[Registre] Les mandats

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 8 Oct 2012 - 16:14

Citation :: Mandat numéro '1145035'

Contrat :

Mandat confié à Jo9183 en qualité de Maire d'Epinal.
Ce mandat contient 289 écus destinés à l'achat de 50 maïs et de 7 poissons. Il permet également de récupérer l'impôt de la semaine passée.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 10 octobre 1460 avec :
- 140,10 écus (reliquat de 0,94 écus + 142,36 écus d'impôts - 3,20 écus remboursement d'une taxe)
- 50 maïs à 3,23 écus TTC (3,20 écus HT)
- 7 poissons à 18,08 écus TTC (17,90 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 8 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
289,00 écus

Rendu
Encombrement : 185

#Nom
140,14 écus => 0,04 écus de plus donc elle a un "crédit de 0,01 écus"
50 sacs de maïs
7 poissons

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 9 Oct 2012 - 13:23

Citation :: Mandat numéro '1145453'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.
Ce mandat contient :
- 40 stères de bois en provenance d’Épinal à 3,95 écus.
- 155 écus destinés à l'achat de 6 sceaux non cerclés à 25,25 écus HT (25,76 TTC).

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 octobre 1460 avec :
- 158,44 écus (158 écus pour la vente du bois et 0,44 écus qui exprime la différence entre l'achat et la vente des sceaux non cerclés)
- 6 sceaux non cerclés à destination de la Mairie d’Épinal.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 9 octobre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC et Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 200

#Nom
155,00 écus
40stères de bois

Rendu : Encombrement : 30
#Nom
158,44 écus
6 seaux non cerclés

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 9 Oct 2012 - 20:24

Citation :: Mandat numéro '1145530'

Contrat :

Mandat confié à Jo9183 en qualité de Maire d'Epinal.
Ce mandat contient :
- 6 sceaux non cerclés vendu par la ville de Nancy au prix de 25,25 écus HT.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 octobre 1460 avec :
- 151,50 (6 * 25,25)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 9 octobre 1460
Par Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 30

#Nom
0,00 écus
6seaux non cerclés

rendu
Encombrement : 0

#Nom
151,50 écus

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 9 Oct 2012 - 20:24

Citation :: Mandat numéro '1145665'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.
Ce mandat contient 596 écus destinés à l'achat de 100 miches de pain pour les frais de bouche des Conseillers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 11 octobre 1460 avec :
- 100 miches de pain à 5,96 écus TTC (5,90 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 9 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
596,00 écus

Rendu
Encombrement : 500

#Nom
0,00 écus
100 miches de pain

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mer 10 Oct 2012 - 8:29

Citation :: Mandat numéro '1145844'

Contrat :

Mandat confié à Floche en qualité de Maire de Toul.
Ce mandat contient 824 écus destinés à l'achat du quota de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 octobre 1460 avec :
- 0,83 écus
- 69 sacs de blé à 11,93 écus TTC (11,70 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 10 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
824,00 écus

Rendu : Encombrement : 690

#Nom
0,94 écus
69 sacs de blé

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mer 10 Oct 2012 - 18:04

Citation :: Mandat numéro '1146047'

Contrat :

Mandat confié à Noa en qualité de Fournisseur.
Ce mandat contient 101 écus destinés à l'achat de 9 sacs de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 12 octobre 1460 avec :
- 0,02 écus
- 9 sacs de blé à 11,22 écus TTC (11,00 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 10 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
101,00 écus

Rendu
#Nom
0,02 écus
9 sacs de blé

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Ven 12 Oct 2012 - 10:10

Citation :: Mandat numéro '1146794'

Contrat :

Mandat confié à Floche en qualité de Maire de Toul.
Ce mandat contient 368 écus destinés à l'achat de bouteilles de lait pour les frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 14 octobre 1460 avec :
- 0,80 écus
- 40 bouteilles de lait à 9,18 écus TTC (9,00 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 12 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
368,00 écus

Rendu
Encombrement : 200

#Nom
0,80 écus
40 bouteilles de lait

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Ven 12 Oct 2012 - 10:11

Citation :: Mandat numéro '1146795'

Contrat :

Mandat confié à Poxy en qualité de Fournisseur.
Ce mandat contient 449 écus destinés à l'achat de blé.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 14 octobre 1460 avec :
- 0,20 écus
- 40 sacs de blé à 11,22 écus TTC (11,00 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 12 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 200

#Nom
449,00 écus

Rendu
Encombrement : 400

#Nom
0,20 écus
40 sacs de blé

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Ven 12 Oct 2012 - 10:53

Citation :: Mandat numéro '1146803'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Artisan Fournisseur.
Ce mandat contient:
72 écus
8 sacs de farine à 10,20 écus TTC (10,00 écus HT)
6 stères de bois à 4 écus HT

Il est destiné à la production de 36 miches de pain pour un salaire de 17,32 écus

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 14 octobre 1460 avec :
- 0,00 écu
- 36 miches de pain à 5,00 écus TTC (4,95 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 12 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 110

#Nom
76,00 écus
8 sacs de farine
6 stères de bois

Rendu
Encombrement : 180

#Nom
0,00 écus
36 miches de pain

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Sam 13 Oct 2012 - 17:53

Citation :: Mandat numéro '1147420'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.
Ce mandat contient 184 écus destinés à l'achat de légumes pour les frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 14 octobre 1460 avec :
- 0,40 écus
- 20 légumes à 9,18 écus TTC (9,00 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 13 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
184,00 écus

Rendu
Encombrement : 80

#Nom
0,40 écus
20 légumes

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Dim 14 Oct 2012 - 19:00

Citation :: Mandat numéro '1147868'

Contrat :

Mandat confié à grenat_alexandria en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 459 écus pour l'achat de 20 Peaux à 15,30 écus TTC (15 écus HT)

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 octobre 1460 avec 30 peaux.

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu
Encombrement : 60

#Nom
0,00 écus
30 peaux

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Dim 14 Oct 2012 - 19:55

Citation :: Mandat numéro '1147899'

Contrat :

Mandat confié à Floche en qualité de Maire de Toul.
Ce mandat contient 433 écus destinés à l'achat du quota de maïs de la semaine et de frais de bouche divers.
Il servira aussi à payer les impôts diminués de 12 écus pour les frais engagés lors des deux dernières levées.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 868,16 écus (reliquat des achats + Impôts)
- 17 maïs à 3,20 HT (3,23 TTC)
- 30 pains à 5,90 HT (5,96 TTC)
- 8 légumes à 9 HT (9,18 TTC)
- 7 viandes à 17,50 HT (17,85 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
433,00 écus

Rendu
Encombrement : 268

#Nom
867,28 écus
30 miches de pain
17 sacs de maïs
7 morceaux de viande
8 légumes

Citation :: 15/10/1460 09:48 : La ville de Toul a versé la somme de 1 écu(s) à la province de Duché de Lorraine.

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Dim 14 Oct 2012 - 19:56

Citation :: Mandat numéro '1147903'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.
Ce mandat contient 433 écus destinés à l'achat du quota de maïs de la semaine et de frais de bouche divers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 0,09 écus (reliquat des achats)
- 50 sacs de maïs à 3,20 HT (3,23 TTC)
- 17 poissons à 17,80 HT (17,98 TTC)
- 15 viandes à 17,70 HT (18,05 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu
Encombrement : 310

#Nom
0,09 écus
50 sacs de maïs
17 poissons
15 morceaux de viande

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 12:19

Citation :: Mandat numéro '1147916'

Contrat :

Mandat confié à Jo9183 en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient
- 334 écus destinés à l'achat du quota de maïs de la semaine et de bois.
- 30 sacs de blé à 11,30 HT (11,53 TTC)
Il servira aussi à payer les impôts diminués de 66 écus pour les frais engagés lors des deux dernières levées.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 15 octobre 1460 avec :
- 949,10 écus (reliquat des achats + achats du blé + Impôts)
- 30 maïs à 3,20 HT (3,23 TTC)
- 60 stères de bois à 3,95 TTC

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 14 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 300

#Nom
334,00 écus
30 sacs de blé

Rendu
Encombrement : 390

#Nom
949,10 écus
30 sacs de maïs
60 stères de bois

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 19:44

Citation :: Mandat numéro '1148395'

Contrat :

Mandat confié à Charles en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 439 écus pour l'achat de 43 sacs de blé à 10,20 écus TTC (10 écus HT)

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 0,40 écu
- 43 sacs de blé

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 15 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu
Encombrement : 430

#Nom
0,40 écus
43 sacs de blé

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 19:44

Citation :: Mandat numéro '1148402'

Contrat :

Mandat confié à Jo9183 en qualité de Maire d'Epinal.

Ce mandat contient 228 écus destinés à l'achat des frais de bouche pour les Conseillers.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 0,32 écus
- 20 miches de pains à 5,90 HT (5,96 TTC)
- 6 poissons à 17,90 HT (18,08 HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 15 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
228,00 écus

rendu
Encombrement : 130

#Nom
0,32 écus
20 miches de pain
6 poissons

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 19:48

Citation :: Mandat numéro '1148418'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.
Ce mandat contient 726 écus destinés à divers achats cités plus bas, et 60 stères de bois en provenance d'Epinal (3,95 écus).

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 237,66 écus (reliquat des achats + achat du bois)
- 30 sacs de blé à 11,53 HT (11,30 TTC) pour Epinal
- 11 peaux à 15,00 HT (15,30 TTC)
- 18 pelotes de laine à 11,50 HT (11,73 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 15 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.

Rendu Encombrement : 412

#Nom
237,66 écus
30 sacs de blé
18 pelotes de laine
11 peaux

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 19:49

Citation :: Mandat numéro '1148422'

Contrat :

Mandat confié à Ersinn en qualité de Meunier Fournisseur.
Ce mandat contient:
- 23 écus
- 10 sacs de blé à 10,20 écus TTC (10,00 écus HT)

Il est destiné à la production de 10 sacs de farine pour un salaire de 18 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 16 octobre 1460 avec :
- 0,60 écus
- 10 sacs de farine à 12,24 écus TTC (12,00 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 15 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.

Rendu
Encombrement : 100

#Nom
12,60 écus => Il lui manque donc 12 écus : un don rattrape la chose
10 sacs de farine

Citation :: 17/10/1460 17:05 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Duché de Lorraine pour donner 12 écu(s) à Ersinn. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Lun 15 Oct 2012 - 19:50

Citation :: Mandat numéro '1148424'

Contrat :

Mandat confié à Templiarmaster en qualité de Meunier Fournisseur.

Ce mandat contient:
- 23 écus
- 10 sacs de blé à 10,20 écus TTC (10,00 écus HT)

Il est destiné à la production de 10 sacs de farine pour un salaire de 18 écus.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 17 octobre 1460 avec :
- 0,60 écus
- 10 sacs de farine à 12,24 écus TTC (12,00 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 15 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 100

#Nom
23,00 écus
10 sacs de blé

Rendu
Encombrement : 100

#Nom
0,60 écus
10 sacs de farine

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 16 Oct 2012 - 12:19

Citation :: Mandat numéro '1148739'

Contrat :

Mandat confié à Floche en qualité de Maire de Toul.

Ce mandat contient 325 écus destinés à l'achat de frais de bouche.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 17 octobre 1460 avec :
- 0,92 écus (reliquat des achats)
- 8 viandes à 17,80 HT (18,16 TTC)
- 30 pains pour 5,90 HT (5,96 TTC)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 16 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
325,00 écus

Rendu
Encombrement : 190

#Nom
0,92 écus
30 miches de pain
8 morceaux de viande

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 16 Oct 2012 - 15:40

Citation :: Mandat numéro '1148790'

Contrat :

Mandat confié à Clemen_de_monmouth en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 80 écus destinés à l'achat d'une barque pour la mairie de Nancy.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 17 octobre 1460 avec :
- 0,00 écu
- 1 barque à 80,00 écus TTC

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 16 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu
Encombrement : 33

#Nom
0,00 écus
1 barque

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 16 Oct 2012 - 15:40

Citation :: Mandat numéro '1148823'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 42 écus pour l'achat de bois.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 17 octobre 1460 avec :
- 0,75 écu
- 11 stères de bois 3,75 écus TTC

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 16 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli

rendu
Encombrement : 55

#Nom
0,75 écus
11 stères de bois

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mar 16 Oct 2012 - 18:36

Citation :: Mandat numéro '1148914'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 1 barque destinés à la pêche pour la mairie de Nancy.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 17 octobre 1460 avec :
- 80,00 écus

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 16 octobre 1460
Par Clootaire en qualité de CaC.

Rendu
Encombrement : 0

#Nom
80,00 écus

Citation :: Mandat numéro '1149248'

Contrat :

Mandat confié à Ellebasi en qualité de Maire de Nancy.

Ce mandat contient 212 écus destinés l'achat de laine.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 18 octobre 1460 avec :
- 0,86 écus (reliquat des achats)
- 18 pelotes de laine à 11,50 HT (11,73 TTC).

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 17 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.

Rendu Encombrement : 90

#Nom
0,86 écus
18 pelotes de laine

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mer 17 Oct 2012 - 14:47

Citation :: Mandat numéro '1149321'

Contrat :

Mandat confié à Sa Grasce Jade.de.sparte en qualité de Fournisseur.

Ce mandat contient 759 écus pour l'achat de maïs.

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 19 octobre 1460 avec :
- 0,00 écu
- 300 sacs de maïs à 2,53 écus TTC (2,50 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 17 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#Nom
759,00 écus

rendu : Encombrement : 900

#Nom
0,00 écus
300 sacs de maïs

Sujet: Re: [Registre] Les mandats Mer 17 Oct 2012 - 19:07

Citation :: Mandat numéro '1149322'

Contrat :

Mandat confié à Clootaire en qualité de Meunier Fournisseur.

Ce mandat contient:
- 23 écus
- 12 sacs de farine à 13,77 écus TTC (13,50 écus HT)
- 6 stères de bois à 4 écus HT

Il est destiné à la production de 36 miches de pain (au prix moyen de 4,99 écus HT) pour un salaire de 18 écus

Ce mandat devra être rendu au plus tard le 19 octobre 1460 avec :
- 0,50 écu
- 6 miches de pain à 5,00 écus TTC (4,95 écus HT)
- 30 miches de pain à 5,05 écus TTC (5,00 écus HT)

Au vue des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales. Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal pour trouble à l'ordre public.

Fait au Castel de Nancy, le 17 octobre 1460
Par Constance de Clèves en qualité de Bailli et Clootaire en qualité de CAC.
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 150

#Nom
23,00 écus
12 sacs de farine
6 stères de bois

Rendu
Encombrement : 180

#Nom
1,40 écus
36 miches de pain

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