Scapin
Inestimable serviteur du Duché
Date d'inscription : 15/02/2013
Nombre de messages : 11389
Nom RR (IG) : Scapin
Localisation : Lorraine - Toul
Champs et Metier : Maïs
Voie : Toute Traçée
Poste(s) au Castel : Scapineur
- :
![[CADUC] La fin du CEL Empty](https://2img.net/i/fa/empty.gif) |  Sujet: [CADUC] La fin du CEL ![[CADUC] La fin du CEL Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/darkages/icon_minitime.gif) Mar 22 Oct 2013 - 8:05 | |
| - Thomas_sauveur a écrit:
-
- Citation :
A vous Lorrains et Lorraines, A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, Salutations et prospérité,Nous, Thomas Sauveur de Talleyrand, Duc de Lorraine en ce jour du 19 Octobre 1461 :Annonçons que après votation du Conseil Ducal, celui à décidé d'abroger le décret régissant le Conseil Économique Lorrain. Celui-ci prend fin dès aujourd'hui pour le retour d'un Conseil des Maires comme il fut connu avant le 27 mars 1461.Le Conseil Ducal à estimé que si le Duché de Lorraine à besoin de conseiller spéciaux à l'économie, il lui suffira d'appliquer la Loi sur les Conseillers spéciaux, Amendé par le Conseil Ducal le 30 décembre 1459.
Ils ont voté :Oui (8) : Thomas Sauveur, Paul, Tamira, Amélliane , Colombine1224, Templiarmaster, Chrystel, lorenz, HellinaNon : PersonneAbstention : Personne
Amor patriæ nostra lex.
Fait à Nancy, le 19 Octobre 1461Thomas Sauveur de Talleyrand,Duc de Lorraine
|
|
Dernières images