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 [Communication] Conseil Ducal de Silanie

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MessageSujet: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeLun 27 Mai 2013 - 14:59

Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Election du Conseil Ducal Lorrain

    A vous Lorrains et Lorraines

    Après maintes discutions positives, les élus sont arrivés à un accord.

    Duchesse : Silanie

    Porte Parole : Sire Scapin

    Bailli : Sa Grâce Marjolainne
    CAM : Vadorann
    CAC : Thomas_sauveur

    Capitaine : Son Altesse Lorenz.von.Frayner
    Connétable : Dame Brunehilde
    Prévôt : Toutpm

    Juge : Sire THEPHENIX
    Procureur : Dame didine

    Conseillers : Hellina – Monseigneur Clootaire

    La Duchesse Silanie ainsi que son conseil remercient pour leurs travaux et leurs efforts le conseil sortant.



    Vive la Lorraine



    Fait à Nancy, le 28 mai 1461

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

    Duchesse de Lorraine

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j



Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Démissions de Conseillers Ducaux

    A vous Lorrains et Lorraines

    Suite à la démission imprévue du Sieur Loguen, Dame Carlotta nous a rejoins

    Toutefois, en conséquences des suffrages, elle a pris des engagements ailleurs qui ne lui permette pas de s'investir au conseil, et que donc sa démission est acceptée.

    Que nous souhaitons tous la bienvenue à Dame Brunehilde.

    Vive la Lorraine



    Fait à Nancy, le 29 mai 1461

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

    Duchesse de Lorraine

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeMer 29 Mai 2013 - 12:03

Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Conseil Culturel Lorrain

    A vous Lorrains et Lorraines

    Le Conseil Ducal réuni a accepté la démission de Dame Baylina de Raveline, Présidente du CCL.
    La remercions pour les animations menées au sein de nos villes et de la gestion du conseil.
    Lui laissons néanmoins l’accès comme conseillère.

    Rappelons la composition :

    Aelis.
    Elenna von Strass
    Luisa von Frayner
    Niconoss
    palogar
    Zeiss

    Appel est fait en ce jour.


    Si vous voulez :

    * Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
    * Animer et aider à animer les lieux publics du Duché.
    * Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

    Envoyez pigeons, tourelles, corbeaux ou poules à la Duchesse.



    Fait à Nancy, le 28 mai 1461

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

    Duchesse de Lorraine

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j



Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Réouverture de la mine de fer

    A vous Lorrains et Lorraines

    Ayant remonté notre stock de pierre suite à votre travail dans la mine de pierre, la mine de fer n°1 d’Epinal est réouverte.
    Venez nombreux à travailler au sein des mines, le Duché en a besoin


    Vive la Lorraine !



    Fait à Nancy, le 29 mai 1461

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

    Duchesse de Lorraine

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j



Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Révolte à Vaudémont

    A vous Lorrains et Lorraines

    Voilà plusieurs jours, il avait été remarqué que le Maire de Vaudémont, Sieur Beverd semblait être pris d’étranges symptômes appelés paralysie.
    Malgré nos démarches et nos interventions celle-ci restaient infructueuses.
    Le maire tremblotant de la dextre ne pouvant nous répondre.

    Il a donc été décidé au Conseil Ducal avec l’aide de la Prévôté et de Noble Lorrain de mener révolte devant la mairie.

    Ce matin très tôt la mairie a été reprise et le nouveau Maire est Sieur Vadoram.
    Le Conseil Ducal ainsi que les conseillers économiques du Duché lui apporteront toutes l’aide nécessaire pour assumer ca tache.
    Lui souhaitons bonne chance et l’invitons à venir chercher les clés au Castel de Nancy du Conseil Municipal de Vaudémont et du CEL.

    Nul Lorrain n’a été blessé, le maire toujours paralysé a été ramené en douceur à son habitation accompagné dé médicastres.
    Le Conseil Ducal ne portera pas plainte envers l’ancien maire Beverd, lui souhaitant prompts rétablissement et que dans l’avenir à bien réfléchir avant de s’engager dans de telles responsabilités.

    Rappelons que :

    Les mairies sont un pilier de la vie, de l’économie et de la sécurité du Duché
    Les Maires installés par vote de la population se doivent de s’investir pour eux, pour leur ville et pour le Duché.


    Vive la Lorraine



    Fait à Nancy, le 29 mai 1461

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

    Duchesse de Lorraine

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeVen 31 Mai 2013 - 6:57

Citation :


Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 29 Mai de l'an de grâce 1461, le CaC de Lorraine, Thomas Sauveur de Talleyrand, soucieux des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 8 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 13.50 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Les impôts sur les échoppes et les champs serons versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt au hauteur de 6 écus.


Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le samedi 1 juin de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 29 Mai de l'an de grâce 1461


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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeVen 31 Mai 2013 - 13:54

Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Présidence du CCL

    A vous Lorrains et Lorraines


    Ayant prit en compte la candidature de Dame Luisa von Frayner, à la présidence, nous l'acceptons.


    L'invitons à rejoindre son siège, à animer la Lorraine et porter la culture Lorraine.


    Grandes festivités en notre Duché arrivant d'ici quelques jours.



    Lui souhaitons courage dans son travail.



    Vive la Lorraine !



    Fait à Nancy, le 31 mai 1461

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    Duchesse de Lorraine

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 13:18

Citation :
Traité de Coopération Judiciaire entre le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie



Dans leur grande sagesse, leurs grasces Loguen de la Fiole Ébréchée, Duc de Lorraine et Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie, ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples Lorrains et Savoyards, avec le but d'instaurer et préserver une durable amitié.

Article I - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé et après quoi, avec décision faite de commun accord, extradé ou bien mis à jugement des autorités judiciaires sur le territoire dont l'individu soit arrêté (dite autorité judiciaire demandeur).

Article II - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il lui transmettra à son homologue pour un avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui ci à l'aide de la loi et des habitudes du demandeur.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article V - De la requête
Emise par une autorité compétente du contractant, elle est formulée comme suit:


Citation :
Duché de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Dossier complet des preuves liées à l'affaire:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article VI - Des délais de jugement
La tenue du procès ne devra pas excéder quatre semaines hors période de retraite d'un des participants entre la mise en accusation et le prononcé du verdict. Si le délai imparti est écoulé, les dispositions de ce traité seront anéanties.

Article VII - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article IX - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l’Ambassade de Savoie à Chambéry le 13 mai 1461,

Au nom du Duché de Lorraine,
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_v

La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat12


Au nom du Duché de Savoie,

Mini Laskarina d'Alaya
Duchesse de Savoie
[Communication] Conseil Ducal de Silanie 120110033753336789282856
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Scel_j12

Sarah Elisabeth de Montjoye von Frayner Sevillano von Strass
Ambassadrice de Savoie
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat10


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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeMer 5 Juin 2013 - 13:38

Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Révolte à Vaudémont

    A vous Lorrains et Lorraines


    Avec accord du Conseil Ducal, une seconde révolte a été menée devant la mairie de Vaudémont dans la nuit du 1 au 2 Juin 1461.

    En effet, Messire Vadorann, Commissaire aux Mines de son état, ne pouvait cumuler selon nos lois plus de 5 jours sa fonction avec celle de Maire.
    Le Conseil Ducal a accordé l'intendance de la mairie à Dame Kym, volontaire pour s'occuper de la gestion municipale le temps que les élections en cours s'établissent.

    Le Conseil Ducale la remercie pour son aide et son engagement et remercie également chacun des participants ayant permis de mener à bien cette mission. Nous assurons à Dame Kym notre soutien et notre aide pour l'assainissement de la situation municipale.

    Vive la Lorraine !



    Fait à Nancy, le 02 Juin 1461

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 15:34

Citation :
Citation :
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

Arrêté Municipal de la ville de Nancy




Article I : Les denrées sensibles


Art. I.I : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.
Toute personnes possédant ces denrées doivent prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente.



Art. I.II : Seuls les forgerons nancéiens peuvent acquérir du minerai de fer.

Art. I.III : Seuls les boulangers, charpentiers et forgerons nancéiens peuvent acquérir des stères de bois dans une limite de 8 stères par jour. (hors dérogation de la Mairie)

Art. I.IV : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.


Article II : Libéralisation du marché Nancéien


Art. II.I : Les prix sont libres, tout citoyen peut vendre les denrées qu’il désire au prix qu'il souhaite à l'exception des miches de pain et des sacs de maïs.
La réglementation pour la miche de pain est de 6,50 écus maximum (hors taxe éventuelle) et de 3,50 écus pour le sac de maïs (hors taxe éventuelle).


Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien.

Art. II.III : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d'acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites "sensibles"), du moment qu'elle respecte la législation municipale et ducale. (décret municipal régissant le marché Nancéien et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)

Art. II.IV : Le sac de blé vendu entre 10 écus et 10,50 écus est réservé aux meuniers qui travaillent pour la mairie.
La farine vendue entre 12 écus et 12,50 écus est réservé aux boulangers qui travaillent pour la mairie.


Art. II.V : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.

Pour le conseil,
Le 9 Juin 1461,

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeDim 9 Juin 2013 - 15:34

Citation :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Bailli de Lorraine

    A vous Lorrains et Lorraines


    Dame Marjolainne, quelque peux souffrante doit prendre quelques jours de repos au couvent non loin de son Castel.

    Sieur Tephenix est nommé au poste de bailli durant toute cette période.
    Lui souhaitons bonne chance dans cette tâche.

    Vive la Lorraine !



    Fait à Nancy, le 09 Juin 1461

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeJeu 13 Juin 2013 - 18:24

Silanie a écrit:

Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe



    Grande Cérémonie en le Duché de Lorraine



    Au peuple Lorrain,


    En ce douzième jour du sixième mois, grande cérémonie de prestation de serment est déclarée en la place de dite de la "Gargote"
     
    Face à la Duchesse,  aux Nobles, aux Institutions de Lorraines, aux Représentants des Duchés et Comtés ainsi que du brave peuple Lorrain, les Conseillers Ducaux affirmeront leur soutien au Duché de Lorraine.

    Grandes festivités seront faites après cet événement avec la reconnaissance de la Président du CCL.

    Banquet, viandaille, mirabelle et troubadours seront de la partie et à volonté.

    Une surprise vous sera présentée par la présidente de la CCL.

    Venez nombreux 

    Vive la Lorraine !


    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11
    Fait à Nancy, le 10 juin 1461
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Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe



    Grande Cérémonie en le Duché de Lorraine



    Au peuple Lorrain,


    En ce onzième jour de Juin mille quatre cent soixante et un, Messire Clootaire remplace Messire Scapin à la charge de Porte Parole.

    Nous remercions ce dernier pour son travail jusqu'alors.

    Vive la Lorraine !


    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11
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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeDim 16 Juin 2013 - 19:33

Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Changement au Conseil Ducal

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Suite à quelques difficultés ne permettant pas une présence suffisante afin d'assurer l'intérim, Messire Thephenix est remplacé par Dame Helina qui possède le temps nécessaire pour effectuer la fonction de Bailli.

    Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


    Fait à Nancy, le 16 juin 1461
    Par Clootaire, Porte-Parole de Lorraine
    Au nom de :
    Sa Grâce Silanie de Trévière, Duchesse de Lorraine

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeMar 18 Juin 2013 - 16:59

Citation :
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lorrai10

Aux Conseillers Ducaux,
Aux Nobles de Lorraines,
Aux Lorrains et Lorraines
A ceux qui liront ou se feront lire,


Nos salutations,


Nous avons été convoquée par Sa Majesté l'Empereur Ludwig Von Frayner à une assemblée à la Chambre Doré.

Durant cette assemblée nous débattrons d'un sujet important qui concerna tout un chacun. Le Royaume de Lotharingie. Sa Majesté l'Empereur souhaite connaitre nos avis, nos suggestions, nos idées, nos remarques concernant le Royaume.

Nous, Silanie de Trévière, Duchesse élue, ne manqueront pas d'y participer afin de faire entendre la voix Lorraine. Toutefois, cette voix ne concerne pas uniquement notre personne, mais chacun d'entre nous. Il nous est important de faire entendre la voix du peuple auprès de Sa Majesté.

C'est pourquoi ce jour, nous sollicitons vos personnes afin de recueillir vos avis, vos suggestions, vos remarques, vos idées concernant le Royaume de Lotharingie afin de pouvoir mieux vous représenter auprès de Sa Majesté.

Que la Lorraine soit entendue!


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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeVen 21 Juin 2013 - 17:10

Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Changement au Conseil Ducal

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Suite à des problèmes que la Duchesse de Ligny-en-Barrois, Marjolainne de Reaumont Kado'ch de Beauregard, a pu rencontrer, nous annonçons son grand retour et nous lui redonnons la charge de bailli.
    Nous souhaitons remercier Sire Thephenix, ainsi que Dame Helina pour avoir assuré le rôle de bailli par intérim.


    Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


    Fait à Nancy, le 20 Juin 1461
    Par Clootaire de Reaumont Kado'ch,
    Porte-Parole de Lorraine


    Au nom de :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11,
    Duchesse de Lorraine


    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j



Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Démissions au Conseil Ducal

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Le Conseil Ducal, vous annonce la démission de Thomas Sauveur Talleyrand.
    Il a été remplacé par Dame Carlotta_isabel, toutefois cette dernière étant Maire de Vaudemont, a préféré démissionner de sa charge ducale afin de favoriser la ville de Vaudemont puisqu'elle était soumise à la loi sur le non cumul de mandats.
    Elle est donc remplacé par son Altesse Impériale Liz_von_frayner qui reprendra la charge de Commissaire aux commerces.
    Toutefois, son Altesse Impériale étant absente de notre beau duché, Messire Vadorann assumera l'intérim le temps de revenir sur nos terres.

    Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


    Fait à Nancy, le 20 Juin 1461
    Par Clootaire de Reaumont Kado'ch,
    Porte-Parole de Lorraine

    Au nom de :
    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11,
    Duchesse de Lorraine

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeMer 26 Juin 2013 - 18:22

Citation :
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lorrai10

Au peuple de Lorraine,
A ceux qui liront et se feront lire,


Bilan de Mi-Mandat du 21 Juin 1461

Bilan de Messire Scapin, Porte Parole,

Citation :
• Maintenir les liens de communication entre les institutions du Duché.
• Publication et mise en forme des annonces et textes du Conseil.
• Participation aux débats du Conseil.
• Contact intensifié avec la nouvelle présidente de la CCl

Bilan de Messire Lorenz Von Frayner, Capitaine,

Citation :
• Début de mandat plutôt calme, une prise de fonction rapide.
• Une participation à beaucoup de débat.
• Aucun trouble à signaler.
• Aucun danger en vue  pour le moment, des projets pour optimiser les forces de sécurités lorraines sont étudiés et débattus.

Bilan de Dame Brunehilde, Connétable,

Citation :
• Prise de fonction au sein du Conseil Ducal
• Prise de contact avec le duc, le Prévôt des maréchaux, le Bailli, et le CaC, ET coordination de notre travail.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Versement hebdomadaire au Prévôt des fonds dont elle a besoin pour la bonne gestion de nos forces armées.

Bilan de Dame Toutpm, Prévôt,

Citation :
• Une plainte de Alex de Lisburn, déposée chez le procureur.
• Manque de maréchal sur Epinal contrainte à la milice.

Bilan de Messire Thomas Sauveur, Commissaire au Commerce

Citation :
Prise de poste le Lundi 27 mai 1461 :

• Réorganisation du CEL avec l'aide de la Duchesse, votes accepté au Conseil Ducal.
• Mise en place d'un livre destiner les nouveaux Maires de Lorraine.
• Réunions avec les Maires au sujet des impôts, des Bilans Municipaux.
• Création d'un panneau récapitulant les besoins et surplus du Duché chaque semaines.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Recherche de Pain pour des frais de bouches à moindre cout.
• Recherche de Blé et de Maïs pour la naissance d'animaux
• Prise de contact avec les CaC de Champagne, Bourgogne, Franche-Comté afin d’établir des échanges commerciaux.
• Travail en collaboration avec la Chancelière afin d'ouvrir notre travail aux ambassadeurs et prévoir de possible traité commerciaux.
• Aide aux Maires remplaçants de Vaudemont
• Contact fréquent avec le CAM afin de surveiller les stocks de Pierre et Fer du Duché.
• Revente de denrées Ducal aux Mairies dans le besoin.
• Prélèvement des impôts avec une mise en place de levée à chiffre exceptionnelle pour Vaudemont.

Bilan de Messire Vadorann, Commissaire aux Mines,


Citation :
• Débutant dans le domaine, pas de problèmes à signaler.
• Mise en place d'un nouveau système de registre qui permet de garder une trace claire des fréquentations des mines et de calculer les bénéfices engendrés par celles-ci
• Projet de mise en place d'un système similaire au "nouveau registre des mines" pour le Bailli afin de mettre en évidence les dépenses superflues ou non. (en attente de validation)
• Communication avec certains maires quand la production d'une mines chute de façon significative, de façon à "sensibiliser" la population et les inciter à aller miner.


Bilan de Dame Helina, Chancelière,


Citation :
• Abrogation du traitée d'Alliance avec la Franche-comté, pour être conforme à la proclamation de la Magna Carta et des déclarations Impériales.
• Signature du Traités de Coopération Judiciaire avec la Savoie.
• Relation diplomatique étroitement reprise avec la Franche-comté, la Champagne, le Lyonnais-Dauphiné et l'Artois.
• Relation reprise avec l'ensemble du Royaume de France, par l'intermédiaire de l'Ambassadrice Royal Française.
• Réunion avec les représentant Champenois pour un projet de Traité entre nos deux provinces.
• Organisation du bal suivant le serment des conseillers, pour en faire un événement diplomatique.
• Deux recrutement en cour.
• Projet de grand recrutement actuellement en discutions.

Bilan de Silanie, Duchesse de Lorraine,

Citation :
Début de mandat difficile qui se débloque par un malheureux incident ayant entrainé une première démission suivie d'une seconde. Nous avons alors accueilli Dame Brunehilde qui prit alors la charge de Connétable. La semaine qui a suivi à permis à chacun de prendre ses marques et de commencer à travailler.

Deux réorganisations ont été votées, concernant les locaux de l'économie et de la sécurité. Seule l'économie à put voir l'application de ce vote positif pour le moment.

Plusieurs débats sont ouverts :

L’impôt : Sous l'initiative de Messire Thomas le sujet de l’impôt fut évoqué. Juger mal répartit, peu soucieux des municipalités, un débat fut ouvert pour apporter à terme du mieux en matière d'imposition.
Législatif : Rencontre entre le Conseil Ducal et le Conseil Constitutionnel pour travailler sur la refonte institutionnelle législatif. Un travail déjà entamé par le Conseil Constitutionnel que nous souhaitons soutenir.
Sécurité : Municipalité mal sécurisé, pillées sans cesse, un cout financier mal organiser qui impact sur les finances de la communauté. Le débat porte sur la réorganisation de la défense en diminuant son cout pour chacun des partis. Y participe les maires, certains élus ducaux et le Sénéchal.
Lotharingie : L'Empereur sollicite ses régnants pour parler de l'avenir du Royaume. Il nous est important de lui transmettre l'avis des Lorrains. Un débat public est ouvert à tous, ainsi qu'en Chambre des Nobles et au Conseil Ducal.

D'un point de vue économique. Nous avons pour politique actuelle une remise en question des services ducaux en matière de finance. Le duché prend aux habitants et dépense beaucoup, mais redonne peu.

Refus des taxes : Depuis trois mois le duché vit sans l'usage des taxes. Un soulagement pour la population déjà lourdement imposée. Grace aux réformes en cours, le duché pourra s'en passer et vivre plus aisément avec l’impôt qu'il prélève.
Prestige : Un effort durant le précédent mandat a été engagé afin de remonter progressivement le prestige. Ce que nous avons décidé de poursuivre afin d'éviter un énième gâchis financier tel que le duché peut connaitre régulièrement. De 1.22, nous sommes descendus à 1.10 en début de mandat. Aujourd'hui, nous sommes montés de façon progressive sur un mois à 1.73. Les sondages ayant été favorable à la politique du conseil actuel. Il nous tient à coeur de voir le duché prospéré, notamment par son prestige assurant une vie économique et sécuritaire plus saine à terme. C'est pourquoi, nous avons décidé de financer une grande partie des frais que nous engendrons. A raison de 517.50 écus pour les deux dernières fêtes, nous nous sommes engagés à soutenir le Duché dans cet effort en déboursant de nos économies personnelles cette somme.
Mines : Les mines souffrent d'un manque équivoque de fréquentation régulière, permettant au duché de faire de léger gain sur le travail des mineurs. Messire Zution, Président du Conseil Économique Lorrain tire l'alarme. En effet, l'entretiens des mines, de part le nouveau système, bénéficiait d'une réduction de 40% sur ses frais d'entretien. Une réduction qui prend désormais fin, par un retour progressif des 40% qui se terminera à Mi-Aout. Une rehausse des coûts d'entretien qui risque de causer du tort à l'économie minière.
Municipalité : Des villes se portent très mal, pillage successif, impôt trop lourd, défense peu sécurisante, un cercle vicieux qui tire vers le bas la santé économique des municipalités ayant pour conséquences des répercussions sur la santé économique du duché, mais aussi des habitants. C'est un constat au coeur des réformes en cours.
Dette : Le 15 Octobre 1460, le duché a contracté un emprunt auprès du Saint Empire à hauteur de 3000 écus. Nous venons de tenir l'engagement pris, à savoir le paiement d'une traite mensuelle à hauteur de 250 écus. La dette s'élève donc à 1000 écus à ce jour.
Bilan : Malgré le refus de la taxation des marchés, le financement du prestige, ainsi que les frais courants, le duché vit dans le bénéfice. Le conseil ducal à sut faire face à ses frais en jouissant d'un bénéfice de prés de 7000 écus pour le premier mois de mandature.

D'un point de vue conseil, celui-ci tourne de façon un peu réduite.
• Messire Thephenix et Dame Didine sont malheureusement retenus en d'autre sphère pour des raisons d'ImpoRtances Liées à leurs obligations en ces autres sphères.
• Dame Marjolainne nous revient d'un séjour monastique, elle retrouve sa place de Bailli, permettant ainsi à Dame Helina de se concentrer sur les affaires diplomatiques.
• MessireThomas Sauveur nous a quitté permettant à Son Altesse Liz Von Frayner de faire son entrée au conseil. Toutefois, cette dernière étant hors Lorraine, elle ne pourra assumer de charge ducale jusqu'à son retour, Messire Vadorann assumant l'intérim. Il retrouvera sa charge de Commissaire aux Mines à l'arrivée de Son Altesse Liz Von Frayner.
• La seconde moitié du mandat verra également le Capitaine, Messire Lorenz, être absent.

Le bilan concernant le Bailli paraitra prochainement. Les remplacements et autres difficultés rencontrées dans la gestion de la fonction nous demande un léger délai afin d'apporter une information clair et précise des actions qui ont été entreprises et effectuées.

Fait à Nancy, le 21 Juin 1461,
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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeJeu 27 Juin 2013 - 18:27

Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

    Changement au Conseil Ducal

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Son Altesse Impériale Liz_von_frayner étant de retour sur nos terres Lorraine, nous décidons de la nommer au poste de Commissaire aux Commerces.
    Nous remercions Messire Vadorann et nous lui redonnons son ancien poste de Commissaire aux Mines.

    Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


    Fait à Nancy, le 27 juin 1461

    Par Clootaire, Porte-Parole de Lorraine

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeJeu 4 Juil 2013 - 23:35

Citation :


    Démissions au Conseil Ducal

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Le Conseil Ducal, vous annonce la démission de Dame Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand. (IG : Elina)
    Elle a été remplacé par Thomas Sauveur Talleyrand, toutefois ce dernier ayant déjà démissionné de son rôle Ducal laisse place à Dame Carlotta_isabel Volpilhat-Talleyrand .
    Carlotta_isabel étant actuellement Maire de Vaudemont, est donc en infraction avec la loi sur le cumul de mandats.
    Toutefois un vote a été soumis au Conseil Ducal, après une majorité de vote favorable, une dérogation exceptionnelle de 3 jours en plus de celle légalement prévue dans la loi sur le cumul de mandats lui est accordé.

    Nous souhaitons la bienvenue à Carlotta_Isabel Volpilhat-Talleyrand qui occupera la fonction de Juge.


    Vive la Lorraine, Vive l'Empire !


    Fait à Nancy, le 4 Juillet 1461
    Par Clootaire de Reaumont Kado'ch,
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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeVen 5 Juil 2013 - 12:15

Citation :

    [Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe


    Appel à candidature au poste de Chancelier

    Lorrains, Lorraines,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Le Conseil Ducal et la Duchesse Silanie de Trévière, vous annonce la démission de Dame Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand (IG : Elina) au poste de Chancelier de notre grande nation.
    Nous lançons donc un appel à candidature pour trouver notre prochain Chancelier qui rayonnera nos relations hors de nos frontières.

    Les candidatures sont à envoyer directement au Porte-Parole de Lorraine, Clootaire de Reaumont Kado'ch (IG : Clootaire), afin que le conseil puisse étudier les demandes et procéder à une nouvelle nomination.
    La fermeture des dépôts de candidatures se fera jusqu'au 10 juillet 1461 inclus.

    Le Vice-Chancelier assumera la tâche du Chancelier avec l'aide de notre Duchesse et de son Conseil jusqu'à la nomination d'un Futur Chancelier.

    Fait à Nancy, le 5 Juillet 1461
    Par Clootaire de Reaumont Kado'ch,
    Porte-Parole de Lorraine

    Au nom de :
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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 18:55

Silanie a écrit:
Citation :
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Nomination d'un Intendant- Régent,

Lorraines, Lorrains,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


En ce 8 Juillet 1461, nous nommons le Vicomte Clootaire de Réaumont Kado'ch, Intendant du Conseil Ducal et Régent Lorrain. Il aura pour charge de supervisé l'activité du conseil ducal et de la régenter si nous devions nous absenter.

Cela prends acte dés ce jour.

Le 8 Juillet 1461, à Nancy,

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MessageSujet: Re: [Communication] Conseil Ducal de Silanie [Communication] Conseil Ducal de Silanie Icon_minitimeLun 8 Juil 2013 - 19:24

Silanie a écrit:
Citation :
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lorrai10

Nomination d'un Procureur,

Lorraines, Lorrains,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


Le problème juridique prends une ampleur que nous regrettons. Il fut soulevé la problématique de notre devoir de justice envers le peuple lorrain, une problématique à laquelle nous sommes soucieuse et qui nous préoccupe.

Nous avons réfléchi à une solution, la seule que nous voyons. Ce jour de 8 Juillet 1461, nous nommes le Vicomte Clootaire de Réaumont Kado'ch, Procureur de Lorraine. Il aura a charge de réguler la procure et de lui redonner vie. Nous regrettons la situation dans laquelle la justice s'est trouvée et souhaitons par ce fait, y remédier.

Cela prends acte dés ce jour.

Le 8 Juillet 1461, à Nancy,

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