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 |  Sujet: Concordat avec l'Ordre Teutonique  Lun 19 Fév 2007 - 17:03 | |
| - Citation :
- Concordat entre la Lorraine et l'Ordre Teutonique
Par le présent Concordat, la Lorraine reconnait l'officialité des ses rapports avec l'Ordre Teutonique. L'Ordre Teutonique rappelle qu'il ne révèle que de la seule autorité de sa Sainteté le Pape. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec cet Ordre, le Conseil Ducal lorrain reconnait comme telles ses relations avec l'Ordre Teutonique :
Article 1. Nul Lorrain ne pourra être inquiété par l'Ordre Teutonique pour sa non-appartenance ou affiliation à celui-ci.
Article 2. Les membres de l'Ordre Teutonique ont le droit de porter les armes en territoire Lorrain. Ils doivent néanmoins en avertir les autorités locales.
Article 3. Il est octroyé par la Lorraine à l'Ordre Teutonique les terres situées à Briey, pour y héberger leur commanderie.
Article 4. Il est octroyé par la Lorraine à l'Ordre Teutonique une salle au Castel de Nancy, dont l'accès est réservé aux membres du Conseil Ducal et aux membres de l'Ordre désignés par celui-ci.
Article 5. L'Ordre Teutonique s'engage à informer le Connétable, le Capitaine et le Prévôt des Maréchaux de tout mouvement extraordinaire de troupe de leur Ordre en Lorraine ou dans ces alentours.
Article 6. L'Ordre Teutonique s'engage à aider les forces armées ou les forces de l'ordre de Lorraine, dans la mesure où cela lui est possible militairement et politiquement, dans le plus strict respect des valeurs et des idéaux de justice et d’ordre Teutonique, et uniquement avec l'aval du Connétable, du Capitaine ou du Prévôt des Maréchaux (selon la juridiction en question).
Article 7. En cas de conflit armé sur les terres lorraines, l'Ordre Teutonique s'engage à tout mettre en œuvre pour apaiser les tensions entre les parties en opposition présentes, et à aider le peuple lorrain, dans mesure où ses actions sont validées par le membre du Conseil responsable du domaine de juridiction en question.
Article 8. L'Ordre Teutonique s'engage à une pleine coopération avec la Lorraine au niveau des renseignements sur les criminels.
Article 9. Toute preuve fournie par l'Ordre Teutonique sera recevable devant la Justice lorraine, dans la mesure où elle respecte et est conforme au droit lorrain.
Article 10. Tout membre de l'Ordre Teutonique en terre lorraine est soumis au droit lorrain, et peut être jugé par la Justice de Lorraine s'il y commet un crime ou un délit.
Article 11. Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et au chef de la maraichaussée de la ville où a lieu la transaction en question et qu'elle ne perturbe pas durablement les marchés lorrains. Une telle transaction est considérée comme transaction privée ne tombant sous la juridiction du Juste Commerce exerçable en Lorrain. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de Lorraine si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.
Article 12. L'Ordre Teutonique s'engage à ne pas proposer d'escorte à des prix relevant d'une concurrence déloyale envers les autres institutions proposant ces services, et en particuliers l'Armée lorraine.
Article 13. Tout conseiller Comtal Teutonique s'engage à servir la Lorraine durant son mandat tout en respectant les valeurs de son Ordre. Si le conseiller Comtal teutonique est appelé en mission par son Ordre, il peut répondre à l'appel à condition de démissionner de sa fonction de conseiller. Si des évènements mettent l'Ordre et la Lorraine en position de conflits, il devra faire un choix soit démissionner du Conseil ou briser son serment envers l'Ordre.
Article 14. La Lorraine s'engage à mettre à disposition tous les moyens techniques pour aider au jugement d'un membre Teutonique lorrain.
Article 15. La Lorraine accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation soit pacifique. L’Ordre doit demander une autorisation de passage si ses intentions sont belliqueuses. La Lorraine se réserve le droit d’appréciation et de décision favorable. Si l'Ordre Teutonique est appellé par la Curie à guerroyer en un autre Duché/Comté que la Lorraine, l'Ordre devra en informer les autorités de la Lorraine avant l'entrée des troupes.
Fait à Nancy le seizième jour du mois de février 1455
Pour l'Ordre Teutonique:
Shayour, Hochmeister
Pour le Duché de Lorraine
Kremroat, Duc de Lorraine
Hazgard, Chancelier lorrain
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