Citation :

Mandat numéro '1167939'

Contrat :

Mandat confié à Jo9183 en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 462 écus destinés à l'achat des quotas céréaliers. Il est également destiné au règlement des impôts : 969,12 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 26 novembre 1460 avec :
- 969,86 écus (reliquat des achats + Impôts)
- 32 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 25 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 25 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
462,00 écus

rendu
Encombrement : 395

#Nom
969,85 écus
25 sacs de maïs
32 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1167941'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 887 écus destinés à l'achat de frais de bouche et des quotas céréaliers. Il est destiné également au paiement des impôts : 607,96 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 26 novembre 1460 avec :
- 608,78 écus (reliquat des achats + Impôts)
- 26 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 10 sacs de blé à 3,15 écus HT (3,18 TTC)
- 20 poissons à 17,90 écus HT (18,08 TTC)
- 10 morceaux de viandes à 17,90 écus HT (18,26 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 25 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
887,00 écu

rendu
Encombrement : 440

#Nom
0,82 écus => il manque les impôts
10 sacs de maïs
20 poissons
10 morceaux de viande
26 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1167943'

Contrat :

Mandat confié à Valkan en qualité de Maire de Vaudémont.

Ce mandat contient 550 écus destinés à l'achat de pain et des quotas céréaliers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 26 novembre 1460 avec :
- 0,97 écu (reliquat des achats)
- 29 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 17 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC)
- 25 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 25 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli de Lorraine.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
550,00 écus

rendu
Encombrement : 466

#Nom
0,97 écus
25 miches de pain
17 sacs de maïs
29 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1168038'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster en qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient 718 écus pour l'achat de pain et des quotas céréaliers. Il permet aussi le paiement des impôts : 902,74 - 150 = 752,74 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 27 novembre 1460 avec :
- 753,56 écus (reliquat des achats + Impôts)
- 36 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 23 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC)
- 36 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 26 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
718,00 écus

rendu
Encombrement : 609

#Nom
753,57 écus
36 miches de pain
23 sacs de maïs
36 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1168255'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient :
- 50 stères de bois à 3,90 écus HT

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 27 novembre 1460 avec :
- 195 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre le dit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 26 novembre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 250

#Nom
0,00 écus
50stères de bois

rendu
Encombrement : 0

#Nom
195,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1169657'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 321 écus destinés à l'achat de frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 30 novembre 1460 avec :
- 0,70 écu (reliquat des achats)
- 15 légumes à 9 écus HT (9,18 TTC)
- 10 viandes à 17,90 écus HT (18,26 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 29 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu
Encombrement : 110

#Nom
0,70 écus
10 morceaux de viande
15 légumes

Citation :

Mandat numéro '1168321'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Boulanger.

Ce mandat contient:
- 12 sacs de farine à 10 écus TTC (10,20 écus HT)
- 6 stères de bois à 4 écus HT

Il est destiné à la production de 36 miches de pain pour un salaire de 18 écus, le salaire + Taxe seront transmit par don via le bailli.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 27 novembre 1460 avec :

- 36 miches de pain


Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 26 novembre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.

Rendu

Encombrement : 180

#Nom
0,36 écus
36miches de pain

Citation :

Mandat numéro '1168716'

Contrat :

Mandat pour un bouclier pour le sergent Palogar.
Contient un bouclier.
A rendre avec 40 écus.

rendu Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
40,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1169732'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient :
- 50 kilos de minerai de fer à 19 écus HT

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 30 novembre 1460 avec :
- 950 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre le dit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 29novembre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 250

#Nom
0,00 écus
50kilos de minerai de fer

rendu
Encombrement : 0

#Nom
950,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1170056'

Contrat :

Mandat confié à Caoimhim à la demande d'Ellebasi, Maire de Nancy.

Ce mandat contient 340 écus destinés à l'achat de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 1er décembre 1460 avec :
- 340 écus.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 29 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
340,00 écus

rendu
Encombrement : 0

#Nom
340,90 écus

Citation :

Mandat numéro '1170071'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 596 écus destinés à l'achat de pain.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 30 novembre 1460 avec :
- 0,00 écu (reliquat des achats)
- 100 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 29 novembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
596,00 écus

rendu
Encombrement : 500

#Nom
0,00 écus
100 miches de pain

Citation :

Mandat numéro '1170077'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient destiné à l'achat de lait.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 30 novembre 1460 avec :
-0,72 écu
- 4 bouteilles de lait à 8,65 HT (8,82 TTC)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 29 novembre 1460
Par constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
36,00 écus

ANNULE par erreur

Citation :

Mandat numéro '1170754'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient destiné à l'achat de lait.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 2 décembre 1460 avec :
-0,72 écu
- 4 bouteilles de lait à 8,65 HT (8,82 TTC)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 1er décembre 1460
Par constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
36,00 écus

rendu
Encombrement : 20

#Nom
0,72 écus
4 bouteilles de lait

Citation :

Mandat numéro '1170759'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 452 écus destinés à l'achat de pain et de bois.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 2 décembre 1460 avec :
- 0,44 écu (reliquat des achats)
- 36 miches de pain 5,90 écus HT (5,96 TTC)
- 60 stères à 3,95 écus HT destinés à la ville de Nancy.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 1er décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
452,00 écus

rendu
rendu
Encombrement : 180

#Nom
237,42 écus => il manque 2 deniers
36 miches de pain

c'était trop tard pour le bois!

Citation :

Mandat numéro '1170760'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 177 écus destinés à l'achat de poissons.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 2 décembre 1460 avec :
- 0,20 écu (reliquat des achats)
- 10 poissons à 17,50 écus HT (17,68 TTC) destinés à la ville d'Epinal.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 1er décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
177,00 écus

rendu
Encombrement : 50

#Nom
0,20 écus
10 poissons

Citation :

Mandat numéro '1171233'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient :
- 40 stères de bois à 3,95 écus HT

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 3 décembre 1460 avec :
- 158 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre le dit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 2 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 200

#Nom
0,00 écus
40stères de bois

rendu
Encombrement : 0

#Nom
158,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1171267'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 660 écus destinés à l'achat de poissons et de pains. Il contient également 15 kilos de minerai de fer à 19 écus HT.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 3 décembre 1460 avec :
- 285,40 écus (reliquat des achats + achat du fer)
- 50 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC)
- 20 poissons à 17,90 écus HT (18,08 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 2 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 75

#Nom
660,00 écus
15kilos de minerai de fer

rendu
Encombrement : 350

#Nom
285,40 écus
50 miches de pain
20 poissons

Citation :

Mandat numéro '1171247'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire

Ce mandat contient :
- 51 sacs de Farine à 13,80 HT

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 2 décembre 1460 avec :
- 703,80 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre le dit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 2 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.

rendu intact
Encombrement : 510

#Nom
0,00 écus
51 sacs de farine

Citation :

Mandat numéro '1171366'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 462 écus destinés à l'achat des quotas céréaliers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 3 décembre 1460 avec :
- 0,74 écu (reliquat des achats)
- 32 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 23 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 2 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
462,00 écus

rendu
Encombrement : 389

#Nom
7,10 écus => il y avait trop dans le mandat (j'avais compté 25 sacs de maïs au lieu de 23)
23 sacs de maïs
32 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1171815'

Contrat :

Mandat confié à Hathor1 afin de payer sa dette pour le transport auprès du duché.

Ce mandat contient 2 cailloux destinés à la transaction des écus vers le mandat.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 5 décembre 1460 avec :
- 200 écus
- 2 cailloux

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 3 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 20

#Nom
0,00 écus
2cailloux

rendu
Encombrement : 20

#Nom
200,00 écus
2 cailloux

Citation :

Mandat numéro '1172660'

Contrat :

Mandat confié à Valkan en qualité de Maire de Vaudémont.

Ce mandat contient 429 écus destinés à l'achat de légumes et du quota de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 5 décembre 1460 avec :
- 0,41 écu (reliquat des achats)
- 29 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 9 fruits à 9 écus HT (9,18 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli de Lorraine.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
429,00 écus

NB : le prix TTC des fruits est incorrect donc il devra rendre 1,22 écus

rendu
Encombrement : 335

#Nom
1,22 écus
9 fruits
29 sacs de blé

Citation :

Mandat numéro '1172662'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 120 écus destinés à l'achat de pains.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 6 décembre 1460 avec :
- 0,80 écu (reliquat des achats)
- 20 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
120,00 écus

rendu
Encombrement : 100

#Nom
0,80 écus
20 miches de pain

Citation :

Mandat numéro '1172212'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 61 écus destinés à l'achat de pain.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 5 décembre 1460 avec :
- 0,40 écu
- 10 miches de pain à 5,90 HT (5,96 TTC)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 4 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli

Rendu
Encombrement : 50

#Nom
0,40 écus
10miches de pain

Citation :

Mandat numéro '1172709'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 239écus destinés à l'achat de pains.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 6 décembre 1460 avec :
- 0,60 écu (reliquat des achats)
- 40 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
239,00 écus

rendu
Encombrement : 200

#Nom
0,60 écus
40 miches de pain

Citation :

Mandat numéro '1172732'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 10 poissons destiné à la consommation de la ville.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 6 décembre 1460 avec :
- 175 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 50

#Nom
0,00 écus
10poissons

rendu
Encombrement : 0

#Nom
172,00 écus

Citation :

Mandat numéro '1172735'

Contrat :

Mandat confié à Fidelis.di.leostilla en qualité de MA.

Ce mandat contient 1 charrette pour un transport ducal vers la Bourgogne.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 1 charrette

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 40

#Nom
0,00 écus
1charrette

rendu intact
Encombrement : 40

#Nom
0,00 écus
1charrette