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 Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine

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Josephine /Annie ex-admin
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MessageSujet: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 5:33

Citation :
Citation:
ACCORD D’AIDE ET DE COOPERATION MILITAIRE.

Entre l’ordre des lames, institution du SRING, représentant l’armée impériale
Et
Le duché de Lorraine, province du SRING, membre des armées impériales

L’armée impériale est composée de son noyau, l’Ordre des Lames, des armées des provinces vassales de l’empire, des ordres de chevalerie ayant seule allégeance à l’empereur, et des compagnies indépendantes du SRING,
qui signeront présent accord.

Afin de matérialiser cela, les deux parties décident de conclure présent accord

« L’Ordre des Lames ou de par sa dénomination parfois employée de Garde Impériale, par ses statuts est le Seul et Premier Ordre Impérial vouer au Service de sa Majesté LJS Empereur du Saint Empire Romain Germanique.
De ce fait dépend de l’Empereur indirectement de par le Haut Connétable Impérial. »


Préambule : Prérogative de l’Ordre des Lames

- L’Ordre des Lame ou sous sa dénomination parfois employé de Garde Impériale
- Toute Lame peut, sous cachet du Grand Maître, lever quelques hommes au sein d’une armée ou d’un ordre sous allégeance impériale.
- Toute Lame a plein droit de circulation sur l’ensemble des terres de l’Empire.
- Le Grand Maître, Sénéchal ainsi que les Commandeurs de Province ont plein droit de circulation en Lance au Sein de l’Empire.
L’obligation leur est faite de prévenir avant toute création de Lance, Le Duc/Comte en exercice, le Conseil Ducal ou qui de droit.
-Toute Lame a droit de réclamer lorsqu'elle se trouve en mission, et uniquement dans ce cas, à la province dans laquelle elle se trouve de quoi subvenir à ses besoins en nourriture.
-Un Chevalier de l'Ordre ayant accompli des faits exceptionnels pourra être récompensé d'un fief.


Art 1
L’Ordre des Lames apporte aide militaire aux provinces signataires en cas de conflit avec des forces extérieures à l’Empire.
L’Ordre des Lames apporte médiation et arbitrage entre les provinces de l’Empire en désaccord.

Art 2
Les provinces signataires acceptent les dispositions ci-dessus dans leur ensemble.

Art 3
Les provinces signataires s’obligent à envoyer un contingent minimum de deux corps d’arme complet à la province alliée attaquée. En cas de conflit long, supérieur à deux semaines, l’envoi d’un corps d’arme supplémentaire, par province alliée, peut être exigé par la province attaquée.

Art 4
Les renforts apportés à la province attaquée sont à la charge et gestion des provinces alliées chacune pour ce qui la concerne.

Art5
Les armées ainsi formées sont sous la direction conjointe du capitaine de la province attaquée et du représentant sur place de l’Ordre des Lames.
Un état major sera créé sur place, pouvant comprendre le Haut Connétable Impérial en sa qualité de chef des armées Impériale, , le Duc de la même Province, les chefs d’armées des provinces alliées, le représentant de l’Ordre des Lames, le capitaine de la province attaquée. A cet état major pourra être ajouté les Grands Maitres des Ordres sous allégeance unique à sa majesté LJS.

Art 6
Les ordres de chevalerie, les compagnies ou groupes armés signataires de l’accord proposeront au moins 20 % de leur effectif à la province attaquée

Art 7
Le représentant de l’ordre des Lames se posera en arbitre lors des négociations d’indémnité entre les Provinces attaquées et les Ordres sous allégeance unique à l’Empereur, les compagnies Impériales et groupes signataires.

Art 8
Toute fois afin de ne point créer d’amalgame entre l’Ordre des Lames et le Haut Commandement Impérial, il est à préciser que l’Ordre des Lames, en cas de situation d’atteinte à la sécurité de l’Empire jugé suffisement dangereuse par le Haut Commandement Impérial, deviendra un corps d’arme formant le noyaux des Armées Impériales composées de toutes les armées provinciales sous commandement de l’Etat-Major du Haut Commandement Impérial dirigé par le Haut Connétable Impérial.


De faits le présent traité deviendra provisoirement caduque et l'Ordre des Lames s'en réfèrera aux textes en vigueur au Haut Commandemant Impérial

Art 9
Le présent accord est unique pour toutes les provinces de l’Empire . Il pourra être amendé à la demande d’une province signataire mais devra recevoir majorité des votes des autres provinces. En cas d’égalité la voix de l’Ordre des Lames comptera double.




Pour ( 1 ) : Josephine
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 6:00

Pour ( 2 ) : Josephine, Morphée
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 6:13

Pour ( 3 ) : Josephine, Morphée, Loup.
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 10:31

Pour ( 4 ) : Josephine, Morphée, Loup., Thetis
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 12:06

Pour ( 5 ) : Josephine, Morphée, Loup., Thetis kheops
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Shirelle
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 13:09

Pour ( 6 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle
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marjolainne
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 13:50

Pour ( 7 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 13:57

- texte accepté. Loup ? y a-t-il un sceau officiel à l'ODL ? si oui il nous le faut pour pouvoir l'afficher en gargote et grande galerie. Merci

- bonne fin de vote aux autres.
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 14:46

Pour ( 8 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo, Seb
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 16:45

Le sceau est en préparation cependant le traité ne peut être encore affiché en gargote par le conseil, il sera présenté en annonce impériale sur celle ci.
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 5 Oct 2007 - 19:08

- pas de problème Loup
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeDim 7 Oct 2007 - 23:47

voilà le bon sceau

https://2img.net/r/ihimizer/img297/5531/pvpq7kj5.gif
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeLun 8 Oct 2007 - 6:30

- hihihi.. je savais bien que c'était le vert... ralala les hommes !!
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeLun 8 Oct 2007 - 6:46

- Thetis : donc ce traité est à mettre directement en Grande Galerie avec les sceaux verts apposés.

- Loup se charge de le mettre en annonce impériale en gargote.

- Merci
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMar 9 Oct 2007 - 18:43

Pour ( 9 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo, Seb, Fany
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 9:43

Pour (10 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo, Seb, Fany, Dehioos
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 15:26

joséphine de lisieux a écrit:
- Thetis : donc ce traité est à mettre directement en Grande Galerie avec les sceaux verts apposés.

- Loup se charge de le mettre en annonce impériale en gargote.

- Merci

Oups désolée du retard, je fais ca de suite
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 17:00

Posté en Gde Galerie
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 17:06

- qui n'a pas voté ?
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeMer 10 Oct 2007 - 20:06

Jeremec et Arbert
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeJeu 11 Oct 2007 - 17:06

Pour (11 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo, Seb, Fany, Dehioos, Jeremec
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Voila qui est fait
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeJeu 11 Oct 2007 - 17:22

- et là aussi Thetis s'il te plaît
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeJeu 11 Oct 2007 - 18:29

Arbert? Tu es pour, tu es contre, tu ne TPP?
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 12 Oct 2007 - 8:27

Pour, je suis pour!!
Excusez moi!!
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitimeVen 12 Oct 2007 - 8:29

Pour (12 ) : Josephine, Morphée, Loup, Thetis, kheops, Shirelle.marjo, Seb, Fany, Dehioos, Jeremec, Arbert
Contre ( ) :
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- archivage donc...
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MessageSujet: Re: Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Accord d'aide et de ccoperation militaire ODL/d. de Lorraine Icon_minitime

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