[RP] Castel d'été de Nancy de la Duchesse Silanie

Revenant de sa promenade matinale, récupérant les pigeons perdu de-ci delà, tout en fessant ses achats sur les marchés de la ville.
Il récupéra les quelques vélins laissé par la Duchesse, en son bureau.

Spoiler:

Déposant vélins vierges, encre et plumes sur plusieurs tables, i laissant une instruction

Si vous avez commentaires ou remarques, je vous invite à le faire par écrit avec signature et estampille si vous avez.
Je les enverrais vers le castel d'été.

Scapin
PP

Avant de quitter la salle se dissant que la situation allait aller de mal en pis

Citation :: Aux conseillers élus,

Nous sommes favorable au versement d'une indemnité immédiate à Messire Promether, d'autant plus de part sa situation critique.

Concernant l'application d'un salaire. Celui-ci n'étant régis par aucune loi, nous préférons que l'on s'y accorde tous. De par expérience, il est souvent coutume de financer les repas journalier d'un chef d'armée. A hauteur de 300 à 310 écus par mois. Nous estimons que cela devrait être une base normal en guise de dédommagement. Nous aimerions connaitre votre avis sur les points suivants.

-Devons-nous engager une indemnité minimale?
-Devons-nous engager une indemnité plus importante?
-Comment envisager le deuxième cas de part l'économie du duché?

Silanie de Trévière.

[Pour ne pas se perdre dans le sujet j'ai fussionné vos interventions ici]
https://casteldenancy.forumpro.fr/t17512p20-paye-de-promether#357027

Citation :

Pour le Conseil Ducal au Castel d'hiver de Nancy

A vous Duchesse Silanie en son Castel d'été de Nancy

Nous vous envoyons textes et sujets soulevés au sein du Conseil Ducal d'hiver

Dans l'attente de vos estampilles ou vos instructions.

Mes activités ayant pris une envergure plus importante, je ne pourrais me déplacer devant gérer une bonne partie des activités au sein du Conseil.

Je vous envois la" Noireaude", n'ayez crainte elle ne mange que maïs et ne s'attaque à personne de plus elle peut retrouver son chemin, s'est la nouvelle batterie de poulettes que j'ai dressée.

Citation :

Grande Cérmonie en le Duché de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines

En ce douzième jour du sixième mois, grande cérémonie de prestation de serment est déclarée en la place de dite de la "Gargote"

Face à la Duchesse, aux Nobles, aux Institutions de Lorraines, aux Représentants des Duchés et Comtés ainsi que du brave peuple Lorrain, les Conseillers Ducaux affirmeront leur soutien au Duché de Lorraine.

Grande festivités seront faites après cet événement avec la reconnaissance de la Président du CCL.

Banquet, viandaille, mirabelle et troubadours seront de la partie et à volonté.

Une surprise vous sera présentée par la présidente de la CCL.

Venez nombreux

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 10 juin 1461

Bilan de Quart de mandat.

Je vous invite à écrire vélin aux conseillers qui n'ont point répondu.

Citation :

Bilan de quart de mandat du Connétable:

• Prise de fonction au sein du Conseil Ducal
• Prise de contact avec le duc, le Prévôt des maréchaux, le Bailli, et le CaC, ET coordination de notre travail.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Versement hebdomadaire au Prévôt des fonds dont elle a besoin pour la bonne gestion de nos forces armées.

Citation :

Bilan de quart de mandat de la Chancelière Hellina de Talleyrand:

• Abrogation du traitée d'Alliance avec la Franche-comté, pour être conforme à la proclamation de la Magna Carta et des déclarations Impériales.
• Signature du Traités de Coopération Judiciaire avec la Savoie.
• Relation diplomatique étroitement reprise avec la Franche-comté, la Champagne, le Lyonnais-Dauphiné et l'Artois.
• Réunion avec les représentant Champenois pour un projet de Traité entre nos deux provinces.
• Organisation du bal suivant le serment des conseillers, pour en faire un événement diplomatique.
• Projet de grand recrutement actuellement en discutions.

Citation :

Bilal du Porte Parole

-Maintenir les liens de communication entre les institutions du Duché.
-Publication et mise en forme des annonces et textes du Conseil.
-Participation aux débats du Conseil.
-Contact intensifié avec la nouvelle présidente de la CCl.
-Augmentation du nombre de pigeons voyageurs de poulettes rousses et blanches pour l'envois des vélins.
-Achat de poulettes noires suite au déménagement d'un bureau du Castel d'hiver de Nancy vers le Castel d'été de Nancy.

Paye d'un général d'armée

Citation :

Alors en reprenant tous les éléments à partir du 15 Avril pour l’Armée

*Oui pour les 100 écus
*Oui pour la paye
*Non pour une indemnité minimale un montant de 10 écus par jour étant trop peu.
*Oui pour une indemnité plus importante
*Pas d’opposition au niveau des économistes du Conseil

Montant de la paye

16 écus ressort de vos paroles.
56 * 16 (écus) = 896 écus – 100 déjà alloué = 776 écus (Jusque y compris le 09 Juin)

Je rajoute afin de régulariser la situation je propose que le général fasse une demande officielle au CD pour son armée.
Que le montant de la paye y soit aussi défini.

Arrêté sur les Taxes en Lorraine

Citation :

Celui ayant été décrété mais non levé pour le moment.

Que faire

Financement du CCL

Citation :

Alors en reprenant tous les éléments

*Oui pour l’allocation
*Oui la présidente doit introduire une demande
*Oui pas de montant min de 100 écus
*Oui ce montant doit être justifié au Bilan du Conseil y reprenant les activités, …..

L'AD

Citation :

Dissoudre l’AD n’est pas si simple que cela, la constitution à prévu le cas.
La supprimer est impossible actuellement

Dès le moment où elle dissoute elle a droit à se reconstituer.
Ou alors il faut jouer sur cela ou bien il faut attendre la modification de la constitution.

Ou motiver le pourquoi de la dissolution

Citation :

Article 3.1.2.15 : Le Conseil Ducal peut dissoudre l'Assemblée Ducale de lorraine ou le Conseil Constitutionnel qui devront se reconstituer selon les modalités que la constitution spécifie. Ces deux institutions ne peuvent en aucuns cas être dissoutes en même temps. Une institution ne peut pas être dissoute plus d'une fois par mandat ducal.

Chapitre 3 : De l’Assemblée Ducale

L'Assemblée Ducale de Lorraine est un organe législatif . De par sa composition, elle représente les Trois États du Duché de Lorraine : la noblesse, le clergé et le tiers état.

1ère Alinéa : Des pouvoir, devoirs et prérogatives de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.1.1 : L'Assemblée Ducale de Lorraine se doit d'agir pour la prospérité économique et culturelle, la sécurité et le rayonnement du Duché. Son action ne doit jamais nuire à l'épanouissement de la Lorraine ni au peuple Lorrain.

Article 3.3.1.2 : L'Assemblée Ducale permet de garantir une stabilité dans la politique Lorraine. Son but n'est pas l'opposition au conseil ducal, mais de s'assurer que les textes soient cohérents et applicables concrètement. De par sa composition hétéroclite, elle constitue l'interlocuteur privilégié du conseil ducal.

Article 3.3.1.3 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont un devoir de participation dans les sujets traités, selon leurs champs de compétences reconnu.

Article 3.3.1.4 : L'Assemblée Ducale a le devoir d'étudier tout texte voté par le Conseil Ducal dans un délai raisonnable.

Article 3.3.1.5 : Les membres du conseil ducal, le recteur de l'université et le chancelier bénéficient d'un droit d'accès et de parole au sein de l'assemblée ducale mais, ils n'ont pas le droit de vote.

Article 3.3.1.6 : L'Assemblée Ducale peut constituer une Commission d'étude formée d'elle-même et de personnes reconnues pour leur expertise dans un domaine particulier.

Article 3.3.1.7 : Sur simple proposition d'un membre appuyé par au moins deux autres membres, l'Assemblée Ducale peut décider de faire intervenir en son sein tout expert reconnu, cependant celui ci n'aura pas droit de vote. Une salle d'audience peut être ouverte pour permettre l'audience des experts externe à l'Assemblée Ducale.

Article 3.3.1.8 : L'Assemblée Ducale peut à tout moment envoyer un projet de loi au Conseil Ducal dès qu'il est validé par la majorité des votants (membres qui se sont exprimés). Le Conseil Ducal est alors tenu d'envoyer une réponse motivée à l'Assemblée Ducale sous une semaine, à compter de la date de réception.

Article 3.3.1.9 : Les suggestions et propositions issues du peuple ou du Conseil Ducal devront être débattues et soumises à un vote, et une réponse devra en être rapportée personnellement à leur auteur ou au Conseil Ducal.

Article 3.3.1.10 : L'Assemblée Ducale peut saisir le Conseil Constitutionnel si elle juge le texte de loi non conforme à un texte législatif qui lui est supérieur. Le Conseil Ducal devra alors être informé de cette procédure une semaine avant l'envoi de la requête au Conseil Constitutionnel.

2ème Alinéa : De l’élection des membres de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.2.1 : L'assemblée Ducale de Lorraine est composée:
1- un maximum de dix nobles (résidant IG en Lorraine).
2- des Maires élus des Cités Lorraines,
3- un maximum de deux représentants du peuple par ville,
4- un maximum de deux représentants de l'Église Aristotélicienne.

Article 3.3.2.2 : Les nobles seront choisis au sein de la noblesse lorraine reconnue par l'hérauderie impériale.

Article 3.3.2.3 : Les représentants des villes seront issus de la roture. Ils doivent être résident d'une ville lorraine et être citoyen lorrain.

Article 3.3.2.4 : Les représentants de l'Église Aristotélicienne doivent être citoyens lorrains et exercer une charge en Lorraine. Ils sont choisis par l'autorité ecclésiastique représentant la hiérarchie romaine.

Article 3.3.2.5 : Tout membre de l'assemblée ducale est élu pour une période de deux mois, renouvelable sur demande du membre. Le renouvellement peut être soumis au vote, si un membre de l'Assemblée Ducale en fait la demande.

3ème Alinéa : De l’élection et des devoirs du président de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.3.1 : Trois fois par an, aux dates des 1er mars, 1er juillet et 1er novembre, l'Assemblée Ducale élit un président résidant en Lorraine à la majorité absolue (scrutin en deux tours) dont le rôle est de présider les débats et de lancer les votes. C'est également lui qui tranche en cas d'égalité sur un vote et qui est le lien direct entre le Conseil Ducal de Lorraine et la Haute Chambre. Le Président de l'Assemblée Ducale ne peut pas être le Duc en exercice, ou un membre du Conseil Ducal.

Article 3.3.3.2 :Le président de l'Assemblée Législative peut demander à l'Assemblée Ducale de désigner un vice-président. Le vice président aura pour mission d'assister le président de l'assemblée dans ses fonctions. Le président de l'Assemblée Ducale peut révoquer le vice-président à tout moment.

Article 3.3.3.3 : Le président de l'Assemblée Ducale doit rester présent et actif dans le duché. Pour toute absence de plus de 5 jours, un vice président devra être élu.

Article 3.3.3.4 : Si le président de l'Assemblée Ducale doit quitter ses fonctions, le duc en charge ou le Porte Parole du Conseil Ducal devra lancer des nouvelles élections dans les 3 jours suivants le dépôt de la démission.

4ème Alinéa : Des modalités de vote au sein de l’Assemblée Ducale

Article 3.3.4.1 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont droit de vote à part égale.

Article 3.3.4.2 : Les membres de l'Assemblée Ducale ont devoir de s'exprimer et de voter selon leur domaine de compétence. L'abstention exprimée est donc reconnue comme un vote du membre.

Texte sur l’institution

https://casteldenancy.forumpro.fr/t11155-assemblee-ducale

Que le Très haut vous garde

10 Juin 1461
Scapin
Porte Parole du Conseil Ducal

Citation :

Pour le Conseil Ducal au Castel d'hiver de Nancy

A vous Duchesse Silanie en son Castel d'été de Nancy

Duchesse n’ayez crainte de chasser la Noiraude elle est profiteuse de maïs et ne vous tracassez point elle connaît son chemin et ne pond que tous les deux jours.
Dés lors je vous renvois une autre Noiraude mais bien nourrie cette fois mais pondeuse.

Bilan

Citation :

Bilan Quart de mandat du Commissaire au Commerce :

Prise de poste le Lundi 27 mai 1461 :

Réorganisation du CEL avec l'aide de la Duchesse, votes accepté au Conseil Ducal.
Mise en place d'un livre destiner les nouveaux Maires de Lorraine.
Réunions avec les Maires au sujet des impôts, des Bilans Municipaux.
Création d'un panneau récapitulant les besoins et surplus du Duché chaque semaines.
Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
Recherche de Pain pour des frais de bouches à moindre cout.
Recherche de Blé et de Maïs pour la naissance d'animaux
Prise de contact avec les CaC de Champagne, Bourgogne, Franche-Comté afin d’établir des échanges commerciaux.
Travail en collaboration avec la Chancelière afin d'ouvrir notre travail aux ambassadeurs et prévoir de possible traité commerciaux.
Aide aux Maires remplaçants de Vaudemont
Contact fréquent avec le CAM afin de surveiller les stocks de Pierre et Fer du Duché.
Revente de denrées Ducal aux Mairies dans le besoin.
Prélèvement des impôts avec une mise en place de levée à chiffre exceptionnelle pour Vaudemont.

Que le Très haut vous garde

11 Juin 1461
Scapin
Porte Parole du Conseil Ducal

Ferme la salle.

» cas silanie
» [HRP] cas silanie
» [Prestige] Mandat Silanie
» [Communication] Conseil Ducal de Silanie

[RP] Castel d'été de Nancy de la Duchesse Silanie

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