Décret Municipal : Epinal

Sujet: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 14:12

Nous avons reçu ce courrier d'Epinal :

Vitoria Eva a écrit:

Citation :

Votre Grace,
j'ai beaucoup discuté avec le lieutenant Wymil qui m'est d'un grand secours, je n'ai plus d'autres choix que d'avoir recours à des grilles tarifaires alors je vous propose cela, en faisant référence à votre grande sagesse et celle du conseil. J'espère avoir un retour positif de ses arrêté.

Que le Très Haut veille sur vous et votre conseil

Vitoria Eva

Citation :: Arrêté n°1 pour la municipalité: la Gestion du bois et de la Foret

Article 1 : Grille des prix :
1.1) La vente sur le marché
- le prix publique maximum de vente est fixé à 3.95 écus pour les habitants.
- la vente directe sur le marché de bois de provenance étrangère à Epinal est interdite
- toute vente de bois de provenance étrangère à Epinal reste possible mais qu'avec accord au préalable de la mairie seule, avec entente préalable avant tout dépôt au marché.
- la mairie n'est pas soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque mois.

1.2) l'achat
Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:
Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués;
Par ailleurs, la mairie s'engage à racheter tout bois mis en vente dans la journée à 3,95 et moins.

Approuvé par le Maire en attente du décision du conseil ducal

Arrêté n°2 pour la municipalité : une grille de prix pour les denrées de grande nécessité seront obligatoires. Tout contrevenant qui ne respectera pas cet arrêté se verra poursuivit pour escroquerie. La spéculation est interdite en notre village, faites attention à vous.

Pain jusqu'à 6,10
Maïs jusqu'à 3,30
Blé jusqu'à 12,15
Farine jusqu'à 14,10
Laits, fruits, légumes jusqu'à 11 écus,
la Viande jusqu'à 18, 20
Carcasses de cochon jusqu'à 16 écus
Carcasses de vaches jusqu'à 31 écus.
Poissons jusqu'à 21 écus.

Personnellement ayant été Maire, nous trouvons les prix juste et même dans les prix du marché rien d’innovant en soit. une remarque cependant :

~~- toute vente de bois de provenance étrangère à Epinal reste possible mais qu'avec accord au préalable de la mairie seule, avec entente préalable avant tout dépôt au marché.~~ -> Personnellement nous pensons que tout le monde peut vendre du bois au prix donné et qu'ils soit ou non étrangers.
~~- la mairie n'est pas soumise à restrictions et pourra pratiquer un prix de revente libre en fonction des coûts de revient de la gestion forestière calculés chaque mois.~~ -> J'suis pas d'accord, si les villageois doivent vendre à 3.95 Max je vois pourquoi la Mairie vendrais plus cher.

Il est formellement interdit d'acheter du bois à un prix inférieur à celui fixé sur le panneau d'affichage de la mairie:
Autrement dit, il y a obligation d'acheter tout bois soit à la mairie ou soit à l'un de ses délégués; -> pas d'accord non plus, si je trouve du bois à bon prix, je vois pas pourquoi la Mairie m’empêche d'en acheter à ce prix là.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 15:14

Heu
je veux pas intervenir sur le texte même sur l'idée du texte et ce qui est recherché dans ce texte.

Juste sur un point
Epinal a t il assez de maréchaux que pour contrôler ce genre de marché, les moyens, le temps et la mairesse est elle prête à faire dossiers aussi si contrevenant est constaté?

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 17:12

Si si intervenez Scapin intervenez, venez nous donner votre avis et tout et tout

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 18:01

Merci votre Grâce mais je vais attendre l'avis de vos conseilleras avant

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 19:17

Je crois que la mairesse fait ça à cause d'une prise de bec avec Charles de Raveline. Il semblerait qu'une histoire de pains soit la dessous. Il paraitrait qu'il a acheté du pain à 6 écus et remis en vente à 6.30. Un échange de courrier puis il a menacé de vendre encore plus cher.

Là nous avons 142 Miches de pain à 6,80 écus.

Je pense que la mairesse cherche à appréhender messire de Raveline. Ceci dit, au vu des prix, elle n'a pas tord.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 16 Oct 2013 - 20:45

Nous pouvons le comprendre, mais pas n'importe comment. Nous nous pencherons sur cela demain afin de lui proposer quelque chose.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Lun 21 Oct 2013 - 15:52

Finalement ? On lui répond quoi ?

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Lun 21 Oct 2013 - 19:22

Pra contre il y a déjà cela à Epinal

Citation :: ****** Décrets municipaux et lois ducales en vigueur : *******

**Arrêté municipal concernant la grille des salaires minimums

Tout Spinalien désirant embaucher un travailleur journalier devra respecter la grille des salaires suivante :

15 écus pour 0 à 10 points de caractéristiques
18 écus pour 11 à 18 points de caractéristiques
20 écus pour 19 points de caractéristiques ou plus.

Quiconque ne respectant pas cette grille des salaires minimums encourra des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

**Arrêté municipal sur les denrées sensibles

Article I : Sont définies comme ‘sensibles’ les denrées suivantes : Poisson, fruits, minerai de fer.

Article II : Seule la mairie à le pouvoir de mettre en vente ces denrées sur le marché spinalien. Toute personne allant à l’'encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie.

Article II bis : Si cependant tout résident ou voyageur qui se trouvant en possession de telles denrées et qui souhaiterait les vendre pourra toujours soumettre la proposition au maire, et celui-ci aura le pouvoir de décider si oui ou non et à quel prix la vente se fera. En cas de litige les deux parties devront être capables de fournir une preuve écrite de l’arrangement.

Article III : Est définie comme étant protégée à l'achat la denrée suivante : la stère de bois. Seuls les boulangers et les menuisiers résidant à Epinal ont l'autorisation d'acheter des stères de bois sur le marché, sauf accord au préalable du maire alors en place. Toute personne allant à l'encontre de cet article encourra des poursuites judiciaires pour escroquerie

Citation :: ***** Informations : *******

La Mairie rachète toujours, en majeur partie :

le blé en dessous de 11,70 écus
la farine en dessous de 13.20 écus
le pain en dessous de 5.90 écus
le maïs en dessous de 3.15 écus
le lait, fruit et légume en dessous de 9 écus
la viande en dessous de 17.80 écus
le poisson en dessous de 17 écus

Je regarde cela demain et je te donne mon avis sur le sujet
Malgré que je reste contre, le principe de libéralisation étant bien vivant

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Lun 21 Oct 2013 - 20:09

Je serai d'avis d'attendre encore un jour ou deux. Il y a les élections a Epinal. 2 candidat, la mairesse actuelle et Charles de Raveline. Si le second passe, je ne suis pas certain qu'il poursuit la politique de son prédécesseur.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mar 22 Oct 2013 - 0:26

oulas oui attendons donc les deux jours.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Mer 23 Oct 2013 - 11:58

Attendez... attendez.. Ne mélangeons pas deux sujet. Il y a un souci de pain et un souci de décret.

HRP:

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Jeu 24 Oct 2013 - 16:24

Comme vous le savez Vitoria_eva a été réélue mairesse d'Epinal. Donc nous pouvons décider si nous donnons suite a sa demande de décret sur les prix ou non.

Sujet: Re: Décret Municipal : Epinal Jeu 24 Oct 2013 - 16:42

Il me semble avoir vu un truc dans les lois... Je cherche

Citation :: TITRE IV : DU DROIT COMMERCIAL

Opus I : Du commerce sur les marchés lorrains

Article IV.I.1 : Toute personne a le droit de commercer en Lorraine sans avoir besoin d'autorisation particulière et ce, dans le respect des économies locales et des lois en place.

Opus II : Du respect des économies locales :

Article IV.II.1 : Du respect de la grille des prix
Lorsqu’un décret ducal ou municipal dûment affiché en mairie fixe une grille des prix, toute vente devra respecter les prix ainsi indiqués, sous peine de poursuite pour escroquerie.

Article IV.II.2 : De la prohibition de la pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie, c’est à dire un manque récurrent d’un type de denrée, en effectuant des achats en grandes quantités sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Article IV.II.3 : De l'inondation de marché
Toute personne créant volontairement une inondation, c'est à dire un surplus important de marchandises, en effectuant une vente massive de denrées, sur un marché local, sera accusée de Trouble à l'Ordre Public.

Opus III : Règles particulières concernant les denrées dites « sensibles »

Article IV.III.1 : De la définition des denrées « sensibles »
Les denrées dites sensibles sont définies par décret ducal et ou municipal. Cette liste doit être affichée clairement au fronton des mairies.

Article IV.III.2 : De la spéculation
La spéculation, fait d’acheter une denrée pour la revendre plus cher, est interdite sur les denrées sensibles, sous peine de poursuite pour escroquerie.

Article IV.III.3 : Des interdictions à la vente ou à l'achat
La vente et l'achat sont libres en Lorraine à l'exception des marchandises dictes sensibles pour lesquelles un décret ducal ou municipal spécifique limite ou prohibe l'achat ou la vente. Tout achat ou vente contrevenant à cette règle est passible de poursuite pour escroquerie.

Opus IV : Des sanctions encourues en cas de non respects des restrictions au commerce

Article IV.IV.1 Dans les cas d'escroquerie, le contrevenant risque une amende pouvant atteindre le double de la valeur des marchandises échangées selon la valorisation impériale (via KAP).

Article IV.IV.2 Dans les cas des Trouble à l'Ordre Public, le contrevenant risque une amende dont le montant sera fixé par le Juge.

Article IV.IV.3 Dans certains cas particuliers de pénurie ou d'inondation, le juge se garde le droit de qualifier la peine en trahison.]

» Decret Municipal d'Epinal
» decret municipal de Vaudemont

Décret Municipal : Epinal

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