Oui nous pouvons faire le vote comme a on passe à la suite .

Citation :

IIème Alinéa : De la modification de la Constitution

Article 1.1.2.1 : Le Conseil Ducal en la personne du Duc peut proposer une modification de la Constitution. Cependant, il devra faire preuve de courtoisie et établir son projet en collaboration avec le Conseil Constitutionnel et plus généralement les lorrains, au risque d’être considéré comme particulièrement vulgaire.

Article 1.1.2.2 : Cette Constitution peut être modifiée sur vote du Conseil Ducal ET du Conseil Constitutionnel aux trois quarts. Une modification ne peut être valable uniquement si les deux assemblées se sont exprimées en sa faveur.

Ce que je comprends de ce texte sorti de la Constitution Lorraine:
- le Conseil Ducal fait un premier vote pour proposer une modification de la Constitution.
- cette modification est alors portée devant le Conseil Constitutionnel qui vote pour la valider ou l'invalider.
- le texte ne peut être promulgué avec modification de la Constitution uniquement s'il est approuvé par les trois quarts du Conseil Ducal et les trois quarts du Conseil Constitutionnel.

Voilà pour le Conseil Ducal notre part de marché est faite

La suite maintenant

Vote clôturé

Citation :

1) Supprimer l'AD, laisser tout pouvoir législatif au CD.

Pour : (9) Scapin, Gertruden, Caton, Hathor1, Ermina,Marjolainne, Kyro, Avela, Huther de Beauregard
Contre : (1) Templiarmaster
NSPP :

Parfait monseigneur

Concernant lé législatif bhen là faudra pas trop compter sur moi pour les subtilités. Ou je peux détricoter un texte, le tricoter là je laisse tomber.

Maintenant lé réforme du CC

Nous pourrions déjà mettre au vote j'ai rajouté quelques autres  précisions aussi cela semble t il cohérent ?

L'accès au CC suivant les trois propositions comme il n'y a pas eu de proposition supplémentaire

Quorum du Conseil Constitutionnel

Citation :

3 membres

Citation :

5 membres

Citation :

Proposition n°1
Qui ?
Tout noble lorrain, quel que soit son rang, à l'exception des consorts & des vassaux.
L'allégeance lige doit être envers la Lorraine / l'Empire.

Combien ?
En fonction du vote quorum

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :

Proposition n°2
Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres avec un minimum de 2 nobles - 3 membres avec un minimum de 1 noble.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Citation :

Proposition n°3
Qui ?
Tout citoyen Lorrain ou duc ayant prêté hommage en marche.
Si le candidat est noble, son allégeance lige doit aller à la Lorraine ou à l'Empire (Royaume? )

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres - 3 membres, une majorité de nobles résidents en Lorraine, quel que soit le nombre de membres

Comment ?
Élu par la noblesse.
Il appartient à la noblesse de s'assurer que toute personne qui accède au CC soit apte a remplir cette tâche et ait donc une connaissance approfondie des rouages de la vie publique Lorraine ainsi qu'un bon sens reconnu.

Changement du nom CC

Citation :

Conseil Constitutionnel en Haute cour de Justice

Nouvelles prérogatives du CC ou HCJ

Citation :

En charge des conflits spéciaux, notamment nobiliaires.

Citation :

En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections ducales dés que la liste est clôturée

Citation :

En charge du contrôle de l'éligibilité des Lorrains aux élections municipales dés que la candidature est posée

Délais raisonnable pour le CC intervenir sur un texte du CD.

Citation :

15 Jours

Citation :

30 Jours

Décret suspensif, provisoire et limité pour des circonstances exceptionnelles (Economique).

Citation :

Ne nécessite pas les 3/4 pour le vote.

Citation :

Durée maximale un mandat Ducal et renouvelable avec le nouveau Conseil.

Précision concernant les votes

Conseillers ne votant pas

Citation :

Les votes ne sont pas pris en compte dans le total des votants que se soit pour un vote à majorité simple ou un vote au 3/4

Citation :

* Proposition n°2

Qui ?
Tout lorrain, roturier ou noble. Résider en Lorraine est obligatoire.
L'allégeance lige d'un noble lorrain candidat doit être envers la Lorraine / l'Empire.
Un noble disposant de terres étrangères à la Lorraine mais résident en Lorraine ne peut pas se porter candidat.

Combien ?
En fonction du vote quorum : 5 membres avec un minimum de 2 nobles - 3 membres avec un minimum de 1 noble.

Comment ?
Élu par la noblesse.
Le candidat doit pouvoir justifier une bonne connaissance de la Lorraine ainsi que ses motivations devant la noblesse lorraine avant que tout vote puisse être lancé.
Il est donc laissé le soin à la noblesse de s'assurer que n'importe qui n'accède pas au CC.

Cette approche contredit l'autre vote qui ramène le quorum à 3.

Heu pas tout compris, les deux possibilités sont envisagées de mon avis
 

Citation :

5 membres avec un minimum de 2 nobles

-

Citation :

3 membres avec un minimum de 1 noble.

han... je viens de relire. j'avais mal compris.

Moi non plus, je n'avais pas compris que vous aviez lancé le vote au CD.
Ersinn avait proposé un compromis après le début des discussions:

Citation :

Concernant le CC.
Je suis globalement pour la 2ème proposition aussi... Mais en la modifiant un peu.
Tout d'abord, je suis fermement pour que le candidat soit obligé de motiver sa candidature, en justifiant son expérience et sa connaissance de la Lorraine.

Pourraient faire parti du quorum :
- tout les lorrains pouvant justifier un long vécu récent/actuel In Gratibus en Lorraine (par exemple 1 ou 2 mois, ce n'est pas un long vécu.)
Je sais qu'on peut trouver cette mesure inutile dans la mesure où le candidat doit motiver sa candidature, mais c'est pour éviter encore une fois des abus de type sorcellerie...
- tout les nobles, peu importe leur lieu de résidence, à l'exception des vassaux et des consorts (qui eux doivent se référer au premier intitulé)

Vous en pensez quoi ?

Ersinn a écrit:

J'ai déjà pré-mâché celui du CC, il faut juste voir si j'ai tout bon, rien oublié et si on est tous d'accord avant de lancer le vote.

Ca serait bien d'avoir l'avis de quelques membres du CD sur la contre proposition que nous avons fait au sujet des critères pour l'accès au CC.

Décidément, je vais devoir en gratter du papier... Entre les textes ici et ceux pour les instances soulesques...

Hoche la tête à Ersinn.

Je peux mettre le texte en forme mais pas demain. J'ai déjà un gros travail de rédaction et de mise en forme à finaliser pour d'autres textes par ailleurs. Je m'y mets à partir de mardi normalement...

Repart avec une pile de parchemins remplis de notes diverses.

Des gardes venaient de se présenter à la porte de la salle de réunion, regardant le blondinet, la main sur l'épée .

Le sanglier sentait que les heures étaient passées et qu'il n'avait pas su mener à bien ce qu'il avait voulu.
N'ayant pas assez poursuivi les conseillers.
Se leva droit, cherchant son épée qu'il n'avait jamais au sein du Castel et d'un pas assuré en se dirigeant vers les gardes.

Il est temps que je réponde à l'appel de la nature, je me dois de m'absenter, nous avons trop tardés

Le besoin pressant de sa vessie tout en serrant les jambes et en courant
Ouiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii