[Caduc] 1456 -Décret exceptionnel d'exclusion du duc de Salm de la HAL

Citation :: Décret exceptionnel d'exclusion du duc de Salm de la HAL

Par la présente, et au vu des faisceaux d'indices qui se recoupent tous dans la même direction quant à la crise sécuritaire que les 3 duchés et comtés du SRING traversons, Nous Guise Von Frayner, Président de la Haute Assemblée Lorraine, et donc garant des intérets supérieurs de cette institution, et exécuteur des affaires internes de la Lorraine déclarons, en plein accord avec l'autorité de la Duchesse de Lorraine, sous l'égide de la Loi Martiale, que le Duc de Salm est dès à présent exclu des murs de la HAL tout le temps de la résolution de cette crise.

Dès lors, tout membre, notamment de sa coterie qui y siègent, lui fournissant des informations quant aux débats et propos tenus en cette Assemblée, conformément à nos statuts constitutionnels, seront exclus sans préavis et poursuivis par la Justice du duché pour Haute Trahison envers la Lorraine.

Fait à Nancy le 12 janvier 1456, pour la Duchesse de Lorraine Marjolainne Réaumont Von Frayner, co-signé par le Duc de Boualy, président de la HAL.

Pour le Conseil:

Pour la HAL

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