Castel de Nancy
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Castel de Nancy

Forum RP du Chateau de Nancy dans le jeu Royaumes Renaissants (www.lesroyaumes.com)
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Cartes Pokémon : la prochaine extension ...
Voir le deal

Partagez
 

 Débat : Les Impôts

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 15:11

Bon ! J'aimerais qu'on travail un peu, parce que le programme va jamais pouvoir être tenu au complet avec les bandits, mais quand même.

Bon j'ouvre le débat : DES IMPOTS ! Je rappelle que les Conseillers dit Spéciaux ne peuvent pas voter, ni réagir à ces débats. Les lois, sont les lois. Cependant je pense que pour toute information pertinentes ou remarques judicieuse, ils peuvent me contacter (Mp) et si j'estime leurs remarques correcte je les transmettrais au Conseil Ducal moi-même.

Donc, les impôts. Vous le savez ou pas, les Mairies de Lorraine redonne l’intégralité de leurs impôts au Duché, dans l'idée nous aimerions leurs laisser un pourcentage, sans tomber dans l'extrême....

Moi je partirais bien sur 10% voir 20% pas plus pour le moment. Vos avis ? Notons que Chrystel ayant connu ce système ailleurs pourras sans doute nous en dire d'avantage.

Revenir en haut Aller en bas
Hellina
personne publique
Hellina

Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
Localisation : Épinal.

Champs et Metier : Bailli et Chancelière
- :
Débat : Les Impôts  Un4w
Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 17:04

Je suis totalement avec se projet là.
Pour avoir été maire, je sais a quel point des fois il est difficile de donner l'intégralité des impôts au duchés. Encore pour des villes comme Épinal et Nancy, cela peut aller, mais les petits village de Toul ou vaudemont, ont bien plus de mal.

J'ai fais un très très rapide calcul, pour me faire une petite idée. A première vue, en leur laissant 10% et en grossissant les chiffres, la duchés perdrait une centaine d'écus par levée d’impôt. Soit 200 écus par mois. ( Somme inexacte, à une dizaine d'écus prés. )
Très franchement, à voir avec calcul plus précis, si on me donne les montant des impôts, mais je pense que le duché n'est pas à cela près. Certes il n'est pas excessivement riche, mais il peut se le permettre.

Bon par contre, les mairies ne gagne pas énormément, mais c'est tout de même toujours ça de gagner!
Donc oui pour, une réforme des impôts. A voir, avec plus de précisions.

Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 17:25

Pour les calculs, je vais m'occuper de cela et vous expliquer le tout.
Je suis pour aussi cette décision, les mairies ont trop du mal à joindre les deux bouts là. Et le duché n'est pas super riche mais il s'en sort, donc je pense qu'on va pouvoir se le permettre.
De plus, j'ai toujours entendu dire qu'un Duché se porte bien quand ses mairies vont bien, je ne dis pas que là, elles vont être florissantes mais elles vont pouvoir gagner un peu plus et leur gestion s'en porteront un peu mieux.
Bon ! je me penche sur ces calculs et je vous tiens au courant au plus vite.
Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 17:54

A quoi servirons les sommes laissées aux mairies ? Y aura t'il un "suivi" des comptes ?

En claire, certain maire pourraient baisser les impots, aider des filières ou ... se les mettre dans la poche.
Revenir en haut Aller en bas
amelliane
Crieur
amelliane

Date d'inscription : 12/02/2012
Nombre de messages : 579
Nom RR (IG) : amelliane
Localisation : Nancy

Champs et Metier : champ de blé
- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 18:34

Quand même pas se mettre dans la poche, sauf si la mairie est prise là ... enfin après ils peuvent très bien s'en servir pour aider un villageois ou comme prêt à une personne pour acquisition d'un champ ou échoppe . Mais l'idée me plait bien dans l'ensemble.
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 10 Oct 2013 - 19:23

La plupart des maires à l'heure actuelle, ne peuvent même pas se permettre d'acheter du pain ou autre pour le duché, nous sommes obligés d'avancer l'argent donc cet argent leur permettra surtout d'avoir un peu d'écus d'avance pour assumer leur rôle.
Par contre Paul, je rejoins votre point de vue, si nous mettons en place cette mesure, je pense que nous pourrons leur demander en échange de mettre à jour les tableaux de bords de chaque ville car à l'heure actuelle seul Vaudémont le fait.
Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeVen 11 Oct 2013 - 11:29

A ce moment là, qui contrôlera les comptes ? En en cas de défaut, que faire ?
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeVen 11 Oct 2013 - 12:01

Le CaC c'est son rôle, mais il faudrait déjà que les Maires reprenne cette habitude.
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeDim 13 Oct 2013 - 22:37

Plus rien à dire ? Vote lancé demain alors !
Revenir en haut Aller en bas
Hellina
personne publique
Hellina

Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
Localisation : Épinal.

Champs et Metier : Bailli et Chancelière
- :
Débat : Les Impôts  Un4w
Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 5:49

Si si il y à toujours à dire. Notre Cac doit préparer des calculs pour nous montrer je crois.
Soyez patient un peu! Tsss ses hommes.
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 17:28

Oui en effet désolée, j'ai mis un peu de temps, navrée.

Donc si je me base sur les registres des maires. Cela donne ceci sur la dernière levée d'impôts :

Vaudémont : 678.26 écus (80 % = 542.61)
Toul : 699.30 écus (80 % = 559.44)
Nancy : 712.30 écus (80 % = 569.84)
Epinal : 1047.88 écus (80 % = 838, 30)


Soit un revenu de 3137.74 écus pour le duché quand l'impôt est reversé à 100 %.
Si l'on ne prélève plus que 80 % alors le revenu pour le duché sera de 2510,19 écus soit une perte de 627.55 écus.


Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 17:38

Donc 3100 écus. Combien on dépense par mois pour faire fonctionner correctement le duché ? J'entend entretien des mines, achats de PA, PE etc ...
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 18:39

Cette somme représente 15 jours et non pas un mois.
Pour les dépenses, il faut maintenant demander au Bailli, Dame Hellina ?
Revenir en haut Aller en bas
Hellina
personne publique
Hellina

Date d'inscription : 10/12/2011
Nombre de messages : 886
Nom RR (IG) : Elina
Localisation : Épinal.

Champs et Metier : Bailli et Chancelière
- :
Débat : Les Impôts  Un4w
Rang FDL : Recruteur, et Sergent des Loups d'Epinal


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 18:49

Alors, sur 15 jours, les dépenses du Duchés sont approximativement de 33474 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 14 Oct 2013 - 19:34

Et si on prend un 90% ? Cela fera combien ?
Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeMar 15 Oct 2013 - 14:48

chrystel a écrit:

Soit un revenu de 3137.74 écus pour le duché quand l'impôt est reversé à 100 %.
Si l'on ne prélève plus que 80 % alors le revenu pour le duché sera de 2510,19 écus soit une perte de 627.55 écus.
Hellina a écrit:
Alors, sur 15 jours, les dépenses du Duchés sont approximativement de 33474 écus.
Je comprend pas. On gagne 6200 écus et on en dépense 35 000 ?? Je connais rien en économie et j'aimerai profiter pour comprendre et apprendre. Donc ou trouve t'on les autres écus ? La vente de pierres ? Y'a aussi l'or des mines.

Donc clairement ça représente quoi les 20 pour cent des impôts sur les revenus total du duché ?
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeMar 15 Oct 2013 - 14:54

Oui je me suis mal exprimée, j'aurais du plutôt préciser un bilan complet au Bailli. Se baser que sur les dépenses, ce n'est pas concret.
Le plus important est de savoir dans un premier temps, si le duché est créditeur ou débiteur et si cette perte d'environ 600 écus aura une grande importance sur les comptes.
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 17 Oct 2013 - 16:25

Au vu du bilan du Bailli :

Dépenses totales: 32.489,42 écus
Gains total: 46.005,88 écus

Je pense que l'on peut largement baisser à 80 % la somme des impôts que nous prélevons aux mairies. Sur un mois, cela ne représente qu'environ 1300 écus, on restera toujours largement créditeur.
Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeVen 18 Oct 2013 - 6:29

Dans ce cas, pourquoi ne bas faire la réduction des impôts en fonctions des revenus. En gros on reste sur une imposition de X pour cent avec un rabais allant jusque 20 pour cent maximum, le conseil votant la hauteur de ce rabais une fois par mois. Ainsi, en cas de coup dur, de gros projet, cela évitera d'entendre gronder la foule si les impôts viennent a être rehaussées.
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 15:40

Donc en changeant la lois des Impôts, cela donnerait :

Citation :
TITRE III : DU DROIT FISCAL

Opus I : Des impôts

Article III.I.1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux divers frais obligatoires de gestion qui comprennent la sécurité, le salaire des mineurs et des hauts fonctionnaires, les frais de bouche, dépenses liées au prestige du Duché et la corruption.


Citation :
Article III.I.2 :
Ces impôts sont prélevés de deux façons : impôts fonciers et taxes à la consommation.

Les impôts fonciers sont prélevés par les maires dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal affiché dans les salles adéquates visibles par tous. Ces sommes sont remises intégralement au Duché, déduction faite des frais liés à la levée d'impôt.

Les taxes à la consommations sont directement levées au marché. La liste du pourcentage prélevé est communiquée par le Duché à l'avance et affichée au marché.


Remplacé PAR :



Citation :
Article III.I.2 :
Seul les impôts fonciers concernant Champs et Échoppes des lorrains sont prélevés, à hauteur de six écus par champs et dix écus par échoppes.

Les impôts fonciers sont prélevés par les maires dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal affiché dans les salles adéquates visibles par tous. Le Commissaire au commerce avec la validation du Duc de Lorraine peut cependant décidé de d'offrir aux Mairies du Duché de 0 à 20 % de la sommes des impôts perçu par les mairies par semaines écoulées.


Article III.I.3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter les impôts à hauteur de 2 écus par champ ou élevage et 3 écus par échoppe au maximum. Néanmoins, il faudra qu’il avise le Conseil Ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

RAJOUT DE :

Citation :
Article III.I.4

De même si l'un Maire souhaite ne pas lever l'impôt dans sa ville, il devra en formuler la demande au Commissaire au Commerce et au Duc, si ceux-ci accepte. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Opus II : Du paiement de l'impôt

Citation :
Article III.II.1 :
Le paiement des taxes à la consommation se fait à l'achat du bien et est directement perçu par les clercs du Duché.

Le paiement de l'impôt foncier par les citoyens possédant au moins un champ cultivé ou un élevage et/ou une échoppe est obligatoire. Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt. Il est à noter qu'un champs en jachère est un champ qui n'a plus aucune vocation, ce qui est différent d'un champ non semé.

Remplacé Par :

Citation :
Article III.II.1 :
Le paiement de l'impôt foncier par les citoyens possédant au moins un champ cultivé ou un élevage et/ou une échoppe est obligatoire. Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt. Il est à noter qu'un champs en jachère est un champ qui n'a plus aucune vocation, ce qui est différent d'un champ non semé.
Article III.II.2 :
En cas de non paiement de l'impôt foncier dans les délais prévus, une pénalité est ajoutée au montant dû. La pénalité est de 10% à la constatation du non paiement et de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais pour une raison valable (par exemple une personne pillée pendant un voyage), il peut demander le remboursement des pénalités accumulées après avoir prouvé les faits. Toutefois le maire et/ou le percepteur d'impôts n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé à temps ou s'il juge la demande irrecevable.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus de 30 jours pourra demander le remboursement de ses impôts durant toute la période de retraite attestée. Il faut cependant pour pouvoir bénéficier de ce remboursement que le citoyen soit en retraite au moment de l’envoi de la demande de paiement de l’impôt par son maire et au moment de la date limite de paiement de l’impôt telle qu’elle est stipulée sur son avis d’imposition. Le remboursement est cependant plafonné au montant correspondant aux impôts du citoyen sur une période maximale de 90 jours.
- Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires
- Tout autre Lorrain engagé dans une mission de longue durée hors de Lorraine par une institution ducale pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal
- Dans tous les cas, il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire, le percepteur d'impôts ou le Conseil Ducal à l'avance

Article III.II.3 :
- En cas de non paiement de l'impôt, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles prouvant qu’il n’a pas encaissé d'écus durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.[/color]
Si personnes ne fait de remarque cela sera voté, demain !
Revenir en haut Aller en bas
chrystel
Crieur
chrystel

Date d'inscription : 08/09/2013
Nombre de messages : 403
Nom RR (IG) : Chrystel
Localisation : Epinal

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 16:04

Pour ma part, rien à dire.

Juste que fait-on sur la levée d'impôts de cette semaine ?
On prélève 80 % ?
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 16:34

Il faut le résulta des votes avant de définir, comme la
Levée est jeudi nous aurons pas trop le temps de tout faire. Autant dire non et si l'on peu faire une annonce par la suite
Revenir en haut Aller en bas
Paul_
Crieur
Paul_

Date d'inscription : 19/05/2013
Nombre de messages : 497
Nom RR (IG) : Paul_
Localisation : Nancy

Poste(s) au Castel : Touriste

- :

Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeLun 21 Oct 2013 - 20:17

Tout me va. Toutefois, je me demande si, pour l'article suivant ...

Citation :


Article III.I.3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter les impôts à hauteur de 2 écus par champ ou élevage et 3 écus par échoppe au maximum. Néanmoins, il faudra qu’il avise le Conseil Ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes

... on ne pourrait pas plutôt mettre avec l'aval du conseil plutôt que l'avis.
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeMar 22 Oct 2013 - 0:23

nous pouvons ! Modification Faite des demain par contre ce soir nous sommes un peu fatigué. Très bonne remarque Paul !
Revenir en haut Aller en bas
Thomas_sauveur
Notable
Thomas_sauveur

Date d'inscription : 30/01/2013
Nombre de messages : 2849
Nom RR (IG) : Thomas_Sauveur
Localisation : Epinal

Voie : Etat
- :
Rang FDL : Duc


Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitimeJeu 24 Oct 2013 - 0:34

Citation :


TITRE III : DU DROIT FISCAL

Opus I : Des impôts

Article III.I.1 :
Le Duché a besoin des impôts pour assumer son bon fonctionnement et pourvoir aux divers frais obligatoires de gestion qui comprennent la sécurité, le salaire des mineurs et des hauts fonctionnaires, les frais de bouche, dépenses liées au prestige du Duché et la corruption.



Article III.I.2 :
Seul les impôts fonciers concernant Champs et Échoppes des lorrains sont prélevés, à hauteur de six écus par champs et dix écus par échoppes.

Les impôts fonciers sont prélevés par les maires dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal affiché dans les salles adéquates visibles par tous. Le Commissaire au commerce avec la validation du Duc de Lorraine peut cependant décidé de d'offrir aux Mairies du Duché de 0 à 20 % de la sommes des impôts perçu par les mairies par semaines écoulées.


Article III.I.3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter les impôts à hauteur de 2 écus par champ ou élevage et 3 écus par échoppe au maximum. Néanmoins, il faudra qu’il obtienne l'aval Conseil Ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Article III.I.4

De même si l'un Maire souhaite ne pas lever l'impôt dans sa ville, il devra en formuler la demande au Commissaire au Commerce et au Duc, si ceux-ci accepte. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.


Opus II : Du paiement de l'impôt

Article III.II.1 :
Le paiement de l'impôt foncier par les citoyens possédant au moins un champ cultivé ou un élevage et/ou une échoppe est obligatoire. Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt. Il est à noter qu'un champs en jachère est un champ qui n'a plus aucune vocation, ce qui est différent d'un champ non semé.

Article III.II.2 :
En cas de non paiement de l'impôt foncier dans les délais prévus, une pénalité est ajoutée au montant dû. La pénalité est de 10% à la constatation du non paiement et de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais pour une raison valable (par exemple une personne pillée pendant un voyage), il peut demander le remboursement des pénalités accumulées après avoir prouvé les faits. Toutefois le maire et/ou le percepteur d'impôts n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé à temps ou s'il juge la demande irrecevable.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus de 30 jours pourra demander le remboursement de ses impôts durant toute la période de retraite attestée. Il faut cependant pour pouvoir bénéficier de ce remboursement que le citoyen soit en retraite au moment de l’envoi de la demande de paiement de l’impôt par son maire et au moment de la date limite de paiement de l’impôt telle qu’elle est stipulée sur son avis d’imposition. Le remboursement est cependant plafonné au montant correspondant aux impôts du citoyen sur une période maximale de 90 jours.
- Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires
- Tout autre Lorrain engagé dans une mission de longue durée hors de Lorraine par une institution ducale pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal
- Dans tous les cas, il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire, le percepteur d'impôts ou le Conseil Ducal à l'avance

Article III.II.3 :
- En cas de non paiement de l'impôt, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles prouvant qu’il n’a pas encaissé d'écus durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.


Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




Débat : Les Impôts  Empty
MessageSujet: Re: Débat : Les Impôts Débat : Les Impôts  Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 

Débat : Les Impôts

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant

 Sujets similaires

-
» Debat : Impots, percepteur d'impots ...
» Decembre 1454 (2006)/Mars 1455 (2007)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castel de Nancy :: Donjon Central :: Grande Bibliothèque Lorraine et Archives du duché :: Archives de Lorraine :: archives des anciens conseils ducaux :: Archives des anciens conseils :: archives du duc Thomas_sauveur (oct-nov 61)-
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser