Article V. Loi réglementant le commerce du fer et de la pierre.

Citation :

Citation:

Article V.1.

Le fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation en dehors des frontières ou la vente à des fin d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour.

Article V.2.

Toute exportation de ces marchandises en dehors des frontières sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.

Article V.3.

Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.

Article V.4.

Le fer ne sera vendu au forgeron dans des limites raisonnables par commande auprès du maire.

J'ai trouvé ça dans les archives de Kremrot grace à Kheops, il n'y en apas trace dans la grannde galerie , pourtant ce texte est toujours en vigueur.
Pourrait-on s'il vous plait remédier a cela ?

- si il n'est pas en grande Galerie, y a un problème là

Citation :

Citation:

Loi sur la rentrée en vigeur des textes juridiques Mar 10 Juil - 22:36

Tout texte juridique, toute loi, tout décret et arrêté ne se trouvant pas en la Grande Galerie est réputé ne pas être en vigueur!

va falloir faire vte quelques chose , demain matin je regarde si d'autres du meme genre existe.

- ok Morphée

bon ce matin j'ai pas eu le temps ^^ gargote agitée entre autre mais je m'y mets dès que le calme est revenu

- une mirabelle ? un calva ??

se retourne vers Loup et attends

affligeant ...

oui ..bien d'accord

- alors on fait quoi avec ce texte qui n'est pas en galerie ???

et bien on le remet on vote et on le valide

oui avec le bois en plus non ? pour les villes qui ont pas de foret.

alors on fait quoi parce que la , on peut rien faire si la concurence s'installe ...

oui on le fait pour le bois pour les villages qui n ont pas de foret ;

il faut le mettre au vote

je re up ^^

qui met au vote ?
qui fait le texte ?

si c'est moi dites le

- vas-y fait nous un texte

ok ^^

Citation :

Article V.1.

Le fer et la pierre étant des denrées stratégiques, l'exportation / l'importation ou la vente à des fins d'exportation en dehors des frontières est strictement interdite à compter de ce jour.

Article V.2.

Toute exportation/ importation de ces marchandises sera passible de poursuites pour Trahison et les contrevenants se verront infliger les peines maxima prévues à cet effet.

Article V.3.

Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.

Article V.4.

Le fer ne sera vendu que dans des limites raisonnables par les maires, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

Article V.5.

Le bois ne sera vendu que dans les limites raisonnables par les maires dans les villes n'ayant pas de forêt, tout contre venant sera poursuivit pour trouble de l'ordre public.

- ok pour moi

une question si on a besoin de pierres on pourras pas en importer ???

Citation :

Article V.3.

Seules les transactions validées par le Conseil et/ou le Duc sont autorisées.

si on pourra puisque ça sera le conseil qui autorisera

- au vote ?

- vu le nombre d'avis, on est 12 ...

oui je suis pour aussi