Louis soupire.

Vous êtes tous bien conscients que ce que nous venons de faire est illégal ?
La dérogation du Duc est inexistante légalement, elle n'est validée par aucun texte.

En théorie, si nous sommes dans un Etat de droit, nous devrions mettre en procès Elenna ou Charles dès que l'un d'eux sera élu.

Bien sûr on peut toujours ignorer et ne pas mettre en procès... mais alors il faut avoir une profonde réflexion sur l'importance que nous accordons à nos lois.
Si nous, conseillers ducaux, nous violons nos propres lois, alors quel exemple donnons-nous à nos administrés ?!

Je suis bien conscient que je suis le râleur au fond de la salle qui critique sans donner de solution face à la situation critique des élections à Epinal. Mais les faits sont là, on est, ou plutôt vous êtes, en train de violer les lois que nous même nous écrivons et devons protéger.

Citation :

Article 3.1.1.1 : Le Duc est souverain sur son territoire. Les Conseillers Ducaux, les Nobles, les Maires et les agents du Duché lui doivent fidélité. Le Duc est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché.

Je ne fais que mon devoir de protection. Nous ne pouvons laisser place au Hasard.
Je prends mes responsabilités et je pense que beaucoup de personnes comprennent cette situation et sont d'accord.

Citation :

Elenna a été élu maire de Epinal. Il recueille la majorité des suffrages exprimés.

1. Elenna : 54.5%
2. Charles_de_raveline : 45.5%

Félicitation dans votre tâche difficile.

Je vous remercie Votre Grace, mais puis je vous demander un petite chose supplementaire ? On m'a conseillé que bous fassiez un decret sur la situation afin de régulariser tout cela. Car pour le moment nous allons a l'encontre de la loi et, a ce j'ai comprit, un decret reglerait ceci...

Effectivement un décret n'y changerait rien, la dérogation est illégale et un décret est inférieur à la loi donc la loi d'interdiction du cumul prime sur le décret de dérogation.
La seule solution est de suspendre l'interdiction de cumul par un texte égal ou supérieur à la loi : donc il faut soit changer la loi, soit la Constitution (ce qui semble encore plus compliqué).

Par contre je ne crois pas que quelque chose interdise le cumul dans la Constitution, si c'était le cas nous ne pourrions même pas autoriser le cumul en changeant la loi...

Votons le nouveau cumul

Faites et n'oubliez pas que vous avez des impôts en retard.

Citation :

De nous, Elenna von Strass, Dame du Tholy et Mairesse d'Epinal,
Au Conseil Ducal,

Mes salutations.

Vous n'êtes pas sans savoir, membres honorables du Conseil Ducal, que la mairie d'Epinal et son village connait une mauvaise situation économique. Sachez que nous ferons tout ce qui est en notre pouvoir pour régler ce que la ville doit au Duché et cette situation.
C'est pourquoi nous vous demandons de bien vouloir comprendre que, dans cette optique, la mairie d'Epinal n'engagera plus de miliciens provisoirement afin de faire quelques économies pour renflouer ses maigres caisses. Nous tenons toutefois à rassurer le Conseil Ducal sur le fait que la défense de la ville sera assurée par nos soins et que nous suivrons le nombre de défense annoncé par le Prévôt si nous recevons des ordres.

Que le Très-Haut vous garde,

Cordialement,

Elenna von Strass,
Dame du Tholy,
Mairesse d'Epinal.

Fait à Epinal, le 22 février 1462.

Dites lui qu'elle est responsable de sa mairie et qu'en cas de préjudice elle devra en assurer les frais.

N'oubliez pas de préciser comme je l'ai fait pour Vaudemont, que le duché vient en supplément de la mairie.

Donc s'il y a 4 étrangers, le duché laissera charge à la mairie de la défense.
S'il y a plus de 5 étrangers, le duché fera l'embauche d'un milicien. (c'est un exemple)

Un moment il faut savoir prendre ses responsabilités et arrêter de profiter du duché.
car je vous le rappel Sire Kyroper va très mal.
Et je crois même qu'on va descendre en dessous des 10 000 écus de valeur de trésorerie si cela continue.

Ah oui, pouvez-vous m'indiquer la dette d'Epinal ?

Charles, Elenna vous pouvez me dire si Epinal toujours sa dette de plus de 600 écus ?

Charles ?