Accord militaire avec l'Armée des Septs - Avr 1462

Citation :: Ce traité a pour but de définir les termes d'un accord militaire entre l'armée des Septs et le duché de Lorraine

Droits

Art.1 Passage d'armée (IG)

Les armées (IG) de l'armée des Septs sont autorisées à traverser la Lorraine. L'Armée des Septs s'engage à contacter l'Etat Major de Lorraine au moins 24h avant l'entrée des dites armées sur son territoire.

Art.2 Agrément

Le Duché de Lorraine s'engage à agréer les armées (IG) de l'Armée des Septs pour mener à bien les missions que le Duché lui confiera. L'armée des Septs pourrait aussi demander l'agrément pour une mission indépendante du Duché, il sera alors au duché de juger si elle accepte d'agréer l'armée (IG) ou pas.

Art.3 Compensation

Dans la mesure de ses moyens, le Duché de Lorraine s'engage à compenser la nourriture des missions que l'armée des Septs fera pour elle. Dans le cas où sa situation lui permet, elle peut aussi donner une compensation financière à l'armée des Septs.

Devoirs

Art.4 Protection

L'armée des Septs s'engage à défendre le territoire de Lorraine lorsque le Duché lui en fait la demande et d'accomplir les missions qui lui seront confiées en lien avec la protection des intérêts Lorrains et ce avec toutes les compétences et moyens militaires disponible.

Art.5 Information

Par son grand réseau de contact, l'armée des Septs fournira au Prévôt tout renseignements qu'ils jugent d'intérêt pour la protection des intérêts Lorrains.

Art.6 Aide-conseil

L'armée des Septs enverra des conseillers militaires sur demande pour conseiller dans une situation qui le demande ou pour gérer une crise quelconque.

Résiliation

Art.7 Résiliation

Ce traité sera valable jusqu'à ce que l'une des deux parties n'y mette fin via une simple missive officielle adressée à l'autre partie, mettant un terme aux Droits et Devoirs mentionnés dans le présent traité.

Signé en la forteresse de l'armée des Septs
le 10 mars 1462

White de Tiallaz
Baron de St-Paul
Vicomte de Dudelange
Général de l'armée des Septs

Accepté et Signé en la forteresse de l'armée des Septs
le 13 Aprillis 1462

Scapin, Lorrain & Duc de Lorraine

» Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine

Accord militaire avec l'Armée des Septs - Avr 1462

Accord militaire avec l'Armée des Septs - Avr 1462

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