[Communication] Conseil Ducal de Silanie

Citation :

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Blasonlpe

Election du Conseil Ducal Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines

Duchesse

Porte Parole :

Bailli

CAM :

CAC :

Capitaine :

Connétable :

Prévôt :

Juge :

Procureur :

Conseillers :

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 28 mai 1461

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

Duchesse de Lorraine

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j

Citation :

Démissions de Conseillers Ducaux

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Conseil Culturel Lorrain

A vous Lorrains et Lorraines

Rappelons la composition :

Aelis.
Elenna von Strass
Luisa von Frayner
Niconoss
palogar
Zeiss

Appel est fait en ce jour.

Fait à Nancy, le 28 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Réouverture de la mine de fer

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Révolte à Vaudémont

A vous Lorrains et Lorraines

Rappelons que :

Vive la Lorraine

Fait à Nancy, le 29 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :: Oyez, Oyez, Lorrains, Lorraines,

En ce jour du 29 Mai de l'an de grâce 1461, le CaC de Lorraine, Thomas Sauveur de Talleyrand, soucieux des finances ducales, informe le peuple lorrain de la continuité du prélèvement des impôts tous les 14 jours par les maires de chaque municipalité Lorraine.

Ainsi, les impôts seront levés de la manière suivante:

Chaque paysan et artisan versera le montant d'imposition qui suit :

Champs:
• Culture du blé
• Culture du maïs
• Potager
• Elevage de vaches
• Elevage de cochons
• Elevage de moutons

L'impôt prélevé sera de 6 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 8 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Échoppe:
• Boulanger
• Meunier
• Boucher
• Forgeron
• Charpentier
• Tisserand

L'impôt prélevé sera de 10 écus pour Nancy, Toul Épinal et de 13.50 écus pour Vaudémont, suite à l'oublie d'un prélèvement et dans le but de rembourser le dit prélèvement.

Les impôts sur les échoppes et les champs serons versés au Duché. Toutefois chaque municipalité sera indemnisée pour les frais de points d'état dans le domaine des finances engendrés par la levée d'impôt au hauteur de 6 écus.

Qu'il soit dit et entendu que la levée des impôts sera effectuée le samedi 1 juin de l'an de grâce 1461.

Fait à Nancy, le 29 Mai de l'an de grâce 1461

Citation :

Présidence du CCL

A vous Lorrains et Lorraines

Dame Luisa von Frayner

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 31 mai 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Traité de Coopération Judiciaire entre le Duché de Lorraine et le Duché de Savoie

Dans leur grande sagesse, leurs grasces Loguen de la Fiole Ébréchée, Duc de Lorraine et Mini Laskarina d'Alaya, Duchesse de Savoie, ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples Lorrains et Savoyards, avec le but d'instaurer et préserver une durable amitié.

Article I - Du principe de coopération
Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi et du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande, recherché, appréhendé et après quoi, avec décision faite de commun accord, extradé ou bien mis à jugement des autorités judiciaires sur le territoire dont l'individu soit arrêté (dite autorité judiciaire demandeur).

Article II - De l'application du droit du requérant
L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement étant réalisé pour et par délégation du contractant ayant émis la requête (appelé requérant), le contractant sur le territoire duquel ces démarches sont effectuées s'engage à respecter le droit du contractant requérant (sur le territoire duquel a eu lieu l'infraction).

Article III - De la procédure de jugement
Le Procureur du requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet à son homologue, qui rendra le réquisitoire en le suivant.

Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès.

Le Juge du requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il lui transmettra à son homologue pour un avis. Ce dernier reste souverain dans son jugement, et motivera celui ci à l'aide de la loi et des habitudes du demandeur.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice
Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes s'engagent à collaborer activement:

- en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux;

- en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.

Article V - De la requête
Emise par une autorité compétente du contractant, elle est formulée comme suit:

Citation :: Duché de______________

Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde

Emetteur (Nom, Fonction):

Date d'émission:

Individu(s) incriminé(s) (Noms):

Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:

Localisation du délit/crime et du ou des individus:

Dossier complet des preuves liées à l'affaire:

Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête:
(uniquement en cas d'avis de recherche)

Fiche d'identité du ou des individus:

Article VI - Des délais de jugement
La tenue du procès ne devra pas excéder quatre semaines hors période de retraite d'un des participants entre la mise en accusation et le prononcé du verdict. Si le délai imparti est écoulé, les dispositions de ce traité seront anéanties.

Article VII - Des dispositions annexes
Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.

Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article IX - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la ratification par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.

Signé à l’Ambassade de Savoie à Chambéry le 13 mai 1461,

Au nom du Duché de Lorraine,
Le Régent,
Loguen de la Fiole Ébréchée.
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_v

La Chancelière de Lorraine
Hellina-Rose d'Acoma-kareen Talleyrand.

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat12

Au nom du Duché de Savoie,

Mini Laskarina d'Alaya
Duchesse de Savoie
[Communication] Conseil Ducal de Silanie 120110033753336789282856

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Scel_j12

Sarah Elisabeth de Montjoye von Frayner Sevillano von Strass
Ambassadrice de Savoie
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat10

Citation :

Révolte à Vaudémont

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 02 Juin 1461

Duchesse de Lorraine

Citation :

Citation :: Arrêté Municipal de la ville de Nancy

Article I : Les denrées sensibles

Art. I.I : La vente de stère de bois, de minerai de fer et de fruits est le monopole de la mairie.
Toute personnes possédant ces denrées doivent prendre contact avec la Mairie afin de fixer le prix de revente.

Art. I.II : Seuls les forgerons nancéiens peuvent acquérir du minerai de fer.

Art. I.III : Seuls les boulangers, charpentiers et forgerons nancéiens peuvent acquérir des stères de bois dans une limite de 8 stères par jour. (hors dérogation de la Mairie)

Art. I.IV : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.

Article II : Libéralisation du marché Nancéien

Art. II.I : Les prix sont libres, tout citoyen peut vendre les denrées qu’il désire au prix qu'il souhaite à l'exception des miches de pain et des sacs de maïs.
La réglementation pour la miche de pain est de 6,50 écus maximum (hors taxe éventuelle) et de 3,50 écus pour le sac de maïs (hors taxe éventuelle).

Art. II.II : La spéculation (fait d'acheter pour revendre plus cher) est interdite sur le marché Nancéien.

Art. II.III : Toute personne n’étant pas résidente à Nancy, possède également le droit d'acheter et de vendre quoi que ce soit sur le marché de Nancy (en dehors des denrées dites "sensibles"), du moment qu'elle respecte la législation municipale et ducale. (décret municipal régissant le marché Nancéien et Titre IV du droit commercial du Codex Judiciaire Lorrain)

Art. II.IV : Le sac de blé vendu entre 10 écus et 10,50 écus est réservé aux meuniers qui travaillent pour la mairie.
La farine vendue entre 12 écus et 12,50 écus est réservé aux boulangers qui travaillent pour la mairie.

Art. II.V : Le non respect de ces restrictions est passible de poursuites judiciaires pour troubles à l'ordre public.

Pour le conseil,
Le 9 Juin 1461,
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j10

Citation :

Bailli de Lorraine

A vous Lorrains et Lorraines

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 09 Juin 1461

Duchesse de Lorraine

Silanie a écrit:

Citation :

Grande Cérémonie en le Duché de Lorraine

Au peuple Lorrain,

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 10 juin 1461

Citation :

Grande Cérémonie en le Duché de Lorraine

Au peuple Lorrain,

Vive la Lorraine !

Fait à Nancy, le 11 juin 1461

Citation :

Changement au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Fait à Nancy, le 16 juin 1461

Clootaire

Porte-Parole de Lorraine

Silanie de Trévière

Duchesse de Lorraine

Citation :: Aux Conseillers Ducaux,
Aux Nobles de Lorraines,
Aux Lorrains et Lorraines
A ceux qui liront ou se feront lire,

Nos salutations,

Nous avons été convoquée par Sa Majesté l'Empereur Ludwig Von Frayner à une assemblée à la Chambre Doré.

Durant cette assemblée nous débattrons d'un sujet important qui concerna tout un chacun. Le Royaume de Lotharingie. Sa Majesté l'Empereur souhaite connaitre nos avis, nos suggestions, nos idées, nos remarques concernant le Royaume.

Nous, Silanie de Trévière, Duchesse élue, ne manqueront pas d'y participer afin de faire entendre la voix Lorraine. Toutefois, cette voix ne concerne pas uniquement notre personne, mais chacun d'entre nous. Il nous est important de faire entendre la voix du peuple auprès de Sa Majesté.

C'est pourquoi ce jour, nous sollicitons vos personnes afin de recueillir vos avis, vos suggestions, vos remarques, vos idées concernant le Royaume de Lotharingie afin de pouvoir mieux vous représenter auprès de Sa Majesté.

Que la Lorraine soit entendue!

Fait à Nancy le 18 Juin 1461,

Citation :

Changement au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Marjolainne de Reaumont Kado'ch de Beauregard

Thephenix

Helina

Fait à Nancy, le 20 Juin 1461

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Porte-Parole de Lorraine

Duchesse de Lorraine

Citation :

Démissions au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Thomas Sauveur Talleyrand

Carlotta_isabel

Liz_von_frayner

Vadorann

Fait à Nancy, le 20 Juin 1461

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Porte-Parole de Lorraine

Duchesse de Lorraine

Citation :

[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lorrai10

Au peuple de Lorraine,
A ceux qui liront et se feront lire,

Bilan de Mi-Mandat du 21 Juin 1461

Bilan de Messire Scapin, Porte Parole,

Citation :: • Maintenir les liens de communication entre les institutions du Duché.
• Publication et mise en forme des annonces et textes du Conseil.
• Participation aux débats du Conseil.
• Contact intensifié avec la nouvelle présidente de la CCl

Bilan de Messire Lorenz Von Frayner, Capitaine,

Citation :: • Début de mandat plutôt calme, une prise de fonction rapide.
• Une participation à beaucoup de débat.
• Aucun trouble à signaler.
• Aucun danger en vue pour le moment, des projets pour optimiser les forces de sécurités lorraines sont étudiés et débattus.

Bilan de Dame Brunehilde, Connétable,

Citation :: • Prise de fonction au sein du Conseil Ducal
• Prise de contact avec le duc, le Prévôt des maréchaux, le Bailli, et le CaC, ET coordination de notre travail.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Versement hebdomadaire au Prévôt des fonds dont elle a besoin pour la bonne gestion de nos forces armées.

Bilan de Dame Toutpm, Prévôt,

Citation :: • Une plainte de Alex de Lisburn, déposée chez le procureur.
• Manque de maréchal sur Epinal contrainte à la milice.

Bilan de Messire Thomas Sauveur, Commissaire au Commerce

Citation :: Prise de poste le Lundi 27 mai 1461 :

• Réorganisation du CEL avec l'aide de la Duchesse, votes accepté au Conseil Ducal.
• Mise en place d'un livre destiner les nouveaux Maires de Lorraine.
• Réunions avec les Maires au sujet des impôts, des Bilans Municipaux.
• Création d'un panneau récapitulant les besoins et surplus du Duché chaque semaines.
• Participation aux débats au sein du Conseil Ducal.
• Recherche de Pain pour des frais de bouches à moindre cout.
• Recherche de Blé et de Maïs pour la naissance d'animaux
• Prise de contact avec les CaC de Champagne, Bourgogne, Franche-Comté afin d’établir des échanges commerciaux.
• Travail en collaboration avec la Chancelière afin d'ouvrir notre travail aux ambassadeurs et prévoir de possible traité commerciaux.
• Aide aux Maires remplaçants de Vaudemont
• Contact fréquent avec le CAM afin de surveiller les stocks de Pierre et Fer du Duché.
• Revente de denrées Ducal aux Mairies dans le besoin.
• Prélèvement des impôts avec une mise en place de levée à chiffre exceptionnelle pour Vaudemont.

Bilan de Messire Vadorann, Commissaire aux Mines,

Citation :: • Débutant dans le domaine, pas de problèmes à signaler.
• Mise en place d'un nouveau système de registre qui permet de garder une trace claire des fréquentations des mines et de calculer les bénéfices engendrés par celles-ci
• Projet de mise en place d'un système similaire au "nouveau registre des mines" pour le Bailli afin de mettre en évidence les dépenses superflues ou non. (en attente de validation)
• Communication avec certains maires quand la production d'une mines chute de façon significative, de façon à "sensibiliser" la population et les inciter à aller miner.

Bilan de Dame Helina, Chancelière,

Citation :: • Abrogation du traitée d'Alliance avec la Franche-comté, pour être conforme à la proclamation de la Magna Carta et des déclarations Impériales.
• Signature du Traités de Coopération Judiciaire avec la Savoie.
• Relation diplomatique étroitement reprise avec la Franche-comté, la Champagne, le Lyonnais-Dauphiné et l'Artois.
• Relation reprise avec l'ensemble du Royaume de France, par l'intermédiaire de l'Ambassadrice Royal Française.
• Réunion avec les représentant Champenois pour un projet de Traité entre nos deux provinces.
• Organisation du bal suivant le serment des conseillers, pour en faire un événement diplomatique.
• Deux recrutement en cour.
• Projet de grand recrutement actuellement en discutions.

Bilan de Silanie, Duchesse de Lorraine,

Citation :: Début de mandat difficile qui se débloque par un malheureux incident ayant entrainé une première démission suivie d'une seconde. Nous avons alors accueilli Dame Brunehilde qui prit alors la charge de Connétable. La semaine qui a suivi à permis à chacun de prendre ses marques et de commencer à travailler.

Deux réorganisations ont été votées, concernant les locaux de l'économie et de la sécurité. Seule l'économie à put voir l'application de ce vote positif pour le moment.

Plusieurs débats sont ouverts :

• L’impôt : Sous l'initiative de Messire Thomas le sujet de l’impôt fut évoqué. Juger mal répartit, peu soucieux des municipalités, un débat fut ouvert pour apporter à terme du mieux en matière d'imposition.
• Législatif : Rencontre entre le Conseil Ducal et le Conseil Constitutionnel pour travailler sur la refonte institutionnelle législatif. Un travail déjà entamé par le Conseil Constitutionnel que nous souhaitons soutenir.
• Sécurité : Municipalité mal sécurisé, pillées sans cesse, un cout financier mal organiser qui impact sur les finances de la communauté. Le débat porte sur la réorganisation de la défense en diminuant son cout pour chacun des partis. Y participe les maires, certains élus ducaux et le Sénéchal.
• Lotharingie : L'Empereur sollicite ses régnants pour parler de l'avenir du Royaume. Il nous est important de lui transmettre l'avis des Lorrains. Un débat public est ouvert à tous, ainsi qu'en Chambre des Nobles et au Conseil Ducal.

D'un point de vue économique. Nous avons pour politique actuelle une remise en question des services ducaux en matière de finance. Le duché prend aux habitants et dépense beaucoup, mais redonne peu.

• Refus des taxes : Depuis trois mois le duché vit sans l'usage des taxes. Un soulagement pour la population déjà lourdement imposée. Grace aux réformes en cours, le duché pourra s'en passer et vivre plus aisément avec l’impôt qu'il prélève.
• Prestige : Un effort durant le précédent mandat a été engagé afin de remonter progressivement le prestige. Ce que nous avons décidé de poursuivre afin d'éviter un énième gâchis financier tel que le duché peut connaitre régulièrement. De 1.22, nous sommes descendus à 1.10 en début de mandat. Aujourd'hui, nous sommes montés de façon progressive sur un mois à 1.73. Les sondages ayant été favorable à la politique du conseil actuel. Il nous tient à coeur de voir le duché prospéré, notamment par son prestige assurant une vie économique et sécuritaire plus saine à terme. C'est pourquoi, nous avons décidé de financer une grande partie des frais que nous engendrons. A raison de 517.50 écus pour les deux dernières fêtes, nous nous sommes engagés à soutenir le Duché dans cet effort en déboursant de nos économies personnelles cette somme.
• Mines : Les mines souffrent d'un manque équivoque de fréquentation régulière, permettant au duché de faire de léger gain sur le travail des mineurs. Messire Zution, Président du Conseil Économique Lorrain tire l'alarme. En effet, l'entretiens des mines, de part le nouveau système, bénéficiait d'une réduction de 40% sur ses frais d'entretien. Une réduction qui prend désormais fin, par un retour progressif des 40% qui se terminera à Mi-Aout. Une rehausse des coûts d'entretien qui risque de causer du tort à l'économie minière.
• Municipalité : Des villes se portent très mal, pillage successif, impôt trop lourd, défense peu sécurisante, un cercle vicieux qui tire vers le bas la santé économique des municipalités ayant pour conséquences des répercussions sur la santé économique du duché, mais aussi des habitants. C'est un constat au coeur des réformes en cours.
• Dette : Le 15 Octobre 1460, le duché a contracté un emprunt auprès du Saint Empire à hauteur de 3000 écus. Nous venons de tenir l'engagement pris, à savoir le paiement d'une traite mensuelle à hauteur de 250 écus. La dette s'élève donc à 1000 écus à ce jour.
• Bilan : Malgré le refus de la taxation des marchés, le financement du prestige, ainsi que les frais courants, le duché vit dans le bénéfice. Le conseil ducal à sut faire face à ses frais en jouissant d'un bénéfice de prés de 7000 écus pour le premier mois de mandature.

D'un point de vue conseil, celui-ci tourne de façon un peu réduite.
• Messire Thephenix et Dame Didine sont malheureusement retenus en d'autre sphère pour des raisons d'ImpoRtances Liées à leurs obligations en ces autres sphères.
• Dame Marjolainne nous revient d'un séjour monastique, elle retrouve sa place de Bailli, permettant ainsi à Dame Helina de se concentrer sur les affaires diplomatiques.
• MessireThomas Sauveur nous a quitté permettant à Son Altesse Liz Von Frayner de faire son entrée au conseil. Toutefois, cette dernière étant hors Lorraine, elle ne pourra assumer de charge ducale jusqu'à son retour, Messire Vadorann assumant l'intérim. Il retrouvera sa charge de Commissaire aux Mines à l'arrivée de Son Altesse Liz Von Frayner.
• La seconde moitié du mandat verra également le Capitaine, Messire Lorenz, être absent.

Le bilan concernant le Bailli paraitra prochainement. Les remplacements et autres difficultés rencontrées dans la gestion de la fonction nous demande un léger délai afin d'apporter une information clair et précise des actions qui ont été entreprises et effectuées.

Fait à Nancy, le 21 Juin 1461,
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Signat11

Duchesse de Lorraine
[Communication] Conseil Ducal de Silanie Lor_j

Citation :

Changement au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Liz_von_frayner

Vadorann

Fait à Nancy, le 27 juin 1461

Clootaire

Porte-Parole de Lorraine

Duchesse de Lorraine

Citation :

Démissions au Conseil Ducal

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand

Thomas Sauveur Talleyrand

Carlotta_isabel Volpilhat-Talleyrand

Fait à Nancy, le 4 Juillet 1461

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Porte-Parole de Lorraine

Duchesse de Lorraine

Citation :

Appel à candidature au poste de Chancelier

Lorrains, Lorraines,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Silanie de Trévière

Hellina-Rose d'Acoma-Kareen Talleyrand

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Fait à Nancy, le 5 Juillet 1461

Clootaire de Reaumont Kado'ch

Porte-Parole de Lorraine

Duchesse de Lorraine

Silanie a écrit:

Citation :: Nomination d'un Intendant- Régent,

Lorraines, Lorrains,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

En ce 8 Juillet 1461, nous nommons le Vicomte Clootaire de Réaumont Kado'ch, Intendant du Conseil Ducal et Régent Lorrain. Il aura pour charge de supervisé l'activité du conseil ducal et de la régenter si nous devions nous absenter.

Cela prends acte dés ce jour.

Le 8 Juillet 1461, à Nancy,

Duchesse de Lorraine

Silanie a écrit:

Citation :: Nomination d'un Procureur,

Lorraines, Lorrains,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le problème juridique prends une ampleur que nous regrettons. Il fut soulevé la problématique de notre devoir de justice envers le peuple lorrain, une problématique à laquelle nous sommes soucieuse et qui nous préoccupe.

Nous avons réfléchi à une solution, la seule que nous voyons. Ce jour de 8 Juillet 1461, nous nommes le Vicomte Clootaire de Réaumont Kado'ch, Procureur de Lorraine. Il aura a charge de réguler la procure et de lui redonner vie. Nous regrettons la situation dans laquelle la justice s'est trouvée et souhaitons par ce fait, y remédier.

Cela prends acte dés ce jour.

Le 8 Juillet 1461, à Nancy,

Duchesse de Lorraine

» PP Ducal - Lois prisent par le Conseil Ducal
» [Communication]Avis de Recrutement, conseil

[Communication] Conseil Ducal de Silanie

[Communication] Conseil Ducal de Silanie

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