur ayant 28 jours à dater du 31 janvier 1455.Il a d'ailleurs reçu une missive de la part de la CSI
Nous sommes le 5 mars 1455 et le délai de 28 jours est largement dépassé comme vous pourrez le constater en voyant les informations personnelles de l'accusé
https://servimg.com/view/11107081/41
Verdict
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'accusé ne peut donc pas se lever puisqu'il n'est plus en Lorraine.
Le sieur Voyageur étant parti de lorraine je ne peux que lui souhaiter bon vent en espérant ne plus jamais le revoir sur les terres Lorraine.
Nous relaxons donc le sieur Voyageur qui reste tout de même banni sous peine de mort du duché de Lorraine.
BANNI DU DUCHE DE LORRAINE

souvenir ...

Voyageur l'avait bien cherché oui ça me rappel des souvenirs.

Bon alors va pour la HT

J'étais arrivée à la fin de la bataille moi mais ouch c'était bien chaud

Thibault d'Arles = Michita ? je commencais à avoir un doute.

Pas mal comme connerie, pour diffamer publiquement les gens ya pas mieux. Obliger quelqu'un a suivre un RP qu'il ne veut pas (puisque je serais, d'après ces dires, son père).

[Je précise que j'avais un doute vu que j'avais parlé de ce genre de RP avec d'autres joueurs (en qui j'ai confiance), mais vu comme il jouait au con en détournant systématique ma demande de savoir qui c'esten tu es mon père]

On verra selon la réponse de LJS de toute facon