Invité
Invité
 |  Sujet: Berry - Traité sur le statut des ambassadeurs  Mar 14 Aoû 2007 - 15:44 | |
| - Citation :
- TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LORRAINE ET DE BERRY
Article Premier:
L'ambassade du duché de Lorraine en Berry est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Lorraine.
L'ambassade du duché de Berry en Lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Berry.
Article 2-1:
L'ambassadeur de Lorraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Berry.
L'ambassadeur de Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché de Lorraine.
Article 2-2:
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Lorraine en Berry, le Duc de Lorraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée de l'ambassadeur de Berry en Lorraine, le Duc de Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
Article 3:
En cas de nécessité imminente, le Duc de Lorraine peut exiger le départ de l'ambassade berrichonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire de Lorraine.
En cas de nécessité imminente, le Duc de Berry peut exiger le départ de l'ambassade Lorraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du duché de Berry.
Article 4:
Le duché de Lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.
Le duché de Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du duché de Lorraine.
Article 5:
Le duché de Lorraine s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du duché de Lorraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Article 6:
Si l'un des deux duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception dudit courrier.
Faict à Bourges le 12 août de l'an de grace mil quatre cent cinquante-cinq,
Pour le Duché du Berry :
Monseigneur George le Poilu, duc du Berry
Dame Mentaig, chancelière du Berry
Messire Valatar, chambellan du Berry
Pour le duché de Lorraine :
Sa Grasce Hazgard de Plantagenêt, Duc de Lorraine
Messire Arbert, Chancelier de Lorraine
Messire Renard_rules, Ambassadeur Lorrain
 |
|
Dernières images