Castel de Nancy

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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Déc 2012 - 11:54

Citation :
Mandat numéro '1172736'

Contrat :

Mandat confié à Larouchka en qualité de MA.

Ce mandat contient 1 charrette pour un transport ducal vers la Bourgogne. (si besoin)

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 1 charrette

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 40

#Nom
0,00 écus
1charrette
rendu
Encombrement : 0

#Nom
120,00 écus

IMPOSSIBLE de racheter la charette avec les taxes!
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Clootaire
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Déc 2012 - 11:54

Citation :
Mandat numéro '1172737'

Contrat :

Mandat confié à Caoimhim en qualité de MA.

Ce mandat contient 200 quintaux de pierre à 14,50 écus HT pour la Bourgogne.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 2 900 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 1600

#Nom
0,00 écus
200quintaux de pierre
rendu
Encombrement : 0

#Nom
2900,00 écus
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMer 5 Déc 2012 - 15:52

Citation :
Mandat numéro '1172664'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster en qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient 656 écus pour l'achat de maïs et de frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 6 décembre 1460 avec :
- 0,20 écu (reliquat des achats)
- 50 sacs de maïs à 3,10 écus (3,13 TTC)
- 15 légumes à 9 écus HT (9,18 TTC)
- 20 morceaux de viande à 17,90 écus HT (18,08 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 5 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Rendu
Encombrement : 310

#Nom
0,80 écus
50 sacs de maïs
20 morceaux de viande
15 légumes

Le prix TTC de la viande était incorrect : le maire a donc vendu à perte pour honorer le contrat.
Citation :
05/12/1460 16:46 : Vous avez versé la somme de 4 écu(s) à la ville Toul au nom de la province de Duché de Lorraine.

_________________

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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:04

Citation :
Mandat numéro '1173619'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 767 écus destinés à l'achat de pains et de maïs.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 7 décembre 1460 avec :
- 0,20 écu (reliquat des achats)
- 50 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC)
- 160 sacs de maïs à 2,90 écus HT (2,93 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 7 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
767,00 écus
Elle a fait une fleur en vendant le maïs à 2,80 écus
rendu
Encombrement : 730

#Nom
16,20 écus
50 miches de pain
160 sacs de maïs

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Ven 7 Déc 2012 - 13:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:15

Citation :
Mandat numéro '1173621'

Contrat :

Mandat confié à Fidelis.di.leostilla en qualité de MA.

Ce mandat contient 150 écus pour le rachat d'une épée avant un transport ducal vers la Bourgogne. L'épée devra être rachetée au Duché au retour du dict transport.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 7 décembre 1460 avec :
- 1 épée

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 7 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
150,00 écus
rendu
Encombrement : 30

#Nom
0,00 écus
1 épée

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Sam 8 Déc 2012 - 8:41, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:19

Citation :
Mandat numéro '1173622'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 225 écus destinés à l'achat de pains et de viandes.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 7 décembre 1460 avec :
-0,16 écu
- 10 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC)
- 9 morceaux de viandes à 18,36 écus TTC

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 7 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
225,00 écus
rendu
Encombrement : 95

#Nom
0,16 écus
10 miches de pain
9 morceaux de viande

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Ven 7 Déc 2012 - 13:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 11:25

Citation :
Mandat numéro '1173625'

Contrat :

Mandat confié à Constance_de_cleves en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 120 écus destinés à l'achat de frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 7 décembre 1460 avec :
- 0,66 écu
- 10 bouteilles de lait à 9,00 écus HT (9,18 écus TTC)
- 3 légumes à 9,00 écus HT (9,18 écus TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre le dit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 7 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
120,00 écus
rendu
Encombrement : 62

#Nom
0,66 écus
10 bouteilles de lait
3 légumes
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 7 Déc 2012 - 13:01

Citation :
Mandat numéro '1173652'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Client.

Ce mandat contient 1 charrette pour un transport ducal vers la Bourgogne.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 150 écus.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 7 décembre 1460
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Encombrement : 40

#Nom
0,00 écus
1charrette
rendu
Encombrement : 0

#Nom
140,00 écus

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Sam 8 Déc 2012 - 8:39, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 8:39

Citation :
Mandat numéro '1173956'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 138 écus destinés à l'achat de légumes.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 9 décembre 1460 avec :
- 0,30 écu (reliquat des achats)
- 15 légumes à 9 écus HT (9,18 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 8 décembre 1460
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Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
138,00 écus

rendu Encombrement : 60

#Nom
479,30 écus => 479 écus des impôts, en avance
15 légumes

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Sam 8 Déc 2012 - 12:59, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 11:13

Citation :
Mandat numéro '1174012'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster en qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient 2 cailloux pour le transfert des impôts vers le mandat

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 6 9 décembre 1460 avec :
- 2 cailloux
- X écus (Nb d'écus reçu du mandat)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 8 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 20

#Nom
0,00 écus
2cailloux
rendu
Encombrement : 20

#Nom
700,00 écus
2 cailloux
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 12:56

Citation :
Mandat numéro '1174051'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 51 sacs de Farine pour la fabrication de 4 fournées + la vente de 3 sacs de Farine à 13,45 écus HT.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 9 décembre 1460 avec :
- 685,95 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 8 décembre 1460
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Encombrement : 510

#Nom
0,00 écus
51sacs de farine
Rendu
Encombrement : 0

#Nom
685,95 écus
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeSam 8 Déc 2012 - 13:22

Citation :
Mandat numéro '1174065'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 111 écus destinés à l'achat de viande.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 9 décembre 1460 avec :
- 0,84 écu
- 6 morceaux de viandes à 18 écus HT (18,36 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 8 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
111,00 écus
rendu
Encombrement : 30

#Nom
0,84 écus
6 morceaux de viande

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Lun 10 Déc 2012 - 8:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 12:14

Citation :
Mandat numéro '1174436'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d’Épinal.

Ce mandat contient 10 peaux à 15 écus HT et 20 pelotes de laine à 11,50 écus HT.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 10 décembre 1460 avec :
- 380 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 9 décembre 1460
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Encombrement : 120

#Nom
0,00 écus
20pelotes de laine
10peaux
rendu
Encombrement : 0

#Nom
380,00 écus
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 23:23

Citation :
Mandat numéro '1174724'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 779 écus destinés à l'achat de pain et de poissons.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 11 décembre 1460 avec :
- 0,20 écu (reliquat des achats)
- 70 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC)
- 20 poissons à 17,90 écus HT (18,08 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 10 décembre 1460
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Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
779,00 écus
rendu
Encombrement : 450

#Nom
0,20 écus
70 miches de pain
20 poissons

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Lun 10 Déc 2012 - 8:31, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 23:26

Citation :
Mandat numéro '1174725'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 317 écus destinés à l'achat de bois et de pain.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 11 décembre 1460 avec :
- 0,30 écu (reliquat des achats)
- 50 stères à 3,95 écus HT (3,95 TTC) pour un échange avec Nancy
- 20 miches de pain à 5,90 écus HT (5,96 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
317,00 écus
rendu
Encombrement : 350

#Nom
0,53 écus
20 miches de pain
50 stères de bois

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Lun 10 Déc 2012 - 8:32, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Déc 2012 - 23:29

Citation :
Mandat numéro '1174727'

Contrat :

Mandat confié à Noa en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 180 écus destinés à l'achat de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 11 décembre 1460 avec :
- 0,48 écu (reliquat des achats)
- 11 sacs de blé à 11,00 écus HT (11,22 écus TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 10 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
180,00 écus
rendu
Encombrement : 160

#Nom
0,48 écus
16 sacs de blé

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Jeu 13 Déc 2012 - 6:58, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeLun 10 Déc 2012 - 14:28

Citation :
Mandat numéro '1174926'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 50 stères de bois à 3,95 écus HT destinés à la consommation de la ville.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 11 décembre 1460 avec :
- 197,50

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 10 décembre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 250

#Nom
0,00 écus
50 stères de bois
rendu
Encombrement : 0

#Nom
197,50 écus
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 9:47

Citation :
Mandat numéro '1175349'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster en qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient 716 écus pour l'achat des quotas céréaliers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 décembre 1460 avec :
- 0,32 écu (reliquat des achats)
- 90 sacs de maïs à 3,15 écus (3,18 TTC)
- 36 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
716,00 écus
rendu
Encombrement : 630

#Nom
0,32 écus
90 sacs de maïs
36 sacs de blé
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 9:52

Citation :
Mandat numéro '1175354'

Contrat :

Mandat confié à Larouchka en qualité de MA.

Ce mandat contient 123 écus destinés au rachat de la charrette prêtée pour un transport ducal vers la Bourgogne.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 décembre 1460 avec :
- 0,60 écu (reliquat de l'achat)
- 1 charrette

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
123,00 écus
rendu
Encombrement : 40

#Nom
0,60 écus
1 charrette

_________________

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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 11:57

Citation :
Mandat numéro '1175409'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 184 écus destinés à l'achat de viande.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 décembre 1460 avec :
- 0,40 écu
- 10 morceaux de viande à 18 écus HT (18,36 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
184,00 écus
rendu
Encombrement : 50

#Nom
0,50 écus
10 morceaux de viande

_________________

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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 12:58

Citation :
Mandat numéro '1175417'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 462 écus destinés à l'achat des quotas céréaliers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 décembre 1460 avec :
- 0,74 écu (reliquat des achats)
- 32 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 25 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
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Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
462,00 écus
rendu
Encombrement : 395

#Nom
0,74 écus
25 sacs de maïs
32 sacs de blé

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Jeu 13 Déc 2012 - 7:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeMar 11 Déc 2012 - 13:06

Citation :
Mandat numéro '1175419'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 649 écus destinés à l'achat de viande, de poissons et des quotas céréaliers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 décembre 1460 avec :
- 0,64 écu (reliquat des achats)
- 26 sacs de blé à 11,70 écus HT (11,93 TTC)
- 10 sacs de maïs à 3,15 écus HT (3,18 TTC).
- 4 morceaux de viande à 17,80 écus HT (18,16 TTC)
- 13 poissons à 17,80 écus HT (17,98 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 11 décembre 1460
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Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
649,00 écus
rendu
Encombrement : 375

#Nom
0,53 écus => il manque 0,11 écu mais ça se compense avec les impôts.
10 sacs de maïs
13 poissons
4 morceaux de viande
26 sacs de blé

_________________

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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeJeu 13 Déc 2012 - 9:12

Citation :
Mandat numéro '1176239'

Contrat :

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Ce mandat contient 184 écus destinés à l'achat de viande.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 14 décembre 1460 avec :
- 0,40 écu
- 10 morceaux de viande à 18 écus HT (18,36 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 13 décembre 1460
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Encombrement : 0

#Nom
184,00 écus
rendu
Encombrement : 50

#Nom
0,40 écus
10 morceaux de viande

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Dim 16 Déc 2012 - 11:06, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Déc 2012 - 13:11

Citation :
Mandat numéro '1176741'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 735 écus destinés à l'achat de pain.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 0,60 écu (reliquat des achats)
- 144 miches de pain à 5,05 écus HT (5,10 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
735,00 écus
rendu
Encombrement : 720

#Nom
0,60 écus
144 miches de pain

_________________

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Dernière édition par Constance de Clèves le Dim 16 Déc 2012 - 11:07, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Registre] Les mandats [Registre] Les mandats - Page 2 Icon_minitimeVen 14 Déc 2012 - 13:13

Citation :
Mandat numéro '1176743'

Contrat :

Mandat confié à liz_von_frayner en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 92 écus destinés à l'achat de bois.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 décembre 1460 avec :
- 0,80 écu (reliquat des achats)
- 24 stères de bois à 3,80 écus.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 décembre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
92,00 écus
rendu
Encombrement : 120

#Nom
0,80 écus
24 stères de bois

_________________

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