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 Arretés municiapux d'Epinal

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Thomas_sauveur
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MessageSujet: Arretés municiapux d'Epinal Arretés municiapux d'Epinal Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 0:23

Citation :
Arrêté municipal sur les denrées sensibles :

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’'encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Article III : Est définie comme étant protégée à l'achat la denrée suivante : la stère de bois. Seuls les boulangers et les menuisiers et les forgerons résidant à Epinal ont l'autorisation d'acheter des stères de bois sur le marché, sauf accord au préalable du maire alors en place. Toute personne allant à l'encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.
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Thomas_sauveur
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MessageSujet: Re: Arretés municiapux d'Epinal Arretés municiapux d'Epinal Icon_minitimeJeu 9 Jan 2014 - 1:59

Citation :

Arrêté n°2 :

la Gestion du bois :

Article 1 :
Le prix public maximum de vente pour la mairie est fixé à 3.75 écus, y compris pour le bois de provenance étrangère.La mairie ou son mandataire s'engage par ailleurs à racheter tout le bois mis en vente dans la journée à 3,75 et moins.

Article 2 : Le bois vendu au prix de 3,80 et 3,85 écus est réservé aux artisans Spinaliens- Tout étranger désireux d'acquérir du bois devra en faire la demande au maire au préalable.- Tout contrevenant aux articles de cet arrêté recevra dans un premier temps un avertissement, si récidive sera mis à l'amende, si malgré cela il persiste, il s'expose à une mise en accusation pour escroquerie sur demande de la mairie au Procureur.- Le contrevenant devra s’acquitter d’une amende pour réparer les dommages causés.

Fait en la mairie le 1er Janvier de l'an de grâce 1462 par Alta
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