[RP]Commission de Réforme des institutions

Au moins il n'avait pas besoin d'aménager la pièce celle ci ne servait qu'à cela.
Invitation avait été envoyée au CC pour finaliser les projets qui dormaient maintenant depuis des mois.
Assis sur la table attendant les invités

A peine l'invitation reçue, que le Vicomte rassemblait certains papiers au CC, et se dirigeait vers le lieu de rendez-vous.

Il salua tout le monde, en finissant par le Duc : Votre Grâce.

Puis s'assit.

Monseigneur vous avez fait vite, les couloirs sont ils en pente vers le Conseil.
D'un léger signe de la tête
Soyez le bien venu en cette modeste pièce

Le Juge qui n'en avait que le nom, car finalement il n'avait jugé qu'un mort, se rendit dans la salle du Conseil. Il salua les présents, deux petits "nouveaux", bien sûr.

Messire Scapin, messire Ersinn, le bonjour.

J'entrais dans la salle et salua Ersinn ainsi que le Juge.
Puis je me tourne vers le Duc avec un grand sourire
- Céti pas possible, j'ai trouvé cette salle du premier coup ! Bonsoir Monsieur le Duc

Etant convoqué à la commission de révision, il s'y rendit dès qu'il put, après avoir mis de l'ordre dans ses dossiers.

déjà du monde en salle.

Salua les conseillers dejà là, puis le duc

Votre Grace...

Puis il vit le vicomte derrière le duc, et s'en alla s'asseoir à coté de lui

Messire Vicomte, dans un sourire

Caoimhim avait reçu un lettre qui lui demandait d'être présent. Il savait qu'il allait être une nouvelle fois question de réformes, et il se présenta donc a la réunion.

IL salua tout le monde avant de s'installer aux cotés d'Ersinn, son collègue du conseil contitutionnel

Vostre grace, messires, Baronne, le bonjour

Ava était à son bureau, regardant plusieurs projets et écrits sur lequel elle était lorsqu'elle reçu une missive. On la conviait à participer à la commission de réforme des institutions. Ava finit ce qu'elle était en train de faire, puis se leva, vérifia tout de même sa tenue et si ses mains n'étaient pas pleine d'encre et une fois sure, elle se dirigea vers la salle. Plan en main, elle suivit les personnes qu'elle pensait être conviées aussi et entra dans la salle. Ouf ! C'était bien là. P'tite révérence à M'sieur le Duc, Salutation de la main à tout le monde, Ava se dirigea vers le fond de la salle pour écouter, observer, apprendre et comprendre, non sans un petit mot de salutation.

B'jour M'Sieur le Duc ! Bonjour à tous !

Espérant qu'on ne repartirait pas de Zéro, il se présenta dans la salle pour entamer les discussions.

Bonjour tout le monde.

Bonjour à tous.

Le pigeon arriva alors qu'elle flânait dans les bastions. C'est qu'elle préférait l'odeur des bastions à celui du Conseil... C'est d'un bas las qu'elle arriva dans la salle, saluant tout le monde alla s'installer sur une chaise.

Bonjour à tous.

Tout le monde était presque là attendant encore un peu.
Des bruits de bataille sonnaient déjà au loin du CasteL

marjolainne se traina jusqu'à la salle ou une grande discution devait avoir lieu.elle entra et vit que déjà beaucoup de monde était lâ.

bonjour à tous

Tout le monde semblait arrivé. Se levant changeant le panneau de la salle.

Réforme de la constitution & institutions

Se remettant devant soufflant pas que cela l’ennuyait mais ca fessait la nième fois qu’il participait à ces propositions.
Les ingrédients existent déjà la soupe est presque prête. la CRI avait déjà fait un gros travail, proposé plusieurs fois aux Conseillers Ducaux.
Mais rien n’en n’est ressorti les ingrédients sont repartis et pas de souplette.
Si nous n’arrivons pas à modifier la constitution ou l’adapter au velouté que nous voulons nous n’arriverons à rien.
Ou certain veulent voire disparaitre le Conseil Constitutionnel, je dirais oui mais pas tant que je serais Duc ou Lorrain.
Ou certains veulent voire un pouvoir central et unique je dirais acheté uen armée de brigands et allez trouver quelques Duchés ou villes.
Ou certains craignent le pouvoir des nobles, je dirais oui méfiez vous des nobles ses sont eux qui veulent toute la souplette.

Tout en rigolant doucement
Allons revenons sur terre ou le Très Haut nous y a mis,pensez vraiment que les nobles veulent le pouvoir, pensez vous seulement que si ils avaient pu ils n'auraient pas déjà jeté certains Duc en bas de leur siège doré.
Que si ils avaient su le PARIA n'aurait jamais fait cet acte.

Je ne vais pas m’étaler comme miel pour réexpliquer l’importance du Conseil constitutionnel, jusque maintenant tous les détracteurs n’ont trouvés que prétexte pour en démontrer leur inutilité malgré les possibilités existantes.

Se retirant un peu regardant les membres du CC.
A vous Sieur nous vous écoutons sur ce qui a déjà été proposé, des avancées

Et de rajouter le débat ne dura pas 15 soleils levant.

Acquiesce aux mots de Scapin, et prend ensuite la liberté de s'exprimer en premier, au nom du CC. Il faut dire qu'il était celui qui avait lancé la première CRI, il y a maintenant 14 mois.
Il toussota pour amener l'attention sur lui, et se leva.

Bien parlé, votre Grâce. En effet, cette discussion ne doit pas durer. Plus la discussion s'allonge, plus nous sommes certains que nous n'aboutirons à rien. Le Conseil Constitutionnel est ici pour vous épauler dans la réforme législative de la Lorraine. Ainsi, n'ayez jamais peur de vous exprimer.

Avant cela, je vous prierai de m'écouter jusqu'au bout, car je vais faire un résumé de la situation actuelle. Pour information, ce résumé a été écrit il y a exactement 11 mois, et tout est encore complètement actuel. Ceci pour souligner que nous sommes embourbés depuis trop longtemps.

Il serait temps de se sortir de là !

Déplie un vélin, qu'il lit à voix haute, après avoir fais passé une copie à tout le monde.

Ersinn a écrit:

Citation :: Résumé de la CRI.

Pour rappel, la Commission de Révision Institutionnelle a été ouverte début Janvier 1461 par le Duc Ersinn de Warenghien. Le but était de poser les bases d'une réforme institutionnelle afin de remodeler les institutions actuelles, souffrantes de désintérêt, aux besoins de la Lorraine.

Ce qu'il faut retenir en bref sur le débat concernant l'Assemblée Ducale.
- Le problème de l'AD :
Tout Conseil Ducal peut se passer de l'avis de l'AD. A ce titre, elle est donc considérée comme une assemblée de consultation. Cependant, si pendant plusieurs mandats durant, le Duc et son Conseil boudent l'AD, est-ce vraiment intéressant d'être à l'AD ? Non, et ceci est très probablement la cause de sa désertification.

- Transition : Faut-il supprimer l'AD, ou peut-on remodeler le pouvoir législatif ?

- Les solutions proposées :
1) Supprimer l'AD, laisser tout pouvoir législatif au CD.
2) Conserver l'AD tel quel, mais mieux la promouvoir et la rendre directement accessible pour tout les lorrains ( noblesse & peuple ).
3) Accorder à l'AD l'entier pouvoir législatif : le CD est obligé de passer par l'AD pour légiférer.
4) Supprimer l'AD en temps qu'institution, et en faire une Assemblée de consultation en portant les débats en gargotte.

Ce qu'il faut retenir en bref sur le débat concernant le Conseil Constitutionnel.
- Le problème du CC :
Le CC n'attire pas, car ce n'est pas très intéressant de travailler pour le CC. Ses prérogatives sont très limitées.
De plus, le quorum très élitiste ( minimum Baron pour accéder au CC.) diminue très fortement le nombre de candidats potentiels pour le CC.
Voilà pourquoi le CC a été très longtemps déserté.

- Quelles solutions, dans un premier temps ?
Les pistes explorées par la CRI démontrent bien qu'il faut modifier les conditions d'accès et élargir les prérogatives du CC dans des domaines complémentaires à celui de garant de la constitutionnalité. La suppression du CC n'est en aucun cas une option : la garantie de la constitutionnalité dans le Duché de Lorraine doit exister, et par un organe indépendant du pouvoir.

- Mais :
Le débat portant sur l'élargissement des compétences du CC ainsi que le débat portant sur les modifications des conditions accès divisent.

Voici en supplément les propositions de changement pour le CC concernant les accès.

Spoiler:

Voici les bases des débats sur la modification des prérogatives du CC, ainsi que l'endroit où on s'est arrêté avec les membres actuels du CC :

Base:

Actuellement en débat:

Après avoir fini, il laissa quelques secondes de répit à sa voix, et reprit.

Vous l'aurez aisément compris, il s'agit pour le moment de réformer les institutions. Cette première étape est requise avant de s'attaquer au plus gros morceau : le droit lorrain dans son ensemble. Pourquoi : car nous ne pouvons pas envisager la ré-écriture de la législation lorraine si on ne sait pas comment la Lorraine fonctionne. Hormis les principes de bases, le restant de la législation tourne autour du fonctionnement lorrain. Les institutions lorraines actuelles sont en plein décalage avec la réalité lorraine, d'où la nécessité urgente de les réformer.

Voilà ce qui nous attend !
Les réformes en premier, puis la législation dans son ensemble.

Nos institutions sont :
- le CD
- le CC
- l'AD
- l'Université
- les FDL
- La chancellerie

Les FDL ont été réformés récemment, la chancellerie n'a pas lieu d'intervenir dans la présente discussion, l'université n'est pas concernée par la réforme. Nous nous pencherons donc sur les 3 institutions qui sont, en Lorraine, le berceau des pouvoirs (executif, législatif et garde-fou).

Nouvelle pause.

Je vous invite à vous exprimer sur chacune des propositions qui ont été cités. N'hésitez pas à éventuellement proposer des rajouts, toutes les idées sont bonnes à prendre.

Se rassied enfin.

Se levant après que le Vicomte ai exposé la situation.
Je ne me prononcerais pas de suite, ne voulant pas orienter ou influencer votre vue, j'attends dés maintenant vos avis et réactions

Ava était là, présente et écoutait attentivement essayant de bien comprendre, et sourit innocemment, hochant la tête de temps à autres pour montrer qu'ele essayait tout du moins.

j'ai 2 questions svp
- pouvez-vous me rappeler le rôle de l'AD
- est-ce que au sein de l'AD et CC le nombre de membre est limité

Merci beaucoup

Bien sûr.
L'Assemblée Ducale est une assemblée législative qui a le pouvoir de légiférer sans le Conseil Ducal (le CD doit toutefois valider le texte). Il regroupait les maires + le président de l'ad + le recteur + les élus ducaux + les députés (= des lorrains, roturiers et nobles). Il y avait un maximum de 5 députés par ville. L'Assemblée Ducal n'a aucun avenir. Cela fait 2 ans qu'elle est inactive, et le problème est le même : pas assez de monde en Lorraine.

Au CC, il n'y a pas de nombre limite, mais il faut au moins 5 membres au CC pour pouvoir valider une révision constitutionnelle. Sinon tout est bloqué.

Merci Ersin pour ces précisions.

Personnellement je suis contre la suppression du CC.
Maintenant élargir les conditions d'accès au CC, oui je suis pour mais avec une retenue.
Accepter au sein du CC des membres qui ne connaissent rien à la constitution et au fonctionnement de la Lorraine me semble dangereux pour le bon fonctionnement de l'institution

Par contre je me pose la question concernant l'AD.
Si il n'y a pas assez de monde en Lorraine ne vaudrait-il pas mieux utiliser les éventuels membres de cette institution pour l'animation par exemple ou autre assemblée peut-être moins rébarbative mais très utile à la Lorraine ?
Surtout si le CD peut se passer de la consulter.
Si certains membres se charge de l’animation, ils pourraient porter les débats en gargote, ce qui animerait certainement la hall

Je suis loin d'être spécialiste en la matière mais voilà un premier avis

Hathor1 a écrit:: Par contre je me pose la question concernant l'AD.
Si il n'y a pas assez de monde en Lorraine ne vaudrait-il pas mieux utiliser les éventuels membres de cette institution pour l'animation par exemple ou autre assemblée peut-être moins rébarbative mais très utile à la Lorraine ?

En fait l'AD est vide. Il n'y a aucun député. Et j'ai oublié d'évoquer une institution, le CCL en charge de l'animation. Être député n'empêchait pas de rejoindre le CCL, il n'y a aucun cumul au CCl.

Est-ce que l'AD est inscrite dans la constitution ?

Acquiesce, et tend un vélin.

https://casteldenancy.forumpro.fr/t10583-constitution-de-la-lorraine-novembre-1461#189317

Chapitre 3, dans les institutions.

Regarde autour de la table, et dit d'une voix douce, sans se départir de son sourire.

Vous avez le droit de vous exprimer hein, cette réforme ne se fera pas sans vous.

Même si sa tête se trouvait ailleurs actuellement, la blanche écoutait toutefois tout ce que disait

Prend le vélin
merci Ersinn. Pardonnez ma petite flemmardise en posant question plutôt que de lire la constitution.

éclatant de rire
dites j'ai l'impression qu'on est tout seul ici. Si on allait boire une mirabelle ?

reprenant mon sérieux
alors pourquoi ne pas voter la suppression de l'AD. Ce serait déjà ça de fait.
Ensuite pourquoi ne pas imaginer renforcer un le CCL en le chargeant d'organiser de temps en temps un vote sur des affaires qui n'ont pas une importance vitale ou une exigence de secret ?
Cela est-il envisageable ? Cela renforcerait peut-être un peu l'intérêt des lorrains pour leur Duché

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