Bonjour, Je transmet un dossier urgent que m'a fait parvenir sa Grasce Jade de Sparte. La discussion a déjà été lancée en chambre des nobles. Cependant notre avis est aussi requis, et doit-être donné avant dimanche.

sepa a écrit:

Comme stipulé que je demandais l'avis de tous, je ne prendrais pas d'avis seul sans en faire par à la Noblesse Lorraine

Citation :

Grande Charte du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicӕ

Préambule :


Le Saint Empire Romain Germanique, communément appelé S.R.I.N.G., est un Empire composé de huit provinces, ainsi que de trois Royaumes :

• Royaume germanique
  • Archiduché d’Autriche
    
  • Duché de Bavière
    
  • Margraviat de Baden
    
  • Burgrave de Nuremberg
    
  • Comté d’Augsburg
    
  • Comté de Württemberg
  
  
• Royaume Lotharingie
  • Duché de Savoie
    
  • Duché de Lorraine
    
  • Franche-Comté
  
  
• Royaume de Cilley
  
  
• Duché de Milan
  
• Duché de Modène
  
• Duché de Styrie
  
  
• Principauté de Mayence
  
  
• Comté de Hollande
  
  
• République de Florence
  
• République de Gênes
  
• République de Sienne
  

La Grande Charte détermine les us et coutumes fondamentaux du S.R.I.N.G. et fournit un cadre pour ses immuables institutions et procédures.

La Grande Charte établit les traditions du S.R.I.N.G., ainsi que des standards afin de lui donner un élan à notre époque.

La Grande Charte a reçu l’aval et le soutien des Hauts Féodataires Impériaux [Voir Article 3.2.2] et en conséquence, il ne peut être amendé ou abrogé sans le respect de ces mêmes procédures.


1 / Le Saint Empire Romain Germanique


Le S.R.I.N.G. est une monarchie élective. Sous l’œil attentif du Très-Haut, chaque citoyen impérial, homme ou femme, a le droit de vote. La cérémonie d’intronisation suit les procédures décrites par le Grand Empereur Levan.

L’Empereur du Saint Empire peut être un homme ou une femme. Le genre n’affecte en rien l’Autorité Impériale.

L’Empereur du Saint Empire doit être citoyen de l’Empire.

La Sainte Eglise Aristotélicienne et la religion établie au sein du S.R.I.N.G., elle est reconnue comme Sainte Mère. Les relations entre la religion et l’Empire sont définies plus avant dans un concordat.

Le S.R.I.N.G. est basé sur ses Provinces. Il est composé de cinq zones linguistiques différentes, qui ont chacune leurs procédures, unies sous l’autorité suprême de l’Empereur du Saint Empire et des Institutions Impériales.



2 / L'Empereur


2.1 / De l’Autorité Impériale

L’Autorité Impériale est immédiatement conférée au candidat qui a remporté de plein droit l’élection.

L’Empereur règne sur le S.R.I.N.G. et assure lui-même conjointement les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.

Il ne peut y avoir de rejet de l’Empereur jusqu’à ce que celui-ci abdique, ou meure. Ainsi, la personne de l’Empereur est immune, et sacrée.

Par le couronnement, l’Empereur reçoit tous les biens, équipements, installations et terres impériaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G. dans tous les différents domaines, tels que la sécurité, l’économie, l’administration, la diplomatie et la justice.

L’Empereur a le devoir de protéger ses sujets grâce à l’aide de ses vassaux. Il peut appeler la Chambre des Nobles Impériale et leurs vassaux à défendre le S.R.I.N.G.



2.2 / Des droits et devoirs

L’Empereur a le devoir de régir le S.R.I.N.G., en assurant justice, protection et subsistance aux peuples des Féodataires qu’il a reconnus comme ses vassaux.

L’Empereur est le garant de l’intégrité et de la souveraineté du S.R.I.N.G.

Pour ce faire, il peut, sans restriction aucune, faire appel à l’aide de ses vassaux.

L’Empereur est le garant du maintien de la religion aristotélicienne sur ses terres.

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.

• Pouvoir exécutif:
  
  Il repose entre les mains de l’Empereur.
  Ce dernier prend des décisions eut égard au gouvernement du S.R.I.N.G.. Nul ne peut s’opposer aux décisions Impériales sous peine d’être déclaré ennemi de la Couronne et ainsi encourir les sanctions réservées à ceux qui reçoivent ce statut. L’Empereur est également le chef suprême des armées de l’Empire.
  
  
  
• Pouvoir législatif:
  
  La parole de l’Empereur a force de loi. Si nécessaire, l’Empereur peut promulguer des décrets. Ses ordres sont bien fondés, en vertu des dispositions prises par la présente Charte. Les ordres de l'Empereur qui contreviennent à la Grande Charte sont caduques.
  
  
• Pouvoir judiciaire:
  
  L’Empereur délègue son pouvoir d’une part aux institutions judiciaires de l’Empire, qui sont la Cour Impériale de la Justice, et la Cour Impériale de la Noblesse. Ces institutions représentent l'Authorité Impériale mais lui restent sujettes.

L’Empereur peut accorder une amnistie.

L’Empereur peut déclarer :

• L’un de ses vassaux fêlon
  
• Tout sujet du S.R.I.N.G. traître à l’Empire
  
• Ou ennemi de la Couronne tout étranger qui a porté préjudice au S.R.I.N.G., à son honneur, ou à sa souveraineté.

2.3 / Du Régent du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut nomme un Régent pour le S.R.I.N.G., selon son bon vouloir et seulement pour la période précédent l’élection d’un nouvel Empereur, dès lors que le Régent est sujet du S.R.I.N.G. et réside dans une des provinces vassales à la Couronne.

Le Régent ne peut prétendre au titre d’Altesse Impériale, excepté s’il a un lien de sang avec l’Empereur.

Le rôle du Régent est d’assister l’Empereur. Il est son premier conseiller, et officie dans diverses institutions royales.

Le Régent peut soutenir l’Empereur, le représenter à des cérémonies officielles ou lors de missions diplomatiques.

Le Régent peut assumer d’autres charges que celle de Conseiller Impérial, excepté celle de Porte-Parole. En cas d’absence de désignation d’un éventuel Régent ou d’indisponibilité du Régent désigné, la Régence du S.R.I.N.G. revient au Porte-Parole Impérial.

Si l’Empereur meurt ou ne peut régner, le Régent du S.R.I.N.G. lui succède et organise des élections impériales conformes.

Le Régent ne peut déclarer la guerre sans l’approbation des Hauts Féodataires Impériaux mais peut prendre toutes les dispositions nécessaires pour défendre le territoire impériale quelle que soit la menace qui porte sur lui.


2.4 / Du conjoint de l’Empereur

Le conjoint de l’Empereur n’a aucun pouvoir exécutif au sein du S.R.I.N.G.

Lui incombent les devoirs du Conseil, ainsi que des Seigneurs du S.R.I.N.G.

L’Empereur peut décider de lui assigner des charges, quelles que celles-là soient, pour aider au gouvernement du S.R.I.N.G.



3 / Des Institutions Impériales


Ces institutions assistent l’Empereur dans le gouvernement du S.R.I.N.G., par leurs propres lois et procédures.


3.1 Du Conseil Impérial

Le Conseil Impérial est la chambre exécutive la plus haute du S.R.I.N.G.

Ses membres sont choisis par l’Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui décide de lui-même qui recevra ou se verra retirer une charge.

Le Conseil Impérial reçoit les gouverneurs des différentes régions linguistiques.

Il est composé:

- de l’Empereur du Saint Empire
- du Chancellier Impérial
- du Porte Parole Impérial
- du Secrétaire Impérial
- du Maître d’Armes Impérial
- du Chambellan Impérial & Maître des Finances Impériales
- du Ministre Impérial de la Justice
- de l’Huissier Impérial
- de l’Amiral Impérial
- du Conseiller Religieux Impérial
- du Roi de Germanie
- du Roi de la Lotharingie
- du Comte de Hollande
- du Duc de Cilley
- du Représentant de l’Italie Impériale
- du Président de la Diète Impériale

Chaque Conseiller Impérial a son propre bureau à gérer, avec, le cas échéant, une équipe autour de lui.
Les fonctions des différents bureaux impériaux sont définies par les chartes et statuts qui leur sont inhérents.
Les accords pris avant le de cette Charte au sein des divers bureaux restent valides, cependant, aucun ajout à ces accords ne sera autorisé sans l’accord de l’Empereur.
Davantage de conseillers et d’emplois peuvent être temporairement instaurés si nécessaire.


3.2 De la Diète Impériale

La Diète Impériale est divisée en deux Chambres différentes, la Chambre Nobliliaire, et la Chambre des Princes. Il est dirigé par le Président de la Diète Impériale, qui siège au Conseil.

3.2.1 La Chambre Nobiliaire

La Chambre Nobiliaire regroupe tous les vassaux de l’Empereur du Saint Empire.
Cette Chambre a pour but principal de resserrer les liens entre les vassaux de la Couronne, venant de différentes régions linguistiques, et de leur permettre de respecter leur serment de Consilium.
La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Assurer l’unité de l’Empire
- Débattre d’un possible essor de l’Empire


3.2.2 De la Chambre des Princes/Du Conseil des Féodataires

La Chambre des Princes est également connue sous le nom de Conseil des Hauts Féodataires Impériaux.
Les Hauts Féodataires Impériaux sont les Rois, Princes, Ducs et Comtes régnants des Provinces Impériales qui ont été légalement élus, ainsi que les Primat et vice-Primats du Concile Episcopal du Saint Empire. Ils ont les principaux vassaux de l’Empereur du Saint Empire, et ont ainsi une relation particulière avec lui.

La Lingua Franca est l’anglais et obligatoire en cette Assemblée, l’usage de traducteurs est autorisé.

Voici ci-après les principaux devoirs de cette Chambre :

- Proposer des lois à l’Empereur
- Conseiller l’Empereur dans sa politique de gouvernement de l’Empire
- Gérer les relations pour l’unité des Provinces du S.R.I.N.G.
- Développement d’une ligne fixée d’unité diplomatique qui sera validée par l’Empereur
- S’assurer que les décisions de l’Empereur n’entrent pas en contradiction avec la présente Grande Charte, et, le cas échéant, les annuler par un vote.

3.3 De la Maison Impériale

La Maison Impériale est l’entourage direct de l’Empereur du Saint Empire, concernant toutes les affaires non relatives à la politique.

Les dignitaires de la Maison sont choisis par l’Empereur du Saint Empire, généralement sur el conseil de son Conjoint et du Porte-Parole. Il est le seul à pouvoir les remercier de leurs services, sans avoir à s’en justifier.

La Maison Impériale est menée par le Grand Maître de la Maison Impériale qui organise la vie du Palais Impérial, à Strasbourg.

Voici ci-après les dignitaires de la Maison :

- Le Grand Maître de la Maison Impériale
- L’Échanson Impérial
- Le Grand Écuyer Impérial
- Le Grand Maître de la Garde-Robe Impériale
- Le Chef de l'Escorte Impériale
- Le Grand-Aumônier Impérial
- Le Mécène Impérial

Chaque dignitaire se doit de respecter sa mission, définie chacune, par ses propres chartes, et par les vœux de l’Empereur régnant du Saint Empire.

4 / Des Royaumes et Provinces Impériaux

Le S.R.I.N.G. est basé sur les Provinces et ses Royaumes. Ceux-là ont également des droits et des devoirs.

4.1 / Les Royaumes Impériaux


Il y a trois royaumes au sein du S.R.I.N.G. : le Royaume de Lotharingie, le Royaume Germanique et le Royaume de Cilley.

Ces Royaumes ont des Constitutions spécifiques, qui organisent leur système institutionnel. L’Empereur peur les modifier lui-même ou par le recours à une Assemblée Constitutionnelle.

Les Royaumes ont également le droit de les modifier par eux-mêmes dès lors que ces modifications n’interfèrent pas avec une loi impériale ou avec l’ordre hiérarchique.

Les lois et décrets impériaux sont toujours supérieurs aux lois et constitutions des royaumes et provinces du S.R.I.N.G.

Tous les Royaumes sont des monarchies électives et des vassaux directs de la Couronne Impériale, et ne peuvent être égaux à l’Empereur du Saint Empire.

Le but principal de ces Royaumes est de faciliter l’organisation de l’Empire, en organisant davantage les parties française et germanique. Les Rois ne peuvent jamais être égaux à l’Empereur, sans devenir traitres à l’Empire.

4.2 / Les Provinces Impériales

Les Provinces Impériales sont la réelle base de l’Empire.

Les Provinces Impériales sont autonomes eut égard à leurs affaires internes, ainsi que sur les questions économiques et sécuritaires.

Les Princes, Ducs et Comtes régnants doivent être élus légalement, et se doivent de prêter serment d’allégeance à l’Empereur du Saint Empire ou à son représentant.



5/ De la Haute Trahison


Toute action contre l’Empire, la présente Charte, l’Empereur et/ou l’Impératrice, toute trahison se secret d’état et toute tentative de réaliser pareille action est considérée comme Haute Trahison.

La Haute Trahison contre l’Empire, l’Empereur et/ou l’Impératrice, ou la présente Charte sera punie par la Cour Impériale de Justice et par le Maître d’Armes Impérial en affaires héraldiques. L’Empereur peut intenter toute action pour restaurer l’ordre au sein de l’Empire. L’Empereur a le droit de déclarer le Bannissement Impérial sur n’importe quel individu ayant commis une Haute Trahison. Le Bannissement est limité à une intervalle de trois mois.

C'est donc en rapport avec la Charte impériale... je prendrais moi-même le temps de l'étudié plus tard...

j'ai deja repondu en chambre des nobles.

Bon, pour ma part pas grand chose à dire... juste une remarque concernant le pouvoir judiciaire de l'Empereur... Selon moi, celui-ci doit pouvoir reprendre son droit à une institution lorsque ça lui semble nécessaire. C'est d'ailleurs peut-être ce qui est entendu dans la chartes quand il est déclaré que les institutions restent sujettes à l'Empereur, enfin je préfère être sûr...

[EDIT:]

Citation :

L’Empereur doit être couronné par l’Eglise Aristotélicienne, pas plus tard que deux mois après son élection.

Par qui est-il couronné? Un simple diacre pourrait-il couronner un Empereur? Une précision serait peut-être intéressante, voir, la fonction de la personne qui le couronne, le Pape, l'archevêque de Toul ou autre...

De plus, il n'est pas précisé que l'Empereur est sacré, qu'il reçoit les régalias, vu que la charte détermine les us et coutumes, j'aurais trouver normal qu'il y soit inscris les régalias de l'Empire, et que l'Empereur reçoit à son couronnement.

Ensuite, il est fait allusion au conjoint de l'Empereur qui n'a aucun pouvoir et qui ne fait que conseiller. Ma foi, c'est un choix... Il devrait avoir pour devoir de soutenir l'Empereur, et de le représenter lorsque celui-ci est absent lors des représentations... culturelles, tout ce qui touche au... comment dire... à tout ce qui est festif... Et qu'il n'y ai pas un simple représentant de l'Empereur. De plus, il n'est pas fait allusion aux altesses impériales... elles n'ont aucun pouvoir? devoir? droit?

Voilà, je crois que j'aurais plus de remarques après...