ben là faut que je l'ai trouve...j'ai pas cherché encore mais je cherche promis!

Je pense que c'est ca :

Citation :

Chapitre III : De la Haute Assemblée Lorraine

Article XLII : La Haute Assemblée Lorraine est composée par les Nobles ayant une terre en Lorraine et des ecclésiastiques de Lorraine. Le Duc de Lorraine est un membre de droit de cette Assemblée.

Article XLIII : La Haute Assemblée désigne en son sein, par un vote, un Président.

Article XLIV : Le Président de la Haute Assemblée est le garant de l’intégrité de la Haute Assemblée. Il est le seul à diriger les sessions, les débats et les votes organisés par celle-ci. Il assure, par son arbitrage, le bon déroulement des pouvoirs attribués à la Haute Assemblée.

Article XLV : La Haute Assemblée a un droit de regard sur l’ensemble des textes de lois voté par le Conseil ducal de Lorraine.
La Haute Assemblée peut casser une loi si la majorité des 2/3 de l'ensemble des Membres de la Haute Assemblée votent en ce sens. Les voix du Duc et des Archevêques comptent double, lors des votes.

Par contre je pense qu'on pourrait demander au conseil de nous filer certains pouvoir (sans influence sur le IG) comme la gestion de l'étiquette ducale ou la question nobliaire (sauf pour les anoblisements), c-a-d transmission de titres, tenu que doivent arborer les nobles et fonctionnaires ducaux,....

On a droit de tout proposer, si on sais se montrer utile et indispensable aucune raison de nous refuser certaines choses.

Il faudrait absolument préciser quelle noblesse a accès à cette assemblée car, au cas où, les seigneurs sont des nobles ayant une terre en Lorraine.

Je suppose que vous entendiez Haute et Basse noblesse lors de la rédaction de ces statuts mais au vu de ceux-ci vous devez accepté tous les nobles lorrains y compris les seigneurs.

Evidemment ce ne serait pas arrivé si on m'avait demandé conseil mais apparemment on croit toujours savoir mieux que les hérauts j'ai l'habitude.

moi je pense à la haute noblesse donc pas les seigneurs et vous?
voilà un bon sujet pour commencer à discuter!

les Seigneurs et Chevaliers font partie de la Petite Noblesse
les Barons et Vicomtes forment la Basse Noblesse
les Comtes et Ducs (et Margraves, Marquis, Princes, Roys et Empereurs également bien entendu) la Haute Noblesse.

Avec ces precisions , alors je me reprpend c'est la haute et la basse noblesse qui doit etre representé parmis nous.

J'aurai pensé à Haute et Basse Noblesse

pas mieux... étonnant n'est-ce pas?

De même sur ce point.

J'essaierai de proposer des statuts complets quand j'aurais un peu de temps..

ok on compte sur toi

ça va nous faire du boulot pour tout organiser ici ^^

bonsoir dsl je se ce petit retard je viens juste de voir que j avais accès , voulez vous que je vous aide ?