Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-40%
Le deal à ne pas rater :
Lego 40747 Les Jonquilles à 8,98€ / 40725 Les Fleurs de cerisier ...
8.98 € 14.99 €
Voir le deal

Partagez
 

 Charte du Conseiller à la Culture

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Charte du Conseiller à la Culture Empty
MessageSujet: Charte du Conseiller à la Culture Charte du Conseiller à la Culture Icon_minitimeMer 29 Aoû 2007 - 8:45

Citation :
Conseiller à la Culture



Article 1: Rôles du Conseiller
Le Conseiller ducal à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.


Article 2: Nomination
Le Conseiller ducal à la Culture est choisit parmi et par le Conseil ducal.


Article 3: Place et autorité
Le Conseiller ducale à la Culture est membre du CCL le temps de son mandat. Il a le même statut que les membres normaux. Il a le droit de vote, de débat et d'échange.
Le Conseiller à le Culture ne peut pas se présenter à la Présidence du CCL durant son mandat de Conseiller Ducal.
Le Conseiller doit respecter la Charte du CCL.


Article 4: Destitution
Le Président du CCL peut demander la destitution du Conseiller Culture de son rôle par une lettre expliquant les motifs au Duc.
Le Duc peut faire suivre ou non cette demande.



Faict à Nancy le 27 aoust de l'an de grasce 1455,
Proposé par le CCL et Messire Renard_rules, Porte Parole,
Voté et Approuvé par le Conseil;
Réformé le le 18 Février 1456 sous l'égide du Duc Guise.



Charte du Conseiller à la Culture Pjll4qe6
Revenir en haut Aller en bas
Feu oedipe
Dignitaire Impérial
Feu oedipe

Date d'inscription : 29/11/2006
Nombre de messages : 4503
Nom RR (IG) : Oedipe
Localisation : Verdun ou Vigneulles

- :

Charte du Conseiller à la Culture Empty
MessageSujet: Re: Charte du Conseiller à la Culture Charte du Conseiller à la Culture Icon_minitimeLun 18 Fév 2008 - 20:27

Citation :
Modification de la loi sur le conseiller à la culture.

Par décision du conseil ducal cette article:

Citation :
Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Il assurera donc l'intégralité de la communication, suppléant donc le Porte Parole, et jouera le rôle de rapporteur.


Sera remplacé par celui ci :


Citation :
Article 1 - Rôles du Conseiller -

Le Conseillez ducale à la culture a pour rôle d'établir un lien entre le Conseil ducal et le CCL. C'est lui qui donnera au Conseil les demandes venant du CCL. Si le Duc venait à ne pas nommer un conseiller à la culture, alors le Porte Parole du Conseil Ducal le remplacera pour assurer la communication entre les deux assemblées.


Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 18 Février 1456

Charte du Conseiller à la Culture Pjll4ak2
Revenir en haut Aller en bas
 

Charte du Conseiller à la Culture

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Galerie :: Legislation caduque :: Grande Galerie : documents antérieurs au 13 décembre 1462 :: Salon de la législation ducale :: Législation caduque-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser